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Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - Liste deliberations CM 06 fev 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Arpajon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 06 fev 2024)
Thèmes du document : Éducation, Ruralité, Sécurité publique,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 6 FÉVRIER 2024
L’An deux mille vingt-quatre le six février, le Conseil Municipal de la Ville d’Arpajon dûment convoqué,
s’est réuni à l’Espace Concorde en salle Rodin, sous la Présidence de Monsieur Christian BERAUD,
Maire.
ÉTAIENT PRÉSENTS
M. BERAUD, Mme TAUNAY, M. FICHEUX, Mme KRIMI, M. CRUZILLAC, Mme BRAQUET, M.
LEVALLET, Mme COMTE, M. LE STER, M. FOURNIER, Mme DE CARVALHO, M. KERVRAN, M.
LANSADE, Mme TALLEC, M. EMMENECKER, M. GOURTAY, M. JARNOUX, Mme PREVIDI, Mme
PERDEREAU, M. DANIEL, Mme COSSIC, M. PERDEREAU, M. DAVRIU PHILIPPI, Mme PERRON.
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS
Mme ALMEIDA par M. LE STER, M. BAC par M. FOURNIER, Mme TOHON par Mme DE
CARVALHO, Mme LEBEAULT par Mme COMTE, Mme JANIN par Mme KRIMI, Mme CAZER par M.
CRUZILLAC, Mme LE MAÎTRE par M. LEVALLET, Mme BLANC par Mme PERRON.
ÉTAIENT ABSENTS EXCUSÉS
M. FERRIE
Mme TALLEC est nommée Secrétaire de séance, conformément à l’article L.2541-6 du Code Général
des Collectivités Territoriales.
Monsieur le Maire rappelle l’ordre du jour.
Mairie 70 Grande rue 91290 Arpajon - Tél : 01 69 26 15 05 - Fax : 01 69 26 15 00 - www.arpajon91.fr N° Sujet Résultat du vote
1 Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-
22 et L 2122-23 du Code général des Collectivités territoriales
prend acte
2 Désignation des représentants pour la commission Sport,
Vie associative, Centre socioculturel
à l'unanimité des voix exprimées
3 Rapport annuel d'utilisation du FSRIF (Fonds de Solidarité
Région Ile-de-France) exercice 2022
à l'unanimité des voix exprimées
4 Débat sur les orientations générales du budget de l'exercice
2024
à l'unanimité des voix exprimées
5 Demande de subvention au titre du Fonds interministériel de
la Prévention de la Délinquance (FIPD)
à la majorité
6 Tarifs 2024 des droits de places et redevances d'occupation
lors de la Foire aux Haricots et tarifs 2025 de la fête foraine
du carnaval
à l'unanimité des voix exprimées
7 Avenant 3 au marché 2016-09 Mission de maitrise d'œuvre
relative au réaménagement des espaces publics du cœur de
Ville d'Arpajon
à l'unanimité
8 Marché n° 2024-08 Réhabilitation et extension du groupe
scolaire Édouard Herriot - Lancement et attribution du marché
à l'unanimité des voix exprimées
9 Marché MOE 2022-01 Réhabilitation et mise aux normes
PMR groupe scolaire Édouard Herriot - Approbation de
l'avenant fixant le forfait de rémunération du maître d'œuvre
au stade APD
à l'unanimité
10 Demande de subvention au titre de la dotation d'équipement
des territoires ruraux (DETR)
à l'unanimité
11 Approbation de la convention de partenariat entre
l'association Ateliers 29 et la ville d'Arpajon pour l'animation
de l'Espace socioculturel
à l'unanimité
12 Approbation du règlement intérieur de l'espace polyvalent du
Centre socioculturel d'Arpajon
à l'unanimité
13 Demande de subvention dans le cadre du dispositif de
Politique de la Ville
à l'unanimité
14 Commission d'indemnisation amiable pour les
commerçants : attribution d'une indemnité - Le Bosphore
à l'unanimité
15 Commission d'indemnisation amiable pour les
commerçants : attribution d'une indemnité - Ca'melya
à l'unanimité
16 Modification du tableau des effectifs – créations de grades à l'unanimité
17 Convention cadre des classes transplantées avec nuitées
pour les écoles publiques d'Arpajon
à l'unanimité
18 Classes de découverte 2024 - École élémentaire Édouard
Herriot
à l'unanimité
19 Demande de subvention auprès de la CAF au titre de l'appel
à projet "REAAP"
à l'unanimité
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