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Compte-Rendu - cr conseil du 15 octobre 2020
Document publié le Jeudi 15 octobre 2020 par la commune de Neuville-sur-Ain.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil du 15 octobre 2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Transports,
Compte-rendu du conseil municipal du
Jeudi 15 octobre 2020
Présents : Thierry Dupuis maire, Alain Sicard 1er adjoint, Myriam Fanget 2ème adjoint, Christian Bouillet 3ème adjoint, Virginie Baclet 4ème adjoint, Sandrine Ballandrin, François Carobbio, Myriam Crouzier, Agathe Dormant, Pascale Larran, Christophe Meurenand, Sylvain Orenga, Jérémie Rynois, Aurélien Sicard, Catherine Thoinon, Nathalie Viousasse.
Absents ou excusés : Emmanuel Brion, Patrick Geoffray (pouvoir à Thierry Dupuis), Jocelyne Janovicz (pouvoir à Pascale Larran).
Vie Associative
De nouveaux sujets ont été achetés pour
compléter les décorations des rues à l’occasion
des fêtes de fin d’année.
Il est prévu de tenir l’exposition d’automne du
Syndicat d’Initiative dans l’ancien centre de tri de
la Poste. À cette occasion, les premiers plans
concernant le projet d’aménagement de la salle
polyvalente seront exposés.
Communication
L’imprimeur COMIMPRESS a été reconduit pour le bulletin municipal 2020 pour un montant de 3 640 € similaire à l’année précédente. La sortie du bulletin municipal 2020 est prévue au cours de la 1ère quinzaine de janvier.
Un questionnaire de satisfaction a été mis en ligne (lien sur le site internet de la commune) afin que les administrés puissent donner leur avis en ce qui concerne la communication. Des questionnaires papiers sont disponibles à la mairie annexe pour les personnes qui n’auraient pas d’accès à internet.
Communauté de Communes
Le projet coopératif a fait l’objet d’une
réunion ouverte à tous en partenariat avec la
CAF et la MSA le 9 octobre dernier. Le diagnostic
réalisé sur le territoire a mis en évidence des
situations inquiétantes.
Des groupes de travail sont constitués pour
travailler sur différents thèmes :
- Maintenir et développer les services existants
sur le territoire.
- Accompagner le développement social local et
favoriser l’information sur les services de la
communauté de communes.
- Favoriser les liens familiaux et accompagner les
habitants sur un plan éducatif, social et
sanitaire :
* Pérenniser et développer la manifestation «
Sur un air de familles ».
* Créer un réseau autour de la santé et de
l’éducation.
- Accompagner les jeunes pour les rendre acteurs
de leur parcours.
- La mobilité et l’accès aux services des habitants
et des jeunes.
- Axe transversal – Avec et pour nos habitants.
Le conseil a refusé le transfert du Plan Local d’Urbanisme à la Communauté de Communes. Une décision similaire a déjà été prise en mars 2017, mais la nomination de nouvelles équipes municipales et communautaires suite aux élections de mars 2020 impose une nouvelle délibération avant le 31 décembre 2020. Finances
La convention avec l’association « Patrimoine de Neuville »
concernant le plan de financement des travaux de rénovation de la
statue de la Vierge située à proximité du Cimetière a été validée.
Les travaux s’élèvent à 21 505,85 € TTC. Une souscription lancée
notamment en partenariat avec la Fondation du Patrimoine a rapporté
5 830 €. L’association participe à la rénovation à hauteur de 4 000 €.
Une subvention de 25 % est attendue du Conseil Départemental.
Travaux
Le Maire a été autorisé à déposer des
demandes de subvention au Conseil
Départemental et à l’Agence de l’Eau dans le
cadre du programme de travaux assainissement
2021/2022. Le diagnostic assainissement réalisé
en 2018 et 2019 a mis en évidence un certain
nombre de points noirs à traiter.
