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Déliberation - Delib 11 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lescure-d'Albigeois.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 11 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fin de vie, Justice et droit,
CENTRE
COMMUNAL.
DU
REGISTRE
DES
DEbisritr
0230007.
DEL4S_11_2025-DE
D'ACTION
SOCIALE
|
EOIND
;
DE LESCURE
DU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
D’ALBIGEOIS
L
81380
|
SÉANCE
DU
30
AOÛT
2023
Le
30
août
2023
à seize
heures
trente,
le
Conseil
d'Administration
du
Centre
Communal
Nombre.de
membres
d'Action
Sociale
de
LESCURE
D'ALBIGEOIS,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
;
ordinaire
à
la
mairie
de
Lescure
d'Albigeoïis,
sous
la
présidence
de
Madame
Elisabeth
Fn
exercice
13
CLAVERIE,
Présidente
Présents
08
Votants
10
Présents
:
Elisabeth
CLAVERIE,
Bernard
DELBRUEL,
Françoise
CHINCHOLLE,
Nelly
FACCA,
Claudette
ROUQUETTE-BAULES,
Pierrette
RAMON,
Rose
LUGAN,
Pierre
CANAC.
Date
de
convocation
:
Absents
excusés
représentés
:
Françoise
DAVIOT
(N.FACCA),
Nathalie
JALBY
23/08/2023
(F.CHINCHOLLE)
Date
ee
°
Absentes
excusées
non
représentées
:Bruno
BARDES,
Guy
INTRAN,
Josiane
GALY
Secrétaire
de
séance
:Rose
LUGAN
Numéro
:11/2023
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
AU
4%
SEPTEMBRE
2023
La
commune
de
Lescure
d'Albigeois
a
décidé
d'un
retour
à
la
production
des
repas
sur
place
pour
la
restauration
scolaire
à
compter
du
1*
janvier
2024.
Pour
ce
faire
et
afin
de
fiabiliser
la
continuité
de
service
à
l'EHPAD,
la
mutualisation
des
moyens
humains
et
matériels
de
production
des
repas
entre
l'EHPAD
et
la
restauration
scolaire
va
être
mise
en
place.
Ceci
implique
le
recrutement
d'un
chef
gérant
de
la
cuisine
mutualisée. De
plus,
suite
au
départ
d'un
agent
de
l’'EHPAD,
il convient
de
procéder
à
son
remplacement
afin
de
recruter
le
chef
délégué
de
la
cuisine
mutualisée.
Enfin,
un
poste
d'adjoint
technique
à
28/35ème
est
transformé
en
poste
d’adjoint
technique
à
temps
complet.
Il
est
donc
nécessaire
de
procéder
à
la
modification
du
tableau
des
effectifs
afin
de
transformer
un
poste
d'Adjoint
technique
en
poste
d'Adjoint
technique
principal
de
1ère
classe
et
de
transformer
un
poste
d’adjoint
technique
à
28/35"
en
poste
d’adjoint
technique
à
temps
complet.
Afin
d'avoir
une
meilleure
lecture
des
modificatives
envisagées,
nous
rappelons
ci-après
le
tableau
des
effectifs
en
vigueur
depuis
le
1%
avril
2023.
Cadre d'Emploi
Temps
de
Emplois
Postes
ETP
Poste
travail
ouverts
pourvus
FILIERE
ADMINISTRATIVE
Attaché
35/35ème
1
1
1,00
Directeur
Rédacteur
Principal
2ème
classe
35/35ème
1
1
1,00
Adjoint
de
direction
Adjoint
administratif
principale
1ère
35/35ème
1
1
1,00
Adjoint
administrative
classe
FILIERE
ANIMATION
Adjoint
d'animation
principal
2ème
35/35ème
1
1
1,00
Animatrice
classe
FILIÈRE
MEDICO
SOCIALE
Psychologue
de
classe
normale
14/35ème
1
1
0,40
Psychologue
Infirmier
en
soins
généraux
de
classe
35/35ème
1
1
1,00
IDEC
normale Infirmier
en
soins
généraux
de
classe
28/35ème
4
4
3,20
IDE
normale Psychomotricien
de
classe
normale
10,50/35ème
1
1
0,30
Psychomotricienne Envoyé
en
préfecture
le
07/03/2023
Technicien
paramédical
de
classe
7/35ème
à
1
normale Médecin
territorial
hors
classe
10,50/35ème
1
1
Aide-soignant
de
classe
supérieure
35/35ème
1
£
Aide-soignant
.
