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Déliberation - 2023 12 05 OJ CONSEIL
Déliberation - 2023 05 02 OJ CONSEIL
Compte-Rendu - 2024 03 05 CR CONSEIL
Procès Verbal - 2025 03 04 OJ CONSEIL
Déliberation - 2024 03 05 OJ CONSEIL
Document publié le Mardi 5 mars 2024 par la commune de Loire-Authion.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 03 05 OJ CONSEIL)
Thèmes du document : Sport, Démocratie locale et participation citoyenne, Humanitaire,
Commune de Loire-Authion ~ 24/26 levée Jeanne de Laval ~ Saint-Mathurin-sur-Loire ~ 49250 Loire-Authion
02 52 21 10 00 ~ contact@loire-authion.fr
CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour du 5 mars 2024 - 20h - Saint-Mathurin-sur-Loire - Salle des Fêtes
DELIBERATION
1. Approbation du compte rendu de la précédente séance
DOSSIER
Projet artistique et culturel de territoire (PACT) 2024-2027
DELIBERATIONS
SOLIDARITE ET VIE LOCALE
Culture
2. Projet artistique et culturel de territoire (PACT) 2024-2027
AMENAGEMENT - CADRE DE VIE
Culture
3. Convention de partenariat 2024 avec l’Agence d’urbanisme de la région angevine (AURA)
SOLIDARITE ET VIE LOCALE
Animations locales et touristiques
4. Approbation des travaux d'aménagement d'un terrain de sport toutes saisons - Fourniture et pose de petits matériels et d'équipements sportifs pour un terrain de sport toutes saisons - complexe sportif Jean Cherré
5. Adoption du projet d'aménagement d'un terrain de sport toutes saisons complexe sportif Jean Cherré - Validation du nouveau plan de financement
6. Versement d'une participation au Syndicat Intercommunal d'Energies de Maine et Loire (SIEML) pour l'extension de l'éclairage du complexe sportif Jean Cherré
Education - enfance
7. Accueil de loisirs : tarification des mini-camps
TRANSITION ECOLOGIQUE ET PARTICIPATION CITOYENNE
8. Autorisation de signature de la convention ACTEE - Subvention poste d'économe de flux 9. Aide à l'acquisition de récupérateurs d'eau aériens : attribution de subvention
AMENAGEMENT - CADRE DE VIE
Urbanisme
10. Schéma directeur immobilier et énergétique - Convention de mandat avec Alter Public 11. Projet d'aménagement d'un ancien bâtiment périscolaire commune déléguée de Corné - Convention de mandat avec Alter Public
12. Contrat de mixité sociale tripartite entre l'Etat, Angers Loire Métropole et la commune de Loire- Authion Commune de Loire-Authion ~ 24/26 levée Jeanne de Laval ~ Saint-Mathurin-sur-Loire ~ 49250 Loire-Authion
02 52 21 10 00 ~ contact@loire-authion.fr
13. Cession des immeubles AT 13, AT 21 et AV 585 - 46 Levée Jeanne de Laval - commune déléguée de Saint-Mathurin-sur-Loire
14. Cession de la parcelle cadastrée ZC 44 - La Marsaulaye - commune déléguée de Saint-Mathurin-sur- Loire
15. Acquisition des parcelles cadastrées 042 YA 98 et 042 YA 99 - la Mauvraie - commune déléguée de Brain-sur-l’Authion
16. Convention d’autorisation de travaux et d’entretien avec le Département de Maine-et-Loire et Angers Loire Métropole - route départementale 74 - commune déléguée de Bauné
Administration générale
17. Lieu de la réunion du conseil municipal du 15 mars 2024
Informations et questions diverses
Décisions prises dans le cadre des délégations d’attribution au Maire