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Compte-Rendu - 2026 04 CR du CM du 10 04 2026
Compte-Rendu - 2025 12 CR du CM du 28 11 2025
Compte-Rendu - 2025 04 CR du CM du 04 04 2025
Compte-Rendu - 2026 05 CR du CM du 29 05 2026
Compte-Rendu - 2021 10 CR du CM du 14 09 2021
Compte-Rendu - 2025 10 CR du CM du 16 10 2025
Document publié le Jeudi 16 octobre 2025 par la commune d'Échenans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2025 10 CR du CM du 16 10 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
——,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LE come me Le 20 octobre 2025
À
MAIRIE
d’Echenans-sur-l’Etang
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 OCTOBRE 2025
CONVENTION AVEC MEDIA THEQUE DU DOUBS POUR LA PERIODE 2025-2029 Le
conseil à l’unanimité des présents accepte la reconduction de la convention liant la bibliothèque
avec la médiathèque du doubs pour la période 2025 — 2029.
ONF : DESTINATION DES COUPES 2026.
-_ Parcelle 16 : Coupe de tous les hêtres afin de favoriser la pousse des chênes.
Surface concernée : 1,48 ha pour un volume estimé de 85 m3
-_ ParcelleS : Préparation à la régénération. Surface 2 ha pour un volume estimé de
90 m3.
-__ Parcelle 9 : Eclaircie des jeunes pousses. Surface 1 316 ha. Volume estimé : 15 m3.
-__ Parcelle 18 : Ouverture de cloisonnement. Surface 2,76 ha. Volume estimé : 40 m3
Le conseil adopte à l’unanimité des présents la destination des coupes 2026.
RAPPORT SUR LA QUALITE DE SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT ET DE
né L'EAU POTABLE 2024.
Chiffres clés :
EAU POTABLE :
- 24 installations de production.
- 56 réservoirs de stockage pour 56580 M3.
- 1096 km de canalisations.
- 50196 compteurs.
- Volume vendu : 6752809 m3.
- Analyses réalisées : 17179. 98,8 %conformes.
ASSAINISSEMENT :
- 23 installations de traitement.
- 1553 km de réseau.
- 14813748 m3 traités.
TARIF EAU et ASSAINISSEMENT
Le prix total de l’eau et de l’assainissement se monte à 4,55€ TTC le m3 pour 120 m3 Soit + 1,01
% / 2023.
DÉPARTEMENT DU DOUBS ® ARRONDISSEMENT DE MONTBÉLIARD CANTON DE BAVANS ((
DEMANDE SUBVENTION.
Le vélo club de Montbéliard prévoit d’organiser une course féminine U17 et U19 le 19
avril 2026 avec départ et arrivée à Sainte Marie. Parcours en boucle passant par Saint
Julien —-Raynans — Issans —- Semondans — Echenans.
Le conseil à l’unanimité des présents accepte l’octroi d’une subvention de 100€.
QUESTIONS DIVERSES
- Le conseil accepte à l’unanimité des présents de signer un contrat d’entretien de la
cloche et du système d’horloge avec la société PRETRE pour un montant annuel
de 150 €.
- Le conseil accepte à l’unanimité des présents l’achat d’un mat alu de 4 m et d’un
pavoisement pour un montant de 410€ ttc.
- Mme Léa FAREY-COULIN assurera l’entretien et le ménage de la mairie et de la
salle de convivialité en remplacement de Mme Josiane ROUX.
Le conseil municipal