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Convocation - 2012 01 20
Document publié le Vendredi 20 janvier 2012 par la commune de Charron.
Lien du pdf (Convocation - 2012 01 20)
Thèmes du document : Démocratie, Transports, Aménagement du territoire,
1
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JANVIER 2012
Date de la convocation : 11/01/2012
Avis affiché le 13/01/2012
Publié dans le journal Sud-Ouest le 20/01/2012
ORDRE DU JOUR
1° ASSOCIATION SYNDICALE DES MARAIS DE CRAVANS LAVINAUD extension du périmètre
2° CONVENTION COMMISSION DE REFORME
avenant
3° INTERCOMMUNALITE
position de principe
4° INFORMATIONS DIVERSES
5° QUESTIONS DIVERSES
Le vingt janvier deux mille douze à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni à la Mairie, lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Jérémy BOISSEAU, Maire.
PRESENTS : M. BOISSEAU Jérémy - M. MARIONNEAU Jean-Claude - Mme BOUTET Martine M. COLAS Jean-Philippe - Mme BOUCLAUD Anne - M. GASTOU Hugues - MARTIGNON Sandrine - M. GIRAUDET Christian - M.HENNEQUIN Hervé - M. RAYMOND Jean-François M. ROBERGEAU Patrick - Mme Christelle SALARDAINE - M. JARNY Jean-Claude M. TAMISIER Frédéric - M. MARTIN Patrick - Mme GAUCHER Karine
ABSENTS EXCUSES : M. BERNARD Vincent (pouvoir à Monsieur Patrick MARTIN) M. LATAUD Philippe (pouvoir à Madame Frédéric TAMISIER)
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Christelle SALARDAINE
Le compte rendu précédent est approuvé à l’unanimité.
1. SYNDICAT DES MARAIS CRAVANS LAVINAUD : EXTENSION DU PERIMETRE - ADHESION DE LA COMMUNE
Les terres situées à l’ouest de la commune s’écoulaient à l’origine dans la mer. Elles étaient gérées par une association syndicale libre.
Au fil du temps ces terres se sont écoulées dans le réseau hydraulique géré par le syndicat Cravans/Lavinaud. De ce fait l’association syndicale libre versait une contribution au syndicat du Cravans/Lavinaud.
Le 21/02/2011 l’association syndicale libre a été dissoute.
Le 23/03/2011, l’association syndicale du Cravans Lavinaud a décidé de prendre à son compte les terres gérées jusqu’alors par l’association syndicale libre.
la parcelle communale concernée par ce nouveau périmètre est la parcelle cadastrée A 156.
Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité,
- accepte que la parcelle communale A 156 d’une superficie de 3,3573 hectares soit désormais située dans le nouveau périmètre de l’ASA de Cravans Lavinaud
- accepte le montant de la taxe syndicale arrêtée pour 2011 à 10 €/hectare - autorise le Maire à signer l’adhésion
Monsieur TAMISIER rappelle le problème des fossés bouchés par des branches qui ont été coupées par des agriculteurs indélicats, rue de la Laisse notamment.
Le Maire ira vérifier et si tel est le cas il prendra les mesures qui s’imposent. Il est également question de la buse trop petite implantée par un agriculteur pour relier les deux
Conseillers en exercice : 18
Conseillers présents : 16
Conseillers représentés : 2
Absent non représenté : 0
Votants : 18 2
champs qu’il exploite au lieudit Lavinaud.
Le Maire répond qu’il a obtenu l’engagement de la personne concernée de changer la buse pour un diamètre plus grand. Effectivement les travaux ne sont toujours pas faits. Il lui sera demandé de les réaliser cette année dès la récolte terminée.
2. AVENANT A LA CONVENTION POUR LA COMMISSION DE REFORME Le 27/02/2099 le conseil municipal a réglé les modalités de gestion de la commission de réforme avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique territoriale.
Cet accord se traduisait par une participation de 32,50 € à la charge de la collectivité par dossier traité.
Le centre de gestion propose d’augmenter cette participation qui passerait à 38 € par dossier à compter du 01/01/2012.
Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité,
- accepte l’avenant proposé
- autorise le Maire à le signer.
3. INTERCOMMUNALITE : POSITION DE PRINCIPE
Malgré le vote défavorable de la CDCI au projet de schéma départemental qui intègre Charron à la CDA de La Rochelle,
le Conseil Municipal après délibération, par 17 voix POUR, 1 ABSTENTION (M. Christian GIRAUDET), maintient la demande d’intégration de la commune de Charron à la CDA de La Rochelle, en tant que commune littorale.
