Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 11 05 Liste deliberations
Déliberation - 2024 03 05 OJ CONSEIL
Procès Verbal - 2026 05 19 OJ
Compte-Rendu - 2024 11 05 CR CONSEIL
Déliberation - 2023 12 05 OJ CONSEIL
Déliberation - 2023 05 02 OJ CONSEIL
Déliberation - 2024 05 07 OJ CONSEIL
Déliberation - 2024 03 15 OJ CONSEIL
Procès Verbal - 2025 03 04 OJ CONSEIL
Procès Verbal - 2025 04 01 OJ CONSEIL
Procès Verbal - 2024 11 05 OJ CONSEIL
Document publié le Mardi 5 novembre 2024 par la commune de Loire-Authion.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 11 05 OJ CONSEIL)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
Commune de Loire-Authion ~ 24/26 levée Jeanne de Laval ~ Saint-Mathurin-sur-Loire ~ 49250 Loire-Authion
02 52 21 10 00 ~ contact@loire-authion.fr
CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour du 5 novembre 2024 - 20h - Saint-Mathurin-sur-Loire - Salle des Fêtes
DELIBERATION
1. Approbation du procès-verbal de la précédente séance
DOSSIER
Convention territoriale globale
DELIBERATIONS
SOLIDARITE ET VIE LOCALE
Education
2. Convention territoriale globale avec la caisse d'allocations familiales - autorisation de signature
Social
3. Attribution d'une subvention complémentaire au centre communal d'action sociale
Culture
4. Convention pluriannuelle d'objectifs entre la commune de Loire-Authion et l'Ecole de musique Vallée Loire Authion - avenant n°1
RESSOURCES
Administration générale
5. Congrès des maires 2024 : prise en charge des frais de mission
6. Protocole d'accord transactionnel pour le remboursement de travaux à la suite de dégradation volontaire dans un bâtiment
Finances - Commande publique
7. Convention de mise à disposition par Angers Loire Métropole d'un progiciel "observatoire fiscal d'expertise et d'analyse" - autorisation de signature
AMENAGEMENT - CADRE DE VIE
Urbanisme – développement économique de proximité
8. Lotissement Le Grand Bois : rétrocession d'une partie des emprises publiques 9. ZAC du Clos de la Motte : rétrocession d'une partie des emprises publiques
TRANSITION ECOLOGIQUE ET PARTICIPATION CITOYENNE
10. Financement du poste de conseiller numérique - convention avec le Syndicat mixte Anjou Numérique et l'AICLA
Informations et questions diverses
Décisions prises dans le cadre des délégations d’attribution au maire.