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Procès Verbal - Proces verbal de la reunion du Conseil Municipal d
Procès Verbal - Procès verbal
Procès Verbal - Proces verbal 1505
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pommeuse.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal 1505)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
MAIRIE
DE
POMMEUSE
77515
PROCES
VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
15 MAI
2023
Date
de
convocation
:
9
mai
2023
Date d’affichage
:
17
mai
2023
En
exercice
: 22
Présents
: 18
Votants
: 19
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le quinze
mai
à
19
heures
30.
Le
Conseil
Municipal
de
la
Ville
de
Pommeuse,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique
en
mairie
sous
la Présidence
de
Monsieur
Christophe
DE
CLERCK,
Maire.
Etaient
Présents :
Mr
Christophe
DE
CLERCK,
Mme
Lysiane
FINOT,
Mr
Michel
DE
LANGLOIS,
Mme
Louise
MICHENAUD,
Mr
Franck
BONNASSIEUX,
Mme
Stéphanie
REBEYROLLE,
Mr
Jean-Jacques
HERRGOTT,
Mme
Martine
HERRGOTT,
Mme
Thérèse
COLIN
Mr
Dominique
DUBECQ,
Mr
Franck
DUPUIS,
Mme
Pascale
LAVERDURE,
Mr
David
LAURELUT,
Mme
Nathalie
PONCET
Mr
Kaci
AGOUN,
Mme
Héloïse
DELAHOULLE
DEVISMES,
,
Mme
Charline
LECLERE,
Mr
Victor
IGNASIAK
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
pouvant
délibérer
valablement
conformément
à
l’article
L
2121-17
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales.
Absente
excusée
ayant
donné
procuration
:
Mme
Aurore
BAUDOUIN
à Mme
Charline
LECLERE
Absents: Mr
Valentin
BARUGOLA,
Mr
Sébastien
CRÉPIN
, Mme
Chantal
BRUGEAT
Monsieur
le Maire
a procédé
à l’appel
nominal
des
membres
du
Conseil
Municipal.
Mr
Dominique
DUBECAQ
a été
nommé
secrétaire
de
séance,
conformément à
l’article
L
2121-15
du
Code
Général
Collectivités
Territoriales.
Le
Procès-Verbal
de
la séance
du
29
mars
2023
a été
adopté
à l’unanimité.
L'ordre
du jour
est
le suivant
:
-
Appel
nominal.
- _
Désignation
du
Secrétaire.
-
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la séance
du
mercredi
29
mars
2023.
1.
Renouvellement
de
l’adhésion
de
la
commune
à
la
convention
FSL
(Fonds
de
Solidarité
Logement)
avec
le département
de
Seine
et
Marne.
2.
Création
d’un
emploi
saisonnier
d’adjoint
technique
à temps
complet.
3.
Vente
de
la
parcelle
F 0119
d’une
superficie
de
685
m2
rue
des
Vaillants.
(en
attente
de
l’avis
des
domaines)
4.
Mise
en
location
d’un
terrain
communal
de
160
m2
cadastré
ZH
105.
5.
Dénomination
de
voirie
: rue
des
Forges.
6.
Vente
par
la
commune
d’une
propriété
rue
Etienne
Montgolfier
cadastrée
G
1486p
d’une
superficie
de
2860
m2.
7.
Demande
de
subvention
au
département
pour
la
bibliothèque.
8.
Demande
de
subvention
exceptionnelle
de
l’Union
Football
Pommeuse-Faremoutiers-Dammartin
sur
Tigeaux
pour
un
tournoi
en
Espagne.
9.
Compte
rendu
de
décisions
de
Monsieur
le
Maire.
10.
Informations
diverses N°2023.05.15/01 : 8.2.
AIDE
SOCIALE:
RENOUVELLEMENT
DE
L’ADHESION
DE
LA
COMMUNE
A
LA
CONVENTION
FSL
(Fonds
de
Solidarité
Logement)
AVEC
LE
DEPARTEMENT
DE
SEINE
ET
MARNE.
Monsieur
le Maire
fait part
au
conseil
municipal
du
courrier
du
Vice-
président
du
département
proposant
à la commune
de
renouveler
son
adhésion
à la convention
FSL
pour
l’année
2023.Ce
fonds
de
solidarité
logement
intervient
auprès
des
ménages
en
difficulté
sous
la forme
d’aides
financières
individuelles
pour
l’accès
ou
le maintien
dans
le logement,
tant
dans
le parc
privé
que
public.
