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Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Trèbes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 5 juin 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 5 JUIN 2026
Début de la séance : 19 h
ORDRE DU JOUR
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
1. Élection des délégués du conseil municipal de Trèbes en vue des élections sénatoriales Scrutin présidé par M. Didier Carbonnel
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2026
Point présenté par M. Didier Carbonnel
FINANCES PUBLIQUES
3. Approbation du compte administratif 2025 de la commune de Trèbes Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel
4. Approbation du compte de gestion 2025 de la commune de Trèbes Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel
5. Affectation des résultats d’exploitation 2025
Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel
6. Attribution de subventions complémentaires aux associations de la ville de Trèbes Projet de délibération présenté par Monsieur Julien Azaïs
RESSOURCES HUMAINES
7. Actualisation de l’organigramme de la ville de Trèbes
Projet de délibération présenté par Madame Nathalie Billeci
8. Fixation du taux d’avancement de grade pour l’année 2026
Projet de délibération présenté par Madame Nathalie Billeci
9. Actualisation du tableau des effectifs
Projet de délibération présenté par Madame Nathalie Billeci
URBANISME
10. Lancement de la démarche de mise aux normes de l’adressage communal et création de la base adresse locale (BAL)
Projet de délibération présenté par Madame Jeannine Garino
11. Déclassement et cession d’une fraction du domaine public communal au droit de la rue d’Occitanie
Projet de délibération présenté par Monsieur Marc Maynard
12. Mise à disposition d’un terrain communal au profit d’un organisme de formation au service des collectivités territoriales
Projet de délibération présenté par Monsieur Jean-Marc Lafon
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES