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Procès Verbal - pv Reunion cm 08.05.2023
Document publié le Lundi 8 mai 2023 par la commune de Glénic.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Reunion cm 08.05.2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Justice et droit,
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU 08 MAI 2023
PRESENTS : Mme DALOT, MM. GASNET, CHEBANCE, Mme PSALMON, M. SCHWEYER, Mmes GIGNON, GOUSSAUD, MM. GOUNY, PAROTON.
EXCUSES : MM. ISOLA, GUILLEMET, Mme BOURGOIS, M. PETIT, Mme FLUZIN, M. DUFOSSE.
ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 05 AVRIL 2023
Aucune observation n’étant formulée, le procès-verbal est adopté à l’unanimité.
DECISION MODIFICATIVE N°1 : BUDGET PRINCIPAL
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,
APPROUVE les propositions suivantes :
SECTION D’INVESTISSEMENT :
Compte 673 : « Titres annulés sur exercices antérieurs » : + 1 500 € Compte 6588 : « Autres charges diverses de gestion courante » : - 1 500 €
SUIVI DES DOSSIERS
Centre aquatique intercommunal : Mme le Maire informe le Conseil Municipal que le projet du centre aqualudique sera présenté à l’ensemble des élus communautaires lors d’une réunion de territoire.
Le choix du lieu et le mode de gestion reste à déterminer.
Projet éolien : Mme le Maire explique au Conseil que des recours ont été déposés.
Eau potable : Mme le Maire explique au Conseil qu’au regard du niveau historiquement bas des nappes phréatiques sur le territoire, l’ensemble des maires de la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret s’est accordé pour prendre un arrêté d’alerte du 10 Mai au 30 Juin 2023.
Maison d’Assistantes Maternelles (MAM) : Mme le Maire informe le Conseil que la MAM n’a plus de nouvelles de la 3ème assistante maternelle qui devait arriver.
Salle socio-culturelle : Mme le Maire explique au Conseil que l’étude de faisabilité de la salle socio-culturelle est réalisée. Fresque hangar communal : Mme le Maire donne rendez-vous au Conseil le samedi 13 Mai 2023 à 9 heures 30 au hangar communal afin d’effectuer des travaux de préparation.
AFFAIRES DIVERSES
Julien CHEBANCE fait le compte rendu :
- de la réunion du comité syndical du SDEC du 7 Avril dernier, où a été validé les comptes 2022 et les budgets prévisionnels 2023 (Budgets principal et annexes). Poursuite de la plateforme RENOV23 en 2023 : c’est un service développé pour le compte des intercommunalités creusoises par le SDEC. Il est financé par la Région Nouvelle Aquitaine et l’ADEME (Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie) par le programme SARE (Service d'accompagnement pour la rénovation énergétique) du Ministère de la Transition Ecologique.
Il a été évoqué que le Conseil Départemental n’a pas souhaité renouveler son partenariat avec le SDEC.
- de la journée de la géothermie à Bénévent l’abbaye du 3 Mai. A cette occasion, il y a eu la signature du contrat de chaleur renouvelable pour la Creuse entre le SDEC et le CD23, l’ADEME et le CERC. Ces contrats permettent d’obtenir des aides à différentes étapes des projets pour développer les filières renouvelables thermiques et les réseaux de chaleur. Il s’agit de la biomasse (granulés ou plaquettes), géothermie et le solaire thermique.
- du conseil d’exploitation du 3 Mai. Il a été indiqué l’installation du nouveau syndicat mixte en charge des nouvelles productions et interconnexion. Le plan de résilience proposé par l’Agence de l’eau a été validé, cet accord a pour objet de définir un programme d’actions portant sur la sécurisation et la réduction de la consommation en eau potable suivant différents axes. Il s’agit de 5,5 millions d’euros dont 3,6 millions d’euros de subvention pour les économies d’eau, la sécurisation et la structuration des services de l’eau. Concernant les eaux pluviales urbaines, 16 communes ont signé une convention de délégation de compétence pour la gestion des eaux pluviales.
Georges GOUNY fait le compte rendu de la commission de tourisme où a été évoqué la vente des hébergements situés à Jouillat et Anzême.
La Communauté d’Agglomération du Grand Guéret a décidé qu’il n’y aurait plus de sport nature sur la commune de Glénic.
Il a été évoqué également la question du parc aux loups, des possibilités d’évolutions et d’améliorations du parc.