Il intervient
également
pour
le paiement
de
factures
liées
aux
consommations
de
fluides
et
d’énergie,
que
l’occupant
soit
locataire
ou
propriétaire.
Ce
dispositif
soutient
aussi
financièrement
des
structures
d’insertion.
La
participation
financière
est
de
0.30
€ par
habitant,
soit une
participation
globale
de
905
€ (pour
3017
habitants)
Vu
le projet
de
convention
entre
la Commune
et
le Département
de
Seine-et-Marne
concernant
l'adhésion
au
Fonds
de
Solidarité
Logement,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
ENTENDU
L’EXPOSE
DE
MONSIEUR
LE
MAIRE,
APRES
EN AVOIR
DÉLIBÉRÉ,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A L’'UNANIMITÉ DECIDE
de
renouveler
son
adhésion
à la convention
FSL
pour
l’année
2023.
AUTORISE
MONSIEUR
LE
MAIRE à signer
ladite
convention
avec
le Département
de
Seine-et-
Marne
et à signer
toutes
les
pièces
nécessaires.
N°2023.05.15/02. 4.2.
CRÉATION
D'UN
EMPLOI
NON
PERMANENT
SAISONNIER
D’ADJOINT
TECHNIQUE
A
TEMPS
COMPLET
Monsieur
Le
Maire
informe
l’assemblée :
Conformément
au
code
de
la
Fonction
Publique,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l’organe
délibérant
de
la collectivité
ou
de
l’établissement.
Il
appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l’effectif
des
emplois
nécessaires
au
fonctionnement
des
services,
dans
le
respect
des
dispositions
du
Code
de
la
Fonction
Publique
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la Fonction
Publique
Territoriale.
Les
collectivités
locales
peuvent
ainsi
recruter
des
agents
contractuels
sur
des
emplois
non
permanents,
afin
de
faire
face
à un
accroissement
saisonnier
d’activité.
Ces
emplois
non
permanents
ne
peuvent
excéder
6
mois
pendant
une
même
période
de
12
mois
consécutifs.
Considérant
le tableau
des
emplois,
Considérant
la nécessité
de
créer
un
emploi
non
permanent
saisonnier
d’adjoint
technique
à temps
complet
à raison
de
35
heures
hebdomadaires
en
raison
de
la période
estivale
pour
l’entretien
des
espaces
verts
de
la commune.
Monsieur
le Maire
propose
à l’assemblée
:
2 La
création
d’un
emploi
d’adjoint
technique
territorial
à
temps
complet
à
compter
du
1%
juillet
2023,
pour
effectuer
des
travaux
d’entretien
des
espaces
verts.
L’agent
contractuel
relèvera
du
cadre
d’emplois
des
adjoints
techniques
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
saisonnier
d’activité
pour
une
période
de
6
mois
maximum
pendant
une
même
période
de
12
mois.
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
ENTENDU
L’EXPOSE
DE
MONSIEUR
LE MAIRE,
APRES
EN
AVOIR
DÉLIBÉRÉ,
LE CONSEIL
MUNICIPAL
A
L'UNANIMITÉ
DECIDE :
e
DE
CREER
un
poste
saisonnier
d’adjoint
technique
à
temps
complet
à
compter
du
1‘ juillet
2023.
e
DE
MODIFIER
le tableau
des
emplois.
e
D’INSCRIRE
au
budget
les
crédits
correspondants
N°2023.05.15.03 : 3.2
ALIÉNATION
: VENTE
PAR
LA
COMMUNE
DE
LA
PARCELLE
F0119
D’UNE
SUPERFICIE
DE
685
M2
RUE
DES
VAILLANTS :
N'ayant
pas
reçu
l’avis
des
domaines
ce point
de
l’ordre
du jour
est reporté
pour
une
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal.
2023.05.15.04 3.3.
LOCATIONS/
MISE
EN
LOCATION
D’UN
TERRAIN
COMMUNAL
DE
160
M2
CADASTRE
ZH
105 :
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
la
Société
TDF
propose
un
bail
de
location
pour
une
durée
de
20
ans
à la commune
pour
permettre
l’installation
d’un
pylône
supportant
des
antennes.
