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Document publié le Vendredi 1 décembre 2023 par la commune de Trèbes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour seance du CM du 1er decembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 1er DÉCEMBRE 2023
Début de la séance : 19 h 00
ORDRE DU JOUR
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 16 octobre 2023 Point présenté par Monsieur le Maire
FINANCES PUBLIQUES
2. Modification n° 2 du budget primitif 2023
Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel
3. Anticipation des dépenses d’investissement 2024
Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel
4. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
Projet de délibération présenté par Madame Lucette Diedrich
5. Indemnité de gardiennage de l’église Saint-Étienne pour l’année 2023 Projet de délibération présenté par Monsieur Bernard Castans
RESSOURCES HUMAINES
6. Actualisation du tableau des effectifs
Projet de délibération présenté par Monsieur Francis de Prado
7. Instauration d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat en faveur des agents publics de la ville de Trèbes
Projet de délibération présenté par Monsieur le Maire
URBANISME ET AMÉNAGEMENT
8. Approbation d’une convention-chapeau « Opération de revitalisation du territoire » Projet de délibération présenté par Monsieur Jacques Sentenac
9. Cession à la société SACMA d’une fraction du domaine public comprise entre les parcelles AO 109 et AO 51
Projet de délibération présenté Monsieur Marc Maynard
SÉCURITÉ
10. Délégation à la société SAS SADRA SUD du service public de fourrière automobile Projet de délibération présenté par Monsieur Frank Ollagnier
INFORMATIONS ET QUESTIONS
11. Informations sur les actes signés par Monsieur le Maire dans le cadre de sa délégation Information présentée par Madame Maryse Saint-André
12. Questions diverses