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Ordre du Jour - odj 15 10 2013
Document publié le Vendredi 4 octobre 2013 par la commune de Boulogne-Billancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 15 10 2013)
Thèmes du document : Jeunesse, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES
ET DES ASSEMBLEES
S ERVICE DES A SSEMBLÉES Le 4 octobre 2013
Cher (e) Collègue,
Je vous prie de participer à la séance publique du conseil municipal qui aura lieu le :
MARDI 15 OCTOBRE 2013 A 19 HEURES
Salle du conseil municipal - hôtel de ville
Appel nominal.
Désignation d’un secrétaire de séance.
Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation donnée par le conseil au maire.
Approbation du procès-verbal des séances des 4 et 13 juillet 2013.
Communication financière. (sur table)
Communication sur l'actualité de la Communauté d'agglomération GPSO.
Questions orales.
Il est rappelé un aspect de l'article 6 du règlement intérieur du conseil municipal relatif aux questions orales. "Le texte des questions est adressé au maire au plus tard trois jours avant une séance du conseil municipal."
Mme Béatrice BELLIARD
1 - ZAC Seguin Rives de Seine - Rapport des représentants de la ville de Boulogne- Billancourt au conseil d'administration de la SAEM Val de Seine Aménagement (Année 2012) – Approbation.
Commission de l'urbanisme et des travaux et Commission des finances
2 - Fourniture et livraison de produits d'entretien et articles connexes - Autorisation donnée au Maire pour lancer la procédure et signer les marchés correspondants.
Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances 2
3 - Ajustement des fonds de concours à verser à la Communauté d'agglomération Grand Paris Seine Ouest - Acceptation du principe.
Commission des finances
M. Henri RICARD
4 - Bâtiments communaux - Travaux de peinture et de maçonnerie dans divers bâtiments - Autorisation donnée au Maire pour lancer les procédures et signer les marchés correspondants. Commission de l'urbanisme et des travaux et Commission des finances
Mme Christine BRUNEAU
5 - Communication sur la rentrée scolaire 2013. (sur table)
6 - Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au conseil d'école de l'école 147 rue du Vieux Pont de Sèvres.
M. Pascal LOUAP
7 - Piscine - Avenants aux marchés de prestations intellectuelles
Commission de l'urbanisme et des travaux et Commission des finances
8 - Attribution d'une prime exceptionnelle à chacun des athlètes de haut-niveau de l'ACBB médaillés aux championnats du monde de leur discipline respective.
Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances
M. Gauthier MOUGIN
9 - Opération Gallieni-Bellevue – Création d’une crèche collective – Attribution du marché de maîtrise d’œuvre.
Commission de l'urbanisme et des travaux et Commission des finances
10 - Contrat de Développement Territorial – Avis de la Ville sur le CDT après modification. (Documents joints sur C.D.)
Commission de l'urbanisme et des travaux
11 - Syndicat mixte des coteaux du Val de Seine – Convention de refacturation – Approbation et autorisation.
Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances
12 - ZAC Seguin Rives de Seine - Trapèze Est - Quartier du Pont de Sèvres - Voiries - Ouvrages d'infrastructures - Equipements publics - Transfert de propriété des ouvrages - Autorisation donnée au Maire
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Mme Marie-Laure GODIN
13 - Personnel communal – Mesures diverses.
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M. Jehan COQUEBERT de NEUVILLE
14 - Développement des nouvelles technologies – Création de l'agence numérique communautaire. 3
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M. Philippe TELLINI
15 - Protocole d'accord transactionnel portant sur les travaux supplémentaires effectués lors de la mise en œuvre du dispositif de vidéoprotection urbaine.
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16 - Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – Convention de coordination entre les polices nationale et municipale – Autorisation donnée au maire pour signer la convention et tous les actes afférents.
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Mme Isaure de BEAUVAL
17 - Musées municipaux - Contrat de prêt - Shanghai Art Museum - Approbation et autorisation.
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18 - Musées municipaux – Donations – Acceptation et autorisation.
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M. Frédéric MORAND
19 - Espace santé jeunes – Conventions de partenariat – Autorisation donnée au Maire pour signer les conventions ainsi que tous les actes afférents.
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20 - Centre de loisirs des Glacières – Convention de partenariat avec l’association Bridge et loisirs-Boulogne-Billancourt – Autorisation donnée au Maire pour signer la convention ainsi que tous les actes afférents.
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M. Claude GALLANT
21 - Plan Local de l’Habitat – Avis de la Ville sur le Plan Local de l’Habitat modifié après remarques du Préfet. (documents joints sur C.D.)
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Mme Anne-Charlotte LORBER
22 - Promotion de l'artisanat local - Convention de partenariat entre la Ville et la Chambre des Métiers et de l'Artisanat des Hauts-de-Seine (CMA) pour la 'charte Qualité Confiance' - Autorisation.
Commission des affaires générales et sociales et Commission des finances
Je vous prie d’agréer, Cher (e) Collègue, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Pierre-Christophe BAGUET