Compte-Rendu - compte rendu conseil 2021 01 11 1

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Compte-Rendu - compte rendu conseil 2021 01 11 1 Document publié le Lundi 11 janvier 2021 par la commune de Cobonne. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil 