Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 10 mars 2021

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Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 10 mars 2021 Document publié le Mercredi 10 mars 2021 par la commune d'Avesnes-sur-Helpe. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 10 mars 2021)Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques, Avesnessur-Helpe

FT \ Conseil Municipal du 10 mars 2021

Compte-rendu

Le Conseil Municipal d’Avesnes-sur-Helpe s’est réuni le mercredi 10 mars à 18 heures, au Bastion (salle de la Brasserie), sur la convocation et sous la présidence de Monsieur Sébastien SEGUIN, Maire.

Etaient présents: M. SEGUIN Sébastien, Maire, M. BOUDJEMA Benoit, Adjoint au Maire, Mme WATTEAU Laurence, Adjointe au Maire, Mme BERTRAND Aline, Adjointe au Maire, Mme DUCARNE Marie, Adjointe au Maire, M. LEFEVRE Christian, Adjoint au Maire, Mme HUBIERE Anne-Lise, Adjointe au Maire, M. CASTEL Christian, M. HANCHART Gilles, Mme COLNOT Christine, Mme OUICI Mokhtaria, Mme CABOOR Sylvie, Mme MARTIN-LAVAQUERIE Valérie, M. FORGEZ Pascal, Mme LEMAIRE Christiane, M. ROUSSELLE Jacky, M. LEMMEN Félix.

Représentés par procuration : M. GUERTZMANN Gérard (par M. BOUDIJEMA Benoit), M. VION Bruno (par Mme BERTRAND Aline), M. BLARET Jean (par Mme WATTEAU Laurence), M. BOURGE Jimmy (par M. LEFEVRE Christian), M. PEROT Loïc (par M. FORGEZ Pascal), Mme CATTELOT Anne-Laure (par Mme HUBIERE Anne-Lise), Mme ARIOUA Mélissa (par Mme DUCARNE Marie).

Absents excusés : M. HILAIRE Jean-Loup, M. LESCUT Franck.

Absente : Mme MENET Cathy.

M. le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.

Mme Aline BERTRAND est désignée comme secrétaire de séance.

Mme MENET demande à ce que sa remarque sur le procès-verbal du la réunion du 17 février 2021 soit notifiée. Le PV de la réunion du 17 février 2021 est approuvé à la majorité moins 1 voix (Mme MENET Cathy).

1/ Vote du Compte de Gestion 2020 du Centre Socio-Culturel

M. le Maire laisse la parole à M. BOUDJEMA, Adjoint aux Finances, qui présente le compte de gestion 2020 du budget annexe du « Centre Socioculturel ».

Il est proposé au Conseil Municipal d’adopter le compte de gestion dressé pour 2020 par le Receveur Municipal qui n’appelle ni réserve ni observation de sa part.

VOTE : unanimité.

2/ Vote du Compte Administratif 2020 du Centre Socioculturel et affectation des résultats

Selon l’article L2121-14 du Code Général des Collectivités Territoriales, le conseil municipal est présidé par le maire et, à défaut, par celui qui le remplace. Dans les séances où le compte administratif du maire est débattu, le conseil municipal élit son président. Dans ce cas, le maire peut, même s’il n’est plus en fonction, assister à la discussion, mais il doit se retirer au moment du vote.

M. BOUDJEMA est élu président pour la présentation et le vote du compte administratif du CSC.

M. BOUDIJEMA, Adjoint aux Finances, présente le compte administratif 2020 du budget annexe « Centre Socioculturel » qui se résume de la façon suivante :

Page 1- Dépenses de fonctionnement : 425 806.14 €

- Recettes de fonctionnement : 559 055.55 €

Soit un résultat d’exercice excédentaire de 133 249.41 € et un résultat de clôture de 58 457.59 €.

VOTE : unanimité (M. le Maire ayant quitté la séance au moment du vote).

M. le Maire reprend la présidence et laisse la parole à M. BOUDJEMA, Adjoint aux Finances, qui propose de procéder à l’affectation du résultat de l’exercice 2020 comme suit :

- affectation du résultat en section de fonctionnement recette au chapitre 002 de 58 457.59 €

VOTE : unanimité.

3/ Vote du Budget Primitif 2021 du Centre Socio-Culturel

M. le Maire laisse la parole à M. BOUDJEMA, Adjoint aux Finances, qui présente le budget primitif 2021 du budget annexe du Centre Socioculturel et qui se résume de la façon suivante :

- Dépenses de fonctionnement :

- Recettes de fonctionnement :

- Résultat de fonctionnement reporté :

VOTE : unanimité.

588 564.00 €

530 106.41 €

58 457.59 €

4/ Vote du Compte de Gestion 2020 de la Ville

M. le Maire laisse la parole à M. BOUDJEMA qui présente le compte de gestion 2020 du budget de la Ville. Il est proposé au Conseil Municipal d’adopter le compte de gestion dressé pour 2020 par le Receveur Municipal qui n’appelle ni réserve ni observation de sa part. ‘

VOTE : unanimité.