Le
loyer
annuel
proposé
est de
6000€
HT.
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
ENTENDU
L’EXPOSE
DE
MONSIEUR
LE
MAIRE,
APRES
EN
AVOIR
DÉLIBÉRÉ,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A L’UNANIMITÉ AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
le bail
d’une
durée
de
20
ans
avec
la Société
TDF
pour
la location
d’un
terrain
de
160
m2
cadastré
ZH
105,
pour
un
loyer
annuel
de
6000
€ HT.
PRECISE
que
le projet
de
bail
est annexé
à la délibération
3 N°2023.05.15.05 5/ VOIRIE/DENOMINATION
DE
VOIRIE
« RUE
DES
FORGES
»
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
Code
de
l’Urbanisme,
Considérant
:
- L'intérêt
communal
que
présente
la dénomination
de
la voirie
de
desserte
du
lotissement
située
à hauteur
du
chemin
de
la Rochelle,
suite
à la création
d’un
lotissement
composé
de
40
nouvelles
constructions,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
ENTENDU
L’EXPOSE
DE
MONSIEUR
LE
MAIRE,
APRES
EN AVOIR
DÉLIBÉRÉ,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A
L’'UNANIMITÉ
ADOPTE
la
dénomination
«
Rue
des
Forges
»
à
la
voirie
de
desserte
du
lotissement,
située
à hauteur
du
chemin
de
la Rochelle
à Pommeuse.
CHARGE
Monsieur
le
maire
de
communiquer
cette
information
notamment
aux
services
de
la Poste.
DIT
qu’un
plan
sera
annexé
à la présente
délibération.
N°2023.05.15.06 3.2/
ALIÉNATION
: VENTE
PAR
LA
COMMUNE
DE
LA
PROPRIETE
SITUEE
RUE
DU
MONTGOLFIER
A
POMMEUSE
CADASTREE
G
1486
p POUR
UNE
SUPERFICIE
DE
2860
M2 :
VU
le Code
Général
des
Collectivités
territoriales
et notamment
ses
articles
L
2122-21
et
L 2241-1, Vu
l'offre
d’achat
pour
un
montant
de
357
000
€ HT
de
la Société
Civile
Immobilière
THEODORE,
représentée
par
Madame
GHEBOS
Violeta,
gérante,
dont
le siège
social
est
situé
21
rue
de
la Convention
75015
PARIS,
Vu
l'avis
des
domaines
en
date
du
17
mars
2023,
Considérant
que
ce
bien
ne
présente
plus
d’utilité
pour
le service
public,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
ENTENDU
L’EXPOSE
DE
MONSIEUR
LE
MAIRE,
APRES
EN AVOIR
DÉLIBÉRÉ,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A
L’UNANIMITÉ DECIDE
d’aliéner
la propriété
sise
rue
du
Montgolfier
cadastrée
G1486
p,
d’une
superficie
de
2860
m2
au
prix
de
357
000
€ HT
frais
d’actes
non
compris,
au profit
de
la
Société
Civile
Immobilière
SCI
THEODORE,
représentée
par
sa gérante
Madame
GHEBOS
Violeta,
dont
le siège
social
est situé
21
rue
de
la Convention
75015
PARIS,
4 AUTORISE
Monsieur
le Maire
à faire
toutes
les
diligences
nécessaires
pour
aboutir
à la
vente
de
cette
propriété
et à signer
toutes
les
pièces
du
dossier,
DESIGNE
Me
A-T
SMAGGHE,
notaire
à
Faremoutiers
pour
représenter
la
commune
à
l’acte
de
vente
correspondant
N°2023.05.15.07 7.5
DEMANDE
DE
SUBVENTION
POUR
DES
EQUIPEMENTS
POUR
LA
BIBLIOTHEQUE
AU
DEPARTEMENT
DE
SEINE
ET
MARNE
:
Monsieur
Le
Maire
informe
l’assemblée
du
projet
d'acquisition
de
nouveaux
équipements
pour
la
bibliothèque
municipale
Il
est
précisé
que
ces
équipements
peuvent
être
subventionnés
par
le département
de
Seine
et Marne
jusqu’à
50ù
du
montant
hors
taxe.
Les
équipements
sont
estimés
à 3634,
69
€ HT.
