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Procès Verbal - PVCMPprovisoire 20012025
Document publié le Lundi 20 janvier 2025 par la commune de Bouvron.
Lien du pdf (Procès Verbal - PVCMPprovisoire 20012025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
1/2 ; PROCES-VERBAL CONSEIL MUNICIPAL Séance 20 janvier 2025 L’an deux mille vingt-cinq, le vingt janvier à vingt heures, se sont réunis à Bouvron, les membres du Conseil Municipal de Bouvron, sous la présidence de Monsieur Emmanuel VAN BRACKEL, Maire de Bouvron, dûment convoqués le quinze janvier deux mille vingt-cinq. En présence de : M. Emmanuel VAN BRACKEL, M. Francis BLANCHARD, Mme Laurence LE PENHUIZIC, Mme Clotilde SHAMMAS, M. Thierry MÉNORET, M. Sylvain MALO, M. Xavier SAMZUN, Mme Mercedes DUFOUR-GATTI, Mme Caroline GASTARD, M. Emmanuel ROUILLE, Mme Maud BORE, Mme Sabine BAILLERGEAU-STEFFEN, et M. Jérôme LE MENE. Excusés : M. Jeremy JEUSSET, M. Jacques POUGET, M. Gaël CHARRIAU ayant donné pouvoir à Mme Caroline GASTARD, Mme Corinne REULIER, M. Shamy RAVDJEE, Mme Héloïse PIERRE ayant donné pouvoir à M. Emmanuel VAN BRACKEL, M. Albert BICHON, M. Max PIJOTAT, Mme Murielle LECLERC, Mme Armelle LORIEUX-WOLFF. Secrétaire de séance : Mme Clotilde SHAMMAS Pour faciliter la lecture du présent compte-rendu, l’écriture inclusive ne sera pas mise en place. Mesdames et Messieurs les élu.e.s seront désigné.e.s comme les « élus ». La séance débute à 20h00. VALIDATION DU COMPTE-RENDU PROVISOIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2024. M. le MAIRE demande si des modifications supplémentaires doivent être apportées au compte-rendu de la séance précédente. Il n’est fait ni remarque ni demande de modifications. Le conseil municipal, à l’UNANIMITE, VALIDE le compte-rendu provisoire du conseil municipal du 11 décembre 2024 qui prend valeur de procès- verbal. 2/2 DELIBERATION 1. DÉCISION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE N°1 POUR LE BUDGET PRINCIPAL 2024. M. le Maire explique qu’il convient de procéder à des écritures d’ordre sur le budget principal. Il ajoute que Loire-Atlantique Développement faisait l’avance des frais d’investissement, puis la collectivité remboursait Loire-Atlantique Développement depuis le compte 237. Or, ce compte ne permet pas de récupérer la TVA. En 2023 et 2024, la commune a payé près de 630.000 euros, donc il y a 93.000€ de TVA à récupérer. La décision modificative a donc vocation à mettre cette somme sur le compte 231 (opération d’ordre). Grâce à cette décision modificative, nous pourrons donc récupérer la TVA sur l’année 2025. M. le Maire demande s’il y a des questions. Il n’est fait ni remarque ni observation. Le conseil municipal, à l’unanimité, VALIDE la décision budgétaire modificative n°1 pour le budget principal. Informations sur les décisions prises par délégation du conseil municipal Sans objet. Questions diverses Sans objet. Informations de Pays de Blain communauté Sans objet. Informations sur les comités consultatifs Sans objet. Pour informations M. le Maire rappelle que les vœux aux agents ont lieu jeudi 23 janvier à 19h Samedi 25 janvier, a lieu la Sainte Barbe à 16h, puis le spectacle municipal Les Toasters à HORIZINC. Monsieur le Maire informe les élus que le prochain Conseil Municipal se tiendra le 5 février 2025, salle du Conseil. L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20H20. La secrétaire de séance, Emmanuel VAN BRACKEL Maire de BOUVRON