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Ordre du Jour - odj 21 02 2013
Document publié le Vendredi 15 février 2013 par la commune de Boulogne-Billancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 21 02 2013)
Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Famille,
VIÈLE DE BOULOGNE -BILLANCOURT
DIRECTION DE LA VIE DES ASSEMBLEES
ET DE LA MODERNISATION
SERVICE DES ASSEMBLEES Le 15 février 2013
Cher (e) Collègue,
Je vous prie de participer à la séance publique du conseil municipal qui aura lieu le :
JEUDI 21 FEVRIER 2013 A 19 HEURES
Salle du conseil municipal - hôtel de ville
Appel nominal.
Désignation d’un secrétaire de séance.
Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation donnée par le conseil au maire.
Approbation du procès-verbal de la séance du 13 décembre 2012.
Communication sur l'actualité de la Communauté d'Agglomération GPSO
Questions orales.
Il est rappelé un aspect de l'article 6 du règlement intérieur du conseil municipal relatif aux questions orales. "Le texte des questions est adressé au maire au plus tard trois jours avant une séance du conseil municipal "
M. Pierre-Christophe BAGUET
1- Election d’un adjoint au Maire
2- GPSO - Adhésion des communes de Vélizy-Villacoublay et Marnes la Coquette à la communauté d'agglomération Grand Paris Seine Ouest.
3- GP$SO - Adoption du pacte financier et fiscal.
Commission des finances
Mme LAVARDE-BOËDA
4- Débat sur les orientations budgétaires (D.0 B.) de l'exercice 2013. Commission des finances
5- Financements extérieurs : mécénats - Conventions d'objectifs et de financements Commission des affaires générales et sociales et commission des finances Mme Béatrice BELLIARD
6- Révision des tarifs d'occupation du domaine public et diverses redevances - Tarification des activités proposées à la population - Dispositions complémentaires aux délibérations n°4 et n°5 du 13 décembre 2012.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
7- Prestations de transport en commun de personnes — Appel d’offres ouvert -Autorisation donnée au Maire pour signer le marché à bons de commande correspondant. Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
M. Henri RICARD
8- Divers travaux dans les bâtiments communaux - Autorisation donnée au Maire pour signer le marché à bons de commande attribué sur appel d'offres ouvert relatif aux travaux d'étanchéité dans divers bâtiments - Autorisation donnée au Maire pour solliciter toutes subventions de travaux auprès des organismes compétents.
Commission de l'urbanisme et des travaux et commission des finances
M. Guy-René BAROLI
9- Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des écoles privées pour l'année 2013 - Conventions relatives à la participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat du premier degré ainsi que des établissements spécialisés et hôpitaux de jour conventionnés avec l'Education Nationale - Convention de participation financière au projet scientifique ‘les ateliers de la radioprotection' du lycée Notre-Dame de
Boulogne - Approbation et autorisation...
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
10 - Lutte contre le décrochage scolaire - Autorisation donnée au Maïre pour signer les conventions tripaitites entre les quatre collèges publics Boulonnais, l'Institut de Formation, d'Animation et de Conseil (FAC) et la Ville.
Commission des affaires générales et sociales
M. Pascal LOUAP
11 - Piscine municipale - Avenants aux marchés de maîtrise d'œuvie, de travaux, et de location
du bassin temporaire.
Commission de l'urbanisme et des travaux et Commission des finances
12 - Contrat olympique et paralympique avec l’Athlétic Club de Boulogne-Billancourt — JO de Rio 2016 — Autorisation donnée au Maire de signer le contrat correspondant.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
M. Gauthier MOUGIN
13 - PLU - Île Seguin — Engagement de la procédure de mise en compatibilité du PLU avec la déclaration de projet n°2 pour l'Ile Seguin
Commission de l'urbanisme et des travaux
14 - Autorisation donnée au Maire pour démolir un bâtiment communal 24, rue Emile Landrin. Commission de l'urbanisme et des travaux et Commission des finances 15- Terrain Thiers/Vaillant - Cession d'un terrain à la société OGIC - Augmentation de la SHON constructible - Complément au prix de vente - Autorisation donnée au Maire pour
signer tous actes afférents.
Commission de l'urbanisme et des travaux et commission des finances
Mme Marie-Anne BOUEE
16 - Structures d'accueil de la petite enfance - Autotisation donnée au Maïre pour signer la convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales. Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
17 - Structures d'accueil de la petite enfance - Délégations de service public - Approbation du principe de délégation de service public - Autorisation donnée au Maïre de lancer les
consultations correspondantes
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
Mme Marie-Laure GODIN
18 - Personnel Communal - Mesures Diverses.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
19 - GPSO - Convention de mise à disposition de la commune de Boulogne-Billancourt du service de la direction des parcs et jardins et paysages de la Communauté d'agglomération Grand Paris Seine Ouest pour les missions relevant du domaine communal - Approbation du projet de convention - Autorisation donnée au Maire pour la signer.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
M. Philippe TELLINI
20- Prévention : Sécurité - Politique de la Ville - Animation sociale des quartiers - Subventions- Autorisation donnée au maire de solliciter des financements et de signer lés actes
afférents
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
Mme Isaure de BEAUVAL
21- Fonctionnement des équipements culturels municipaux - Subventions - Autorisation donnée au Maire pour solliciter des financements auprès de l'État, de la Région, du Département et de tous les autres partenaires institutionnels, et signer les actes afférents.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
22 - Musées municipaux - Exposition Jean-Jacques BEINEIX - Mécénat - Partenariats -
Approbation et autorisation.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
M. Claude GALLANT
23 - Avis de la Ville sur le Programme Local de l'Habitat de la communauté d'agglomération
Grand Paris Seine Ouest.
Commission de l'urbanisme et des travaux et commission des affaires générales et sociales 24 - ZAC Seguin-Rives de Seine — Quartier du pont de Sèvres Forum — Réhabilitation de 792 logements par Paris Habitat-OPH- Garantie des emprunts — Dioiïts de réservation — Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
25 - ZAC Seguin - Rives de Seine - Îlot ASb Est - Acquisition en l'état futur d'achèvement de 73 logements et de 52 parkings - Acquisition en l'état futur d'achèvement de 37 logements et de 25 parkings par l'OPH Seine Ouest Habitat - Garantie des emprunts - Droits de réservation - Autorisation donnée au maire de signer les actes afférents
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
26 - Résidences STUDÉLITES à Boulogne-Billancout — Autorisation donnée au Maire pour signer la convention de partenariat définissant les modalités d'attribution de logements STUDÉLITES proposée par BNP Paribas Immobilier Résidences Services à la ville de
Boulogne-Billancourt
Commission des Affaires Générales et Sociales
Mme Nathalie BILLARD
27 - 4L Trophy - Attribution d'une aide financière en faveur des 7 équipages Boulonnais Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
:Je vous prie d’agréer, Cher (e) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
hu a,
Le Maïe,
Piéfe-Christophe BAGUET