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Document publié le Jeudi 10 octobre 2024 par la commune de Bruges.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 TEMP 192 Ouv tardive Ausone 10 10 PREF)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Institutions publiques,
LEE “Rs
GES
Bruges
2024-TEMP-192
PTOiCentre Juridique/KB Te rt 04/102024
Arrêté du Maire
portant fermeture tardive exceptionnelle du Parc Ausone
jeudi 10 octobre 2024
Le Maire de ls Commune le Bruges (48520),
VU le Code CHénéral des Collectivités Territorial
suivants relatifs aux pouvoirs de Poliee du Maire,
VU le Code Pénal et notamment son axtiele R610-5, VU l'arrêté du Maire n°2019.-PRRM-1D4 en date du 2 décembre 2019 modifié
réglementant l'utilisation publique du Parc Ausone
ses horaires d'ouverture et de fermeture au public,
CONSIDERANT que dans le cadre du festival des Arts de Bordeaux, la Ville de Bruges accueille le Spectacle «Tdiufona » le 10 vetobre 2024 au sein du Pare Ausone à partie de
18h30, il y a lieu de déroger exceptionnellement à Fheure de fermeture du parc afin de
permettre la réalisation du spectacle,
et notamment # 122121 et
Bruges, él prévoyant notamment
ARRÊTE
ARTICLE 1er
Dans le cadre du festival des Arts de Bordeaux, le jeudi 10 oetobre 2024, le Pare Ausone situé à Bruges (44520) fermera au publié à 22h00 au lieu de 20h40 comme prévu à l'article 1.1 de
l'arrêté n°2019-PERM-194 susvisé.
ARTICLE 2
Le présent arrêté sera affiché sur chaque entrée du pare Ausone pour information du public.
ARTICL
Les infractions au présent arrêté seront constaté
règlements en vigueur.
et poursuivies conformément aux lois et
ARTICLE 4
Le présent arrêlé peut faire l'ubje d'un recours gracieux auprès du Maire de Bruges ou d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Bordeaux dans le délai de deux mois à compter de sa transmission au représentant de l'État et de sa publieation sur le site internct de la Ville.
Hôtel de Ville - Avenue Charles de Gaulle - 33523 Bruges Cedex Tél: 05 56 16 80 80 - Fax : 05 56 16 80 99 - wwwmairie-bruges.fr Bruges
ARTICLE 5
Le Directeur Général des Services, le Directeur des Services Techniques, le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié électroniquement sur le site Internet de la Ville.
Fait à Bruges, le 1° octobre 2024
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
Hôtel de Ville - Avenue Charles de Gaulle - 33523 Bruges Cedex Tél: 05 56 16 80 80 - Fax : 05 56 16 80 99 - www.mairie-bruges.fr