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
ENTENDU
L’EXPOSE
DE
MONSIEUR
LE
MAIRE,
APRES
EN AVOIR
DÉLIBÉRÉ,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A
L'UNANIMITÉ SOLLICITE
une
subvention
au
taux
maximal
au
département
de
Seine
et Marne
pour
participer
au
financement
des
équipements
de
la bibliothèque
et demande
une
dérogation
pour
démarrer
le projet
avant
la notification
de
la subvention.
Un
tableau
de
financement
est joint
à la présente
délibération.
INTITULE
DU
PROJET :
EQUIPEMENTS
POUR
LA
BIBLIOTHEQUE
MUNICIPALE
DEPENSES
RECETTES
Matériel :
Subvention
Département
(50%)
:
1817,34
€
3634,69
€
Autofinancement
Commune :
1817,35
€
TVA :
Autofinancement
TVA
:
726,94
€
726,94
€
TOTAL
TTC :
TOTAL
TTC :
4361,63
€
4361,63
€ N°2023.05.15.08 7.5
DEMANDE
DE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
DE
L'UNION
FOOTBALL
POMMEUSE-FAREMOUTIERS-DAMMARTIN
SUR
TIGEAUX
POUR
UN
TOURNOI
EN
ESPAGNE:
Monsieur
Le
Maire
informe
l’assemblée
de
la demande
de
subvention
exceptionnelle
pour
l’Union
Football
Pommeuse
Faremoutiers
Dammartin
sur
Tigeaux
dans
le
cadre
d’un
tournoi
international
organisé
en
Espagne
à San
Sebastian
en juillet
2023.
VU
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la
demande
de
l’association
UFPED),
IT est proposé
au
Conseil
Municipal
de
se prononcer
sur
cette
demande,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
ENTENDU
L’EXPOSE
DE
MONSIEUR
LE MAIRE,
APRES
EN
AVOIR
DÉLIBÉRÉ,
LE CONSEIL
MUNICIPAL
A
L'UNANIMITÉ
DECIDE
d’attribuer
une
subvention
exceptionnelle
en
2023
de
500
€ pour
une
participation
aux
frais
du
voyage
en
Espagne
de
l’Union
Football
Pommeuse
Faremoutiers
Dammartin
sur
Tigeaux
dans
le cadre
d’un
tournois
organisé
en juillet
2023.
N°2023.05.15.09
|
9.1
AUTRES
DOMAINES
DE
COMPETENCE
INFORMATIONS
DIVERSES
Maîtrise
d'œuvre
pour
les
travaux
de
l’église
Saint-Martin
de
Pommeuse :
Monsieur
Le
Maire
informe
le conseil
que
le cabinet
d’architecture
du
Patrimoine
de
Madame
Suzanne
Demetrescu
-Guenego
est retenu
pour
la mission
de
maîtrise
d’œuvre
pour
les
deux
premières
tranches
de
travaux
pour
la réfection
des
toitures
de
l’église.
Cette
mission
représente
un
coût
de
39
960
€ HT.
Des
demandes
de
subventions
pour
les
travaux
sont
sollicitées
auprès
du
département
de
Seine
et Marne
et de
la Région
Ile de
France.
Effectifs
scolaires :
Monsieur
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
les
effectifs
pour
les
années
scolaires
suivantes
:
2019-2020
: 373
enfants
2020-2021
: 346
enfants
2021-2022
: 344
enfants
2022-
2023
: 335
enfants Elections
sénatoriales
:
Monsieur
Le
Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
le 9 juin
2023
il y
aura
une
réunion
du
Conseil
pour
les
élections
des
délégués
titulaires
et suppléants
pour
les
élections
sénatoriales
qui
se
dérouleront
le dimanche
24
septembre
2023.
Les
listes
de
candidats
doivent
être
déposées
auprès
du
Maire
aux
dates
et heures
fixées
pour
la séance
au
cours
de
laquelle
le conseil
est appelé à
élire
les
délégués
et suppléants.
Les
délégués
sont
élus
sans
débat,
au
scrutin
secret,
sur
une
liste paritaire
et dans
l’ordre
de
présentation.
APRES
EN
AVOIR
DÉLIBÉRÉ,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
PREND
BONNE
NOTE
de
ces
informations.
A
20H25
l’ordre
du jour
étant
épuisé
la séance
est
levée. Affiché
le
17
mai
2023
Le
Maire,
Christophe
De
Clerck