Monsieur MARTIN interroge : « avons-nous d’autres moyens pour se faire entendre ? » Le Maire répond que l’on ne peut aller à l’encontre du vote de la CDCI. D’ailleurs Madame la Préfète en a pris acte et a déclaré « je laisse les élus devant leur responsabilité ». Monsieur TAMISIER réplique qu’il faut rester mobilisé ; l’avenir de Charron en dépend. C’est pourquoi il faut faire pression sur la Préfecture ; continuer à se faire entendre ; alerter et faire bouger les instances politiques.
Monsieur COLAS répond que c’est dans ce but qu’un courrier a été fait le 12/12/2011 à Madame la Préfète pour réaffirmer la position de Charron. C’est-à-dire confirmer que Charron reste candidate pour intégrer la CDA. Le vote du conseil de ce soir doit confirmer et officialiser cette position. Monsieur HENNEQUIN propose un référendum.
Le Maire répond que le vote du conseil pris quasiment à l’unanimité a tout son poids. Monsieur MARTIN souhaite que le message adressé à la Préfecture prenne la forme d’une motion pour dire que le conseil municipal n’est pas satisfait du vote de la CDCI et qu’il s’ensuit, pour les Charronnais, un sentiment de frustration.
Monsieur JARNY rectifie : le vote du conseil s’est fait à la majorité et non à l’unanimité. Monsieur GIRAUDET prend la parole pour s’expliquer à nouveau sur son vote du 29/06/2011. Il rappelle que ce n’est pas la première fois que Charron essuie un refus de la CDA. Concernant le transport, il était illusoire de croire que la CDA aurait organisé un transport collectif régulier vers La Rochelle. Néanmoins rien n’empêche aujourd’hui la commune de trouver une solution avec un autre partenaire.
Concernant les digues, « la longueur des côtes du territoire de la CDA étant tellement importante, quel poids aurait eu Charron pour se faire entendre par rapport à La Rochelle, Aytré... Concernant les aménagements portuaires : « pensez-vous que la CDA investirait à Charron alors que ses infrastructures portuaires sont sous utilisées ? ». Développer la plaisance au Corps de Garde ? la CDA a suffisamment de difficultés à trouver des financements pour ses propres projets..... Il estime que, concernant le dossier des digues, la commune aura plus de moyens avec la CDC puisqu’elle est sa seule commune littorale.
Monsieur GIRAUDET exprime également ses craintes. « Ce nouveau vote va marginaliser un peu plus la commune au niveau de la CDC. Il y aura des répercussions sur le dossier de la zone de commerce ».
Le maire en réponse tient à corriger certaines erreurs.
- Concernant les digues : elles sont de la compétence du syndicat du Curé. Ses financements dépendent de la Région, du Département et de l’Etat.
- Concernant le port du Corps de Garde c’est une concession départementale. Son financement est assuré principalement par des crédits départementaux.
- Si le dossier zone de commerces a connu une période de flottement ce n’est pas dû à l’incidence des débats sur l’intercommunalité mais plutôt au problème de financements. Ainsi, aujourd’hui on s’oriente vers la location vente ; option plus supportable pour les commerçants. A noter également la frilosité des banques à soutenir ce projet. 3
Il rappelle que concernant le PPRL, le travail se fait en concertation avec les communes du littoral de la CDA. Charron y est associée, pas les autres communes situées à l’intérieur des terres. « Sur ce dossier on travaille avec la CDA pleinement, solidairement, alors qu’on ne fait pas partie de leur territoire ».
De toute façon répond monsieur RAYMOND « la CDA ne veut pas de nous parce que la commune renvoie une image de « sinistrée ». Nous avons perdu des habitants ; nous serions un boulet pour eux ».
Le Maire rectifie il rappelle qu’à l’origine Charron était proposée par la CDA pour intégrer son territoire avec Villedoux. Par la suite chacun a défendu son territoire et les enjeux politiques ont eu raison de la cause de Charron.
Pour monsieur TAMISIER rien n’est joué. Il rappelle sa proposition de démission collective. Le Maire répond que l’échéance d’un nouveau schéma intercommunal est éloignée. La priorité aujourd’hui c’est la protection du littoral. C’est dans ce dossier qu’il faut concentrer toutes les énergies Monsieur HENNEQUIN ajoute qu’il faut trouver les moyens de convaincre ; démontrer l’intérêt que l’on peut apporter à la CDA ; retenir leur attention. « Pour l’instant nous sommes perçus comme une charge ».
Le Maire ajoute que Charron est comme Yves, une commune située en zone humide. Cette situation est à exploiter comme un atout.
Et monsieur TAMISIER de profiter de l’occasion pour renchérir : « ce qui confirme tout l’intérêt de pouvoir cheminer sur les digues ! ».