.
|
6
6
Aide-soignant
Aide-soignant
de
classe
normale
35/35ème
-
=
2
2
Aide-soignant
- Nuit
Auxiliaire
de
soins
principal
2ème
classe
35/35ème
2
2
2,00
Auxiliaire
de
soins
- AMP
FILIÈRE
TECHNIQUE
Le
Le
|
1
1
Maitresse
de
maison
Adjoint
technique
principal
1ère
classe
35/35ème
2,00
-
1
1
Agent
de
service
3
3
Agent
de
service
Adjoint
technique
principal
2ème
classe
35/35ème
À
1
6.00
Agent
de
service
- Nuit
2
2
FF
Aide-soignant
3
3
Cuisinier
35/35ème
2
2
6,00
Agent
de
service
.
.
1
1
Agent
de
service
- Nuit
Adjoint
technique
|
4
4
Agent
de
service
28/35ème
4,80
2
2
FF
Aide-soignant
17,50/35ème
2
2
1,00
Agent
de
Service
LE
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
-
Vu
la
loi
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée,
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale, -
Vu
la
délibération
n°
04.2023
du
15
mars
2023
relative
à
la
modification
du
tableau
des
effectifs,
APRES
AVOIR
DELIBERE,
*__
DÉCIDE,
à
compter
du
1* septembre
2023
de:
+
Transformer
un
poste
d’Adjoint
technique
à
temps
complet
(35/35ème)
en
poste
d'Adjoint
technique
principal
de
1°
classe
à
temps
complet
(35/35ème),
+
Transformer
un
poste
d'adjoint
technique
à
28/35è"
en
poste
d’adjoint
technique
à
temps
complet.
"_
MODIFIE
le
tableau
des
effectifs
de
l'EHPAD,
à
compter
du
1°
septembre
2023,
de
la
manière
suivante : Cadre
d'Emploi
Temps
de
Emplois
Postes
ETP.
Poste
travail
ouverts
pourvus
FILIERE
ADMINISTRATIVE
Attaché
35/35ème
1
1
1,00
Directeur
Rédacteur
Principal
2ème
classe
35/35ème
1
4
1,00
Adjoint
de
direction
Adjoint administratif principale
1ère
35/35ème
1
1
1,00
Adjoint administrative
classe
FILIERE
ANIMATION
Adjoint
d'animation
principal
2ème
35/35ème
à
1
1,00
Animatrice
classe
FILIÈRE
MEDICO
SOCIALE
Psychologue
de
classe
normale
14/35ème
1
1
0,40
Psychologue
Infirmier
en
soins
généraux
de
classe
35/35ème
1
1
1,00
IDEC
normale Infirmier
en
soins
généraux
de
classe
28/35ème
à
4
3,20
IDE
normale +
Envoyé
en
préfecture
le
07/09/2023
Psychomotricien
de
classe
normale
10,50/35ème
1
1
Reçu
en préfecture le PER
Ï br
Technicien
paramédical
de
classe
Se
ï
Publié le 6408/2028
normale
7/35ème
1
ID: 081-268102589-20280907-DELIB
11 _2028-DE
Médecin
territorial
hors
classe
10,50/35ème
1
À
0,30
Médecin
Coordonnateur
Aide-soignant
de
classe
supérieure
35/35ème
L
1
1,00
Aide-soignant
:
.
:
6
6
6,00
Aide-soignant
Aide-soignant
de
classe
normale
35/35ème
=
-
2
2
2,00
Aide-soignant
- Nuit
Auxiliaire
de
soins
principal
2ème
classe
35/35ème
2
2
2,00
Auxiliaire
de
soins
- AMP
FILIERE TECHNIQUE
1
1
Maitresse
de
maison
Adjoint
technique
principal
1ère
classe
35/35ème
sÈ
1
3.00
Agent
de
service
1
1
Chef
gérant
cuisine
3
3
Agent
de
service
Adjoint
technique
principal
2ème
classe
35/35ème
4
LE
6.00
Chef
délégué
cuisine
2
2
FF
Aide-soignant
2
2
Cuisinier
35/35ème
3
3
6,00
Agent
de
service
LE
.
1
1
Agent
de
service
- Nuit
Adjoint
technique
3
3
Agent
de
service
28/35ème
4,00
;
=
2
2
FF
Aide-soignant
17,50/35ème
2
2
1,00
Agent
de
Service
TOTAL
46
46
40,4
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
À
L'UNANIMITÉ
Fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
susdits
Pour
copie
certifiée
conforme
au
registre.
La
Présidente,
Elisabeth
CLAVERIE
La
présente
décision
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
Toulouse,
dans
un
délai
de
deux
mois,
à
compter
de
sa
date
de
notification
ou
de
publication Envoyé
en
préfecture
le
07/09/2023
Reçu
en
préfecture
le
07/09/2023
Publié
le 07/09/2023
S
L Gr
ID
: 081-268102589-20230907-DELIB_11_2023-DE