5/ Vote du Compte Administratif de la Ville pour l’exercice 2020 et affectation des résultats

Selon l’article L2121-14 du Code Général des Collectivités Territoriales, le conseil municipal est présidé par le maire et, à défaut, par celui qui le remplace. Dans les séances où le compte administratif du maire est débattu, le conseil municipal élit son président. Dans ce cas, le maire peut, même s’il n’est plus en fonction, assister à la discussion, mais il doit se retirer au moment du vote.

M. BOUDJEMA est élu président pour la présentation et le vote du compte administratif de la Ville.

M. BOUDIJEMA, Adjoint aux Finances, présente le compte administratif 2020 de la Ville qui se résume de la façon suivante :

Exécution du budget 2020

Reports Résultats

Dépenses Recettes Solde Excédent 2019 | Déficit 2019 cumulés

Fonctionnement | 4 741 579,00 € 5 067 826,29 € 326 247,29 € | 1 078 592,19 € 1 404 839,48 €

Investissement | 2 069 193,46 € 2 746 512,47 € 677 319,01 € - 86377,14€] 590 941,87€

Page 2

stEn section de fonctionnement :

- l’exercice 2020 fait apparaître un solde d’exécution de

- le montant des résultats non affectés de l’exercice 201 est de

- le montant du résultat cumulé de l’exercice 2020 est de

En section d’investissement :

: 329247.29€

: 1078 592.19 €

: 1 404 839.48 €

- Pexercice 2020 fait apparaître un solde d'exécution de : 677 319.01 € - le résultat de clôture de l’exercice 2019 est de :- 86 377.14 € - le montant du résultat cumulé de l’exercice 2020 est de : 590 941.87 € - le solde des restes à réaliser de l’exercice 2020 est de : 236 896.04 €

VOTE : unanimité (M. le Maire ayant quitté la séance au moment du vote).

M. le Maire reprend la présidence de la séance et laisse la parole à M. BOUDJEMA, Adjoint aux Finances, qui propose l’affectation du résultat de l’exercice 2020 de la Ville comme suit :

Affectation de résultat

Part affecté à Restes à réaliser

Résultats 2020 | l'investissement Dé Recett Sold Résultats en 2020 (1068) épenses ecettes olde

Fonctionnement | 1 404 839,48 € : L L 1 404 839,48 €

Investissement 590 941,87 € - 852 582,12 € 615 686,08 € | 236 896,04 € | 354 045,83 €

- affectation du résultat en section de fonctionnement de la somme de 1 404 839.48 € au chapitre 002 en recette de fonctionnement

- affectation du résultat en section d’investissement de la somme de 590 941.87 € au chapitre 001 en recette d’investissement

Du fait des résultats cumulés positifs, il n’y a pas de besoin de financement de la section d’investissement.

VOTE : unanimité.

6/ Vote du Budget Primitif 2021 de la Ville

M. le Maire laisse la parole à M. BOUDJEMA qui présente le budget primitif 2021 de la ville et qui se résume de la façon suivante :

- La section de fonctionnement s’équilibre en recettes et en dépenses à 6 448 069.48 € - La section d’investissement s’équilibre en recettes et en dépenses à 6 617 265.11 €

Le total du budget de la Ville est de 13 065 334.59 € en recettes et en dépenses.

VOTE :

- Pour :21 voix

- Abstentions : 3 voix (Mme LEMAIRE Christiane, M. ROUSSELLE Jacky, M. LEMMEN Félix)

7/ Gratuité des entrées au cinéma Le Caméo

Afin d’accentuer l’action municipale de la ville d’Avesnes-sur-Helpe en matière culturelle, la commune souhaite

faire appliquer la gratuité selon les modalités suivantes :

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$)- gratuité aux élèves des écoles maternelles et primaires sur la commun d’Avesnes-sur-Helpe pour les manifestations de fin d’année (arbre de Noël, Saint Nicolas), ainsi qu'aux accompagnants dans le cadre de la réglementation en vigueur,

- gratuité aux gagnants des concours organisés par la commune (maisons fleuries, illuminations de Noël etc….),

- gratuité aux nouveaux arrivants sur présentation d’un bon délivré par la commune,

- gratuité aux personnes âgées de plus de 65 ans dans le cadre du colis des aînés, sur présentation d’un bon délivré par la commune.

- un quota de places gratuites ne pouvant excéder 10 % de la jauge de la séance au spectacle concerné pourra être délivré par le Maire pour les professionnels de spectacles, institutionnels, sponsors, mécènes et partenaires.

VOTE : unanimité.

8/ Renouvellement de l'agrément pour le dispositif Service Civique

Afin de poursuivre la mise en place du dispositif Service Civique au sein de la Collectivité à compter de janvier 2021 et afin de recruter des volontaires sur les thématiques santé, environnement et éducation pour tous, M. le Maire sollicite le Conseil Municipal pour :

= l’autoriser à déposer une demande de renouvellement d’agrément au titre de l'engagement dans le dispositif du service civique auprès de la Direction Départementale Interministérielle chargée de la Cohésion Sociale pour la période 2021 à 2023,

-__ lPautoriser à signer les contrats d'engagement avec les jeunes volontaires.

VOTE : unanimité.

M. le Maire clôt les débats, remercie les conseillers municipaux et lève la séance à 20h00.

Le Maire

Sébastien SEGUIN Mairie (Nord)

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