Neuf chantiers sont programmés pour les deux
années à venir, et font l’objet de ce dossier de
demande de subvention : la réhabilitation de la
STEP de Planches (71 500 €), la réhabilitation de
la STEP de Résignel (44 000 €), la modification du
déversoir d’orage du Port (3 300 €), la
réhabilitation d’ouvrages de visite (27 280 €), le
renouvellement et mise en séparatif du réseau
« la Ville » (1 355 520 €), le renouvellement d’un
réseau d’eaux usées au Domaine de Thol (9 545
€), la déconnexion des eaux pluviales Rue Nicolas
Aubry (65 550 €), l’amélioration du traitement
des effluents Rue du Port (74 635 €) et à
Bosseron (170 500 €), soit un total de travaux
prévisionnels pour 2021/2022 de 1 821 830 € HT.
La proposition du groupement ART’BEL /
COSINUS / ENERPOL pour la maîtrise d’œuvre
des travaux d’aménagement de la salle
polyvalente dans le bâtiment (ancien centre de
tri de la Poste) existant au Domaine de Thol a été
acceptée. Les honoraires sont fixés à 10 % des
travaux estimés, soit 36 500,00 € HT. Un groupe
de travail restreint (qui vise à être élargi) travaille
sur le projet d’aménagement.
Les travaux de desserte de la commune par la
fibre optique vont démarrer (Bel Air, rue Pierre
Goujon et allée des Tilleuls) d’ici la fin Octobre.
Le début de la commercialisation est prévu au 1er
trimestre 2022.
Le permis de construire de la bibliothèque a
été délivré.
Le conseil a été informé de la prochaine
réalisation de travaux de mise en accessibilité de
l’arrêt de bus de Neuville le haut.
Conventions
Le conseil a autorisé l’instauration et/ou le
renouvellement de baux ou conventions
d’occupation de locaux au Domaine de Thol :
- Atelier n°1 : Communauté de Communes Rives
de l’Ain Pays du Cerdon (275 € mensuels)
- Atelier n°3 : M. COTTET (290 € mensuels)
- Local : TZOLKIN (120 € mensuels)
- Local : association Rhône Alpes Jeux de Rôle
(120 € mensuels)
- Local au CEL : Mme DUSSAUSSOIS (51 €
trimestriels)
Le CLAS (Contrat Local d’Accompagnement à
la Scolarité) est un dispositif hors temps
scolaire, piloté dans le cadre du comité
départemental des services aux familles. Il
s’adresse aux enfants du CP à la terminale. C’est
un dispositif qui s’appuie sur le partenariat
Parents / Enfant / Enseignants / Communauté
de communes.
La convention avec la Communauté de
Communes pour la prise en charge des repas
fournis par la cantine scolaire aux participants
des ateliers hebdomadaires organisés dans le
cadre du CLAS a été validé. Il concernera 6
élèves de CP. Les repas seront facturés à la
Commune de Communes chaque fin de mois. Syndicat Intercommunal d’Énergie et de e-communication de l’Ain (SIEA)
Une société d’économie mixte incluant le Syndicat Intercommunal d’Énergie et de e-communication, le Département, des banques et éventuellement les communautés de communes sera créée pour travailler sur les énergies renouvelables et/ou alternatives.
Informations diverses
La décision concernant l’instauration d’un
règlement intérieur rendu obligatoire par la loi
n°2015-991 du 7 août 2015 a été reportée. Des
précisions doivent être apportées sur certains
points.
Une assurance sera souscrite par la
commune pour le déplacement des conseillers
municipaux dans le cadre de leurs missions.
La décision concernant l’instauration de
comptes épargne temps pour le personnel
communal a été reportée, le comité technique
n’ayant pas encore rendu son avis.
Il a été décidé de définir la salle des fêtes
comme lieu habituel des réunions de conseil
municipal, la salle des cérémonies n’étant pas
accessible et étant trop exigüe pour une
organisation confortable et sécurisée de
réunions regroupant au minimum 20 personnes.
