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Procès Verbal - pv Seance du 28 SEPTEMBRE 2023
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Montcoy.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Seance du 28 SEPTEMBRE 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
COMMUNE DE MONTCOY
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 28 SEPTEMBRE 2023
Le vingt-huit septembre deux mil vingt-trois à 19 heures 30 le Conseil Municipal de la commune de MONTCOY, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. MÉLÉ Olivier, Maire.
Présents (8), BRISET-MÉLÉ Marlène, BURDIN Régis, GARNIER Catherine, MÉLÉ Jonathan, MÉLÉ Olivier, MONIN René, PITOIS Séverine, ROUSSEAU-VASSEUR Pascale.
Absents excusés (3) : MEUNIER Charline, POISEAU Johnny, VALLOT Justine.
Date de la convocation : 20 Septembre 2023
Date de publication de la liste des délibérations : 02 Octobre 2023
Quorum : 6
La séance ouverte, Madame PITOIS Séverine a été nommée secrétaire de séance.
Le Conseil Municipal procède à l’examen des questions à l’ordre du jour.
ORDRE DU JOUR
1) Approbation Procès-Verbal du 10 Juillet 2023
2) Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l’assainissement collectif (RPQS 2022)
3) Frais de fonctionnement des écoles de Saint Martin en Bresse et Bey (Année scolaire 2021-2022-2023)
4) Informations et questions diverses.
*************
1) APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 10 JUILLET 2023
Le procès-verbal de la réunion du 10 Juillet, n’ayant fait l’objet d’aucune observation, est approuvé à l’unanimité.
2) RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF (RPQS) – ANNEE 2022.
D : 026/2023
OBJET : RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF (RPQS) 2022
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, APPROUVE le Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d’Assainissement Collectif de la commune de MONTCOY pour l’année 2022. 3) FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES DE SAINT MARTIN EN BRESSE ET BEY (ANNEE SCOLAIRE 2022-2023)
D : 027/2023
OBJET : PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE MATERNELLE COMMUNE DE SAINT MARTIN EN BRESSE – ANNEE SCOLAIRE 2022-2023
Le Conseil Municipal, l’exposé du Maire entendu, après en avoir délibéré, à l’unanimité, AUTORISE le Maire à régler la participation aux frais de fonctionnement de l’école maternelle de la commune de Saint Martin en Bresse pour l’année 2022-2023 pour un montant de 934 €.
D : 028/2023
OBJET : PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE.
PARTICIPATION AUX FRAIS DE CANTINE SCOLAIRE
COMMUNE DE BEY – ANNEE SCOLAIRE 2022-2023
Le Conseil Municipal, l’exposé du Maire entendu, après en avoir délibéré, à l’unanimité, AUTORISE le Maire à régler la participation aux frais de fonctionnement des écoles maternelle et élémentaire et les frais de cantine scolaire de la commune de Bey pour l’année 2022-2023 pour un montant de 6 021.12 €.
4) INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Réparation chêneaux maison communale « 7 Impasse du Carcabot » :
Le devis de l’entreprise STN Plomberie est validé par le Conseil Municipal pour un montant de 540 € TTC pour la réparation et le remplacement d’une partie du chêneau sur la façade avant de la maison.
Remerciements subvention 2023 :
o Coopérative scolaire de Bey
o Centre Georges François Leclerc de Dijon
o Donneurs de Sang – St Martin
Association des Anciens Combattants de St Martin en Bresse et sa région : Monsieur Georges EUVRARD a quitté le poste de Président. Mme GALOCHE Aurélie lui succède.
Décision du Maire dans le cadre des délégations du Conseil Municipal au Maire – Article L.2122.22 du Code Général des Collectivités.
DECISION DU MAIRE N° 01/2023 fixant le montant de la redevance pour occupation du domaine public routier et non routier par les réseaux et ouvrages de télécommunications (ORANGE) pour un montant de 582 € pour l’année 2024.
Plaque « Souvenir » - Tragédie de Montcoy 04.04.44 : la plaque réalisée par l’entreprise COM’AIR sera mise en place par M. BURDIN Régis. La facture définitive s’élève à 90 € TTC
Intervention Entreprise SOMAI – toiture église : suite au devis accepté lors de la réunion du Conseil Municipal en date du 10 Juillet 2023, l’entreprise interviendra dès le lundi 09 Octobre au matin pour le remplacement des ardoises abîmées avec le bureau d’études KODIA pour l’audit.
Intervention de Madame GARNIER Catherine
Salle de réunions – Ancienne école – Main-courante :
Les devis sont en cours. Cimetière - entretien :
Il a été réalisé 2 fois depuis la dernière réunion du Conseil Municipal du 10 Juillet dernier par Madame Brigitte MÉLÉ, employée communale et Monsieur BURDIN Régis.
Un désherbage au vinaigre sera réalisé prochainement.
Boite à livres :
M. POISEAU Johnny sera contacté pour la mise en place des rayonnages.
Rencontre autour d’un café :
Elle aura lieu le mercredi 18 Octobre.
Problèmes « ragondins » :
Des piégeages ont été réalisés mais un grand nombre est encore présent.
Intervention de Madame ROUSSEAU-VASSEUR Pascale
Projet aménagement parking « halle » :
A pris renseignement auprès de la mairie de Bey au niveau des coûts de réalisation de la halle qui a été réalisée sur leur commune.
Les demandes d’informations se poursuivent.
La séance est levée à 20 h 25.
Le Secrétaire de séance, Le Maire, S. PITOIS O. MÉLÉ