4. INFORMATIONS DIVERSES
PPRL : le Maire présente la cartographie du trait de côte réalisé par le bureau d’études ARTELIA. Partant du fait qu’aucun ouvrage ne peut être considéré comme infaillible il distingue trois catégories de protections :
- Les ouvrages où le risque de rupture est localisé « brèches »
- Les ouvrages où le risque de rupture est général « ruine ». C'est-à-dire l’ouvrage n’est pas en bon état et ou l’évènement Xynthia a dépassé de plus de 20 cm le haut de l’ouvrage de protection
- Les ouvrages pérennes : quais, falaises...
Les conseillers constatent ainsi que le trait de côte de toute la partie Nord du territoire de Charron est en rouge. Cela ne fait que confirmer l’inquiétude générale du risque toujours actuel d’inondation/submersion. Monsieur TAMISIER veut être sûr que ce trait rouge subsistera tel un marqueur, jusqu’à ce que les travaux soient enfin réalisés.
LOI SCELLIER Madame BOUCLAUD informe les conseillers que la commune de Charron fait partie des communes éligibles depuis le 01/01/2012.
A ce propos monsieur GIRAUDET demande quand démarrera le chantier du lotissement ? Le Maire répond que le lotissement les Hauts du Château démarrera prochainement. Quant à celui des Hautes Groies le lotisseur qui est le même que celui des Hauts du Château, a rencontré le maire pour lui exposer son projet. Il s’oriente vers une réalisation en trois tranches. Ce projet de lotissement est en cours d’élaboration.
Pour les Maurines : aucune proposition n’a été faite.
PROCHAIN CONSEIL : le vendredi 02 mars 2012 à 19 h 00
5. QUESTIONS DIVERSES
Monsieur TAMISIER demande des précisions suite à l’article paru dans la presse concernant la reprise du dossier digues par la commune.
Le Maire répond que les digues ne pourront se faire que si le PAPI est validé. Ce PAPI est pris en charge par le Syndicat du Curé. En tant que commune principalement concernée, le Maire demande à faire partie du comité de pilotage. Il veut être associé étroitement à son élaboration. Il faut compter 8 mois d’instruction. Les travaux de la digue Nord ne pourront donc se réaliser qu’en 2013.
En ce qui concerne les digues de retrait de Bas Bizet, l’enquête publique devrait se dérouler prochainement. Les travaux sont prévus vers le 15 juin 2012.
Monsieur TAMISIER demande pourquoi à Boyardville la hauteur de constructibilité est fixée à 2,90 m. Le maire répond que selon les informations qu’il a reçues de la DREAL il s’agit, dans un secteur déterminé, de 2,90 m en dessous duquel les habitations feront l’objet d’une expropriation. Les habitations existantes à plus de 2,90m pourront rester. Cela ne veut pas dire que l’on peut construire à 2,90m. Il précise aussi que ces hauteurs de constructibilité sont déterminées en fonction de la 4
situation du terrain par rapport au risque de submersion/inondation. C’est pourquoi il faut être vigilant en ce qui concerne le PPRL sur la justesse des hauteurs constructibles qui seront arrêtées.
Monsieur GIRAUDET aimerait que la carte élaborée par la DDTM sur les hauteurs actuellement constructibles à Charron soit diffusée aux habitants.
Le maire répond qu’il en sera question dans le prochain Charron Info. Néanmoins, comme la carte est grande, les habitants seront invités à se déplacer en Mairie pour la consulter.
Monsieur HENNEQUIN regrette l’absence de décorations lumineuses pour les fêtes de fin d’année. Le Maire répond que l’accent a été mis sur les décorations, certes modestes, du groupe scolaire. Il rappelle le tarif des illuminations précédentes mises en place par INEO : 4000 €. Toutefois, il n’écarte pas l’idée d’acheter des décorations lumineuses. En ce moment les fournisseurs font du déstockage. Reste à résoudre les problèmes d’intendance : où entreposer les décorations, leur entretien et leur pose....
Monsieur HENNEQUIN demande où en est la demande de monsieur FAGET. Pourquoi n’est-elle pas à l’ordre du jour ?
Le Maire répond que tant qu’il n’y aura pas d’éléments nouveaux le dossier ne sera pas présenté. Il faut attendre la décision du juge.
Monsieur GIRAUDET demande où en est la zone de commerce :
Le Maire répond que l’architecte doit présenter à la fin du mois de janvier les projets individuels pour que les commerçants puissent se positionner. Il précise que le point de blocage est le financement et il ajoute qu’il n’est pas question pour le moment que la commune accompagne financièrement ce dossier. D’ailleurs il l’a dit à la CDC.
Monsieur HENNEQUIN est surpris par cette position. Pour sa part il pense qu’il s’agit d’un projet comme un autre ; Ne pas mettre un centime le choque.
Le maire répond qu’il veut éviter cette extrémité. Il faut trouver d’autres moyens et faire agir la solidarité de la CDC comme cela se fait pour les zones artisanales. Monsieur HENNEQUIN s’inquiète de savoir si le nombre de commerçants intéressés ne va pas compromettre ce dossier.
Le Maire répond que le projet continue avec ou sans les commerçants du village. S’il y a des désistements, d’autres viendront.
Monsieur TAMISIER rappelle son inquiétude sur la vitesse excessive route de Villedoux. Le Maire fera un courrier au Conseil Général.
Monsieur TAMISIER se réjouit des panneaux de basket qui ont été installés près du Judo. Il propose un parking à proximité, sur les parties démolies et pense que c’est le moment de s’atteler aux espaces libérés par les constructions.
Le Maire précise que cette question est déjà en réflexion. Contacts ont été pris pour réaliser un parking à côté du judo. Il y a les bungalows qui vont partir. L’ancienne dalle des vestiaires qui va être enlevée ; la haie qui sera nettoyée.
Monsieur COLAS précise que dans le cadre du tour Poitou-Charentes 2011 une haie de 135 m est offerte à la commune. Elle sera plantée au niveau du stade.
Monsieur RAYMOND demande un feu de circulation rue de la Laisse pour que les automobilistes puissent circuler en contre sens, évitant ainsi de faire un grand tour par la rue de la Serpentine. Il évoque le cas de son activité.
Le Maire contactera l’entreprise COLAS pour que les deux mytiliculteurs concernés puissent circuler rue de La Rochelle, comme des riverains. Il préfère cette solution.
Monsieur TAMISIER demande en quoi consistent les travaux rue de la Serpentine ; si elle sera élargie ?
Le Maire répond qu’il s’agit de faciliter l’écoulement des eaux pluviales et de conforter certains bas- côtés pour permettre à deux véhicules de se croiser. Il s’agit de faciliter la circulation le temps des travaux rue de La Rochelle.
Madame GAUCHER revient sur l’éclairage public. Il y a des dysfonctionnements dans les horaires de déclenchement et d’extinction. Parfois l’écart va jusqu’à ½ heure.
Monsieur GIRAUDET revient sur le transport collectif. Il propose un recensement auprès des habitants pour connaître leurs besoins.
Le maire répond qu’avant de questionner les gens il serait bon de savoir ce que la commune peut faire juridiquement. Il a imaginé que la commune pourrait prendre à sa charge ce service et utiliser ainsi le mini bus acquis par la collectivité. Néanmoins, il faut étudier cette question avant de donner aux gens des illusions. 5
Monsieur GASTOU évoque l’expérience du covoiturage à Marans.
Monsieur TAMISIER réclame un éclairage public pour tous les lieux publics utilisés la nuit.
FIN DE LA SEANCE à 22 h 15
La parole est donnée au public
Madame Marie-Claude SALARDAINE fait circuler, parmi les conseillers municipaux, une pétition pour l’entrée de la commune dans la CDA.
Monsieur KERNER demande que la commission municipale digues soit réactivée. Elle aurait pour mission de faire avancer le dossier des digues. Quelques membres du collectif souhaitent en faire partie.
Le Maire répond que le comité de pilotage du PAPI dont un membre du collectif pourrait faire partie sera bien plus efficace qu’une commission municipale.
Madame MORIN conteste toutes ces études qui coûtent à la collectivité et ne font que retarder les travaux. L’Etat gagne du temps alors que toutes les études techniques sont déjà faites. La population a peur.
Madame BOUTIN s’exclame « ça a failli déborder l’autre jour !... » (tempête Joachim du 15/12/2011).
Le Maire informe les conseillers que le 06 février il a rendez-vous avec le collectif à la Préfecture. Il rappelle également le rendez-vous des conseillers avec le collectif le 26 janvier à 19 heures à la Mairie
Madame MORIN évoque les difficultés de circuler sur les trottoirs rue Pierre Loti car ils servent de parking pour les véhicules.
La solution pourrait être un marquage au sol des places de stationnement.
Monsieur EDDY se plaint du boulanger qui ne fabrique pas assez de pain.
FIN DE LA REUNION à 22 h 50
Jérémy BOISSEAU
Jean-Claude
MARIONNEAU Martine BOUTET
Jean-Philippe
COLAS Anne BOUCLAUD Hugues GASTOU
Sandrine
MARTIGNON Christian GIRAUDET Hervé HENNEQUIN
Jean-François
RAYMOND Patrick ROBERGEAU
SALARDAINE
Christelle
Jean-Claude JARNY Vincent BERNARD Frédéric TAMISIER Patrick MARTIN Philippe LATAUD Karine GAUCHER