Le conseil confie à la commission travaux la
recherche de solutions pour limiter la vitesse sur
la Route de Pont d’Ain et sécuriser le passage
piéton au niveau de l’abri bus.
Calendrier des manifestations à venir :
(En fonction des dispositions sanitaires, ces manifestations sont susceptibles d’être annulées ou reportées)
Octobre
24 La nuit des châteaux - Les Paladins de Thol
31 Cinéma - Syndicat d’Initiative
Novembre
09 Assemblée générale - Culture et Loisirs
11 Défilé - Commémoration
11 au 15 Exposition - Syndicat d’Initiative
14 Coupe Intermarché - Amicale Boule Neuvilloise
14 Début de la distribution des calendriers - Amicale des Sapeurs-Pompiers 17 Don du Sang à la salle des Fêtes de Pont d’Ain - Amicale de Pont d’Ain 21 Permanence - Les Vieux Clous
24 Messe de la Sainte Cécile - Ensemble Harmonique Jujurieux Neuville
Don du Sang organisé à la salle des fêtes de Pont d’Ain le 17 Novembre de 8h30 à 12h30. Il est fortement recommandé de prendre rendez-vous sur le site de l'EFS afin de réduire le temps d'attente et de mieux gérer la prise en charge de chaque donneur dans le respect des mesures de distanciation. Pour ceux qui ne peuvent pas prendre rendez-vous sur le site de l’EFS, téléphoner avant pour savoir s’il reste de la place.
Pour donner son sang, il faut être majeur, ne pas venir à jeun et présenter sa carte d’identité. Des infirmières spécialisées font le prélèvement. À l’issue du don, une collation est offerte par l’EFS et l’Amicale de Pont d’Ain. Contact : EFS (Établissement Français du Sang) - Tél. : 04.74.50.62.20 Avec l'automne et l’entrée progressive dans l'hiver,
les accidents au monoxyde de carbone sont en
hausse.
Le monoxyde de carbone est un gaz toxique qui
touche chaque année plus d’un millier de foyers,
causant une centaine de décès par an. Il peut être
émis par tous les appareils à combustion (chaudière,
chauffage d’appoint, poêle, groupe électrogène,
cheminée...).
Pour éviter les intoxications, des gestes simples
doivent être appliqués :
- Avant l’hiver, faites vérifier vos installations de
chauffage et vos conduits de fumée par un
professionnel qualifié.
- Veillez toute l’année à une bonne aération et
ventilation du logement et à une bonne utilisation
des appareils à combustion.
- N’utilisez jamais pour vous chauffer des appareils
non destinés à cet usage : cuisinière, brasero, etc.
- Si vous devez installer des groupes électrogènes,
placez-les impérativement à l’extérieur des
bâtiments.
Pour en savoir plus :
https://www.santepubliquefrance.fr/
(Voir : > Déterminants de sante > Exposition à des
substances chimiques > Monoxyde de carbone)
Redoublons de vigilance avec l’heure d’hiver :
Le dernier week-end d’octobre, nous retardons
nos montres d’une heure pour passer à l’heure
d’hiver. Le soir, le soleil se couche plus tôt et
les périodes d’obscurité augmentent. Les trajets
domicile-travail s’effectuent souvent de nuit.
Résultat : le risque d’accident augmente,
notamment pour les usagers les plus vulnérables.
Redoublons de vigilance : respectons les règles
élémentaires de prudence et rendons-nous
suffisamment visible la nuit !
Abandon ou dépôt sauvage de déchets :
Quelles sont les peines encourues ? Elles dépendent de plusieurs paramètres tels que le fait d'être un particulier ou un professionnel, ou d'être à pied ou motorisé.
Abandon ou dépôt de déchets par un particulier :
- Amende forfaitaire de 68 € (180 € après 45 jours, au maximum à
450€ en cas de défaut de paiement ou de contestation)
- Amende maximum de 1 500 € si vous avez utilisé un véhicule pour
transporter les déchets ainsi que la confiscation éventuelle du véhicule.