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Compte-Rendu - CR CM 280416
Document publié le Jeudi 28 avril 2016 par la commune de Rimogne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 280416)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Travail et emploi,
1
République Française
Département des Ardennes
COMMUNE DE RIMOGNE
Extrait du registre des délibérations
Séance du 28 Avril 2016
L' an 2016 et le 28 Avril à 20 heures , le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances ,salle du conseil sous la présidence de TRUONG Grégory, Maire.
Présents : M. TRUONG Grégory, Maire, Mmes : CLOUET Monique, LACAILLE Adeline, MAIRE Marie, MANAND Christiane, VALLI Sophie, MM : DRUART Jean-Marie, DUMAY Hervé, MAUGUET Quentin, MAURICE Denis, RICHET Olivier, ROSSATO Yannick
Excusé(s) : Mme DEVIE Noëlle, M. PINNETERRE Jean-Luc
Absent(s) : Mme POCQUAT Sophie
Nombre de membres
Afférents au Conseil municipal : 15
Présents : 12
Date de la convocation : 21/04/2016
Date d'affichage : 21/04/2016
Acte rendu executoire
après dépôt en Préfecture des Ardennes
le : 02/05/2016
et publication ou notification
du :
A été nommé(e) secrétaire : M. MAUGUET Quentin
Objet des délibérations
SOMMAIRE
2016-30 - Attribution de subventions aux associations
2016-31 - Attribution de subventions aux associations extérieures
2016-32 - Attribution d'une subvention - CCAS
2016-33 - Attribution de marché
2016-34 - tarifs objets publicitaires Maison de l'Ardoise
2016-35 - Mise en oeuvre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale 2016-36 - Création d'un emploi
2016-30 - Attribution de subventions aux associations
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2121-29 et L 2321-1,
Considérant l'importance pour la vie locale de l'apport et du rôle des associations, Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré, à l'unanimité,
DÉCIDE de verser aux associations locales pour l'exercice 2016 les subventions telles que figurant ci-dessous :
1
Association Subvention de
fonctionnement
Subvention
exceptionnelle
Cochonnet de la
Rimogneuse
900 200
Alliance Judo 08 1500
USEP les Verdous 600
Coopérative scolaire J.
Desplous (élémentaire)
1500 500
FJEP Rimogne 2200 500
Foyer socio-éducatif du
collège
300
Rallye auto club de
Rimogne
150 200
Joue aux verdoux 200
Questions pour un
champion
200
Conseil local des
parents d’élèves
500 200
Harmonie municipale 1700
ARAC 200
Sté de chasse la
Désirée
250
Comité des fêtes de
Rimogne
5400
Rimogne à fond la
caisse
500
Football club de
Rimogne
1000 500
Coopérative scolaire H.
Biston (maternelle)
1200
Ryth’mogne 200
Rimogne Loisirs 800
Dit que les crédits budgétaires nécessaires au paiement sont inscrits au budget primitif de l'exercice 2016.
Rappelle que le versement de toutes les subventions ne peut être effectué que sur un compte ouvert au nom de l'association.
A l'unanimité (pour : 12 contre : 0 abstentions : 0)
2016-31 - Attribution de subventions aux associations extérieures
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2121-29 et L 2321-1,
Considérant l'importance pour la vie locale de l'apport et du rôle des associations, Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré, à l'unanimité,
DÉCIDE de verser aux associations extérieures pour l'exercice 2016 les subventions telles que figurant ci-dessous :
Association Subvention de
fonctionnement
Subvention
exceptionnelle
Comice agricole
(ardennes génétique
élevage)
100 -
1
AFSEP association
française des sclérosés
en plaque
300 -
Dit que les crédits budgétaires nécessaires au paiement sont inscrits au budget primitif de l'exercice 2016.
Rappelle que le versement de toutes les subventions ne peut être effectué que sur un compte ouvert au nom de l'association.
A l'unanimité (pour : 12 contre : 0 abstentions : 0)
2016-32 - Attribution d'une subvention - CCAS
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2121-29 et L 2321-1,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré, à l'unanimité,
DECIDE de verser au CCAS de la commune de Rimogne pour l'exercice 2016 une subvention de 12 000 euros.
Dit que les crédits budgétaires nécessaires au paiement sont inscrits au budget primitif de l'exercice 2016.
A l'unanimité (pour : 12 contre : 0 abstentions : 0)
2016-33 - Attribution de marché
Vu la délibération n°2016-16 du 2 mars 2016qui autorise M. le Maire à lancer une procédure de consultation dans le cadre d’une procédure adaptée pour « fourniture et pose d’un terrain multi-sports »
Considérant l’avis de la Commission d’Appel d’offres réunie le jeudi 7 avril 2016,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,à l'unanimité,
DECIDE d’attribuer le marché à ALTRAD COLLECTIVITES - MEFRAN collectivités, 16 Avenue de la Gardie 34510 FLORENSAC pour un montant de 35 000€ HT, soit la somme de 42 000€ TTC.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à ce marché.
A l'unanimité (pour : 12 contre : 0 abstentions : 0)
2016-34 - tarifs objets publicitaires Maison de l'Ardoise
Assiette carrée : 3€
Assiette ronde : 4€
Plateau café gourmand : 3€
Dé Rimogne : 2€
Coquetier Rimogne : 3€
Bougie Rimogne : 3€
Bol Rimogne : 5€
Mug Rimogne : 4€
Mug « Village de l’Ardoise » : 5€
Cendrier « Rimogne » : 4€
Brochure : 4€
Poster : 5€
Porte-clés : 2€
1
Ardoise Rimogne : 5€
Pot de paillettes d’ardoise : 2.50€
Plateau à fromage (petit modèle) : 4 €
Plateau à fromages (grand modèle) : 10€
Carte postale : 0.70€
Objets « Ardoises d’Ardennes »
Assiette à verrines : 3€
Assiette rectangulaire : 5€
Assiette asymétrique : 6€
Assiette goutte d’eau : 5€
Dessous de casserole (petit) : 4.50€
Dessous de casserole (grand) : 5€
Plateau (poignées métal) : 17€
Plateau (poignées bois) : 12€
Dessous de verres (ronds) : 11€
Module simple : 14€
Chocolats, confiseries
Boîte Schistes 220 grammes : 10€
Boîte Schistes 160 grammes : 6€
Boîte (vis écrous, boulons) 200 grammes : 8€
Boîte (vis, écrous, boulons) 350 grammes : 11€
Colonne schistes 150 grammes : 6.50€
Colonne schistes 300 grammes : 11€
Ecaillons de Rimogne 3.50€
Mug garni de chocolat : 10€
Peluches/divers
Chauve souris (grand modèle) :9€
Chauve souris (petit modèle) : 4€
Chauve souris porte-clés : 2.50€
Chauve souris collier : 3€
Bière de Rocroy : 5€
Bouteilles d’eau : 1€
A l'unanimité (pour : 12 contre : 0 abstentions : 0)
2016-35 - Mise en oeuvre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale Vu l’arrêté n°2016/152 du 31 mars 2016 de Monsieur le Préfet des Ardennes portant projet
de périmètre de la communauté de communes issue de la fusion des communautés de
communes Ardennes Thiérache et Portes de France,
Considérant que les conseils municipaux des communes concernées doivent se prononcer
sur ce projet de périmètre,
Après avoir entendu les explications de M. le Maire,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré, à l'unanimité,
se déclare DEFAVORABLE à réalisation de ce projet de périmètre.
A l'unanimité (pour : 12 contre : 0 abstentions : 0)
1
2016-36 - Création d'un emploi
Considérant la création d’une agence postale communale au sein des bâtiments administratifs de la commune,
Considérant qu’il y a lieu de recruter un agent qui sera chargé notamment des missions afférentes au fonctionnement de cette agence,
Vu l’avis favorable de la commission AG-finances-RH-communication réunie le 24 février 2016,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré, à l'unanimité,
DECIDE
la création d’un emploi permanent d’adjoint administratif de 2ème classe à temps non
complet 28/35° à compter du 1er juin 2016.
A l'unanimité (pour : 12 contre : 0 abstentions : 0)
Questions diverses :
En mairie, le 29/04/2016
Le Maire
Grégory TRUONG