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Ordre du Jour - ODJ 14 02 2020
Document publié le Vendredi 14 février 2020 par la commune de Maxéville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 14 02 2020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Économie et finances,
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, sous la Présidence de Monsieur Christophe CHOSEROT, Maire de
Maxéville, le :
Vendredi 14 février 2020 à 18h30 en mairie, Salle du Conseil
ORDRE DU JOUR :
Approbation du PV du Conseil Municipal précédent,
Informations,
Communications diverses et des décisions prises en application de l’art. L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Affaires délibératives :
01) Vote des taux d’imposition 2020,
02) Bilan 2019 et révision des autorisations de programme et crédits de paiement (AP CP), 03) Création de trois autorisations de programme et crédits de paiement (AP CP), 04) Reprise anticipée des résultats 2019 - Budget principal,
05) Budget primitif 2020- Budget principal ville de Maxéville,
06) Rénovation de la toiture de l’hôtel de ville - Etat - Dotation de soutien à l’investissement public local - Demande de subvention,
07) Poursuite de la réhabilitation du site des brasseries (halle des quais, tonnellerie, maison des directeurs) - Région Grand Est - Traitement et requalification des friches publiques - Demande de subvention, 08) Modification du tableau des effectifs,
09) Subvention au Comité des Œuvres Sociales du personnel communal, 10) Bilan annuel 2019 des subventions et avantages en nature accordés par la ville de Maxéville, 11) Crédits, subventions et partenariats dédiés aux écoles,
12) Organisation d’une classe transplantée pour l’année 2019/2020 à Luttenbach-près-Munster - Ecole élémentaire André Vautrin,
13) Organisation d’une classe transplantée pour l’année 2019/2020 à Paris - Ecole élémentaire Saint-Exupéry, 14) Subvention à la Caisse Des Ecoles (C.D.E),
15) Modifications de l’utilisation des sommes allouées pour le fonctionnement des services péri et extra scolaires – Avenant n°3 au Lot n°1 : Marché 2018/12,
16) Quartier du Champ-le-Bœuf à Maxéville - Gestion, l’exploitation et l’entretien d’un établissement d’accueil de jeunes enfants de 22 places - Délégation de service public,
17) Subvention au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S),
18) Subventions aux associations intervenant dans le domaine de la solidarité, 19) Fête des fraises - Autorisation marché d’artisans et artistes,
20) Rock’n Bock Festival 5ème édition 2020 union des brasseurs Grand Est - Convention de partenariat avec la ville de Maxéville,
21) Modification de la grille tarifaire unique pour les spectacles et buvette organisés par la ville de Maxéville, 22) Manifestations municipales 2020 - Concessions pour les foodtrucks - Tarifs 23) Campagne municipale de ravalement de façades et d’isolation acoustique 24) Bilan annuel 2019 de la politique foncière de la collectivité
Questions orales