Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 30 septembre 2024
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 1er decembre
Ordre du Jour - Ordre du jour seance du CM du 1er decembre 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 23 juin 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 14 avril 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour du 5 juin 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 6 octobre
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 25 juin 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 28 juin 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour Consel Municipal du 19 fevrier 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 11 decembre 2024
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Trèbes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 11 decembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 11 DÉCEMBRE 2024
Début de la séance :19h
Trébes . ORDRE DU JOUR
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 septembre 2024 Point présenté par Monsieur le Maire
FINANCES PUBLIQUES
2. Corrections comptables à la suite de la synthèse des comptes 2023 Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel
3. Décision modificative n°1 du budget primitif 2024
Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel
4. Mise en œuvre de la protection fonctionnelle au bénéfice de Monsieur le Maire de Trèbes Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel
5. Anticipation des dépenses d'investissement 2025
Projet de délibération présenté par Madame Lucette Diedrich
6. Indemnité de gardiennage de l’église de Trèbes pour l’année 2024 Projet de délibération présenté par Monsieur Bernard Castans
7. Attributions de subventions complémentaires aux associations de la ville de Trèbes Projet de délibération présenté par Monsieur Jean-Marc Lafon
RESSOURCES HUMAINES
8. Actualisation du tableau des effectifs
Projet de délibération présenté par Monsieur Francis de Prado
9. Adhésion au contrat-groupe d'assurances statutaires du CDG11
Projet de délibération présenté par Madame Jeannine Garino
10. Adhésion à la convention de participation proposée par le CDG11 relative au risque prévoyance
Projet de délibération présenté par Madame Mireille Galy
11. Allongement du délai d'absence pour congé maladie ordinaire avant suspension du régime indemnitaire mensuel
Projet de délibération présenté par Madame Nathalie Billeci
12. Mise en place du nouveau régime indemnitaire de la police municipale Projet de délibération présenté par Monsieur Frank Ollagnier
AMÉNAGEMENTS URBAINS
13. Acquisition définitive de terrains dans le cadre de la mise en œuvre du fonds de prévention des risques naturels majeurs
Projet de délibération présenté par Monsieur Jacques Sentenac
14. Création d’un groupement de commandes permanent pour la mise en place du dispositif du permis de louer
Projet de délibération présenté par Monsieur Jacques Sentenac 15. Approbation d'une convention d'occupation temporaire de la Maison des Gardes Projet de délibération présenté par Monsieur Jean-Pierre Lasgouzes
16. Mise en place de conventions en vue de l'installation et de l’entretien de plantations sur la voie publique
Projet de délibération présenté par Madame Catherine Peix
17. Cession d’une surface communale prélevée sur les parcelles BD 206 et BD 39 Projet de délibération présenté par Monsieur Stéphane Sanchez
18. Acquisition de parcelles propriété de la SA DEVIQ France
Projet de délibération présenté par M. Raphaël Piedra
ÉNERGIES RENOUVELABLES
19. Mise en œuvre d’une opération d’autoconsommation collective sur la ville de Trèbes suite au déploiement d’un générateur photovoltaïque sur la toiture du futur groupe scolaire de l’Aiguille Projet de délibération présenté par Monsieur Marc Maynard
20.Toitures tennis
Projet de délibération présenté par
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
21. Liste préparatoire à la liste annuelle du jury d'assises 2025
Liste présentée par Madame Maryse Saint-André
22. Informations sur les actes signés par Monsieur le Maire dans le cadre de sa délégation Information présentée par Madame Maryse Saint-André
23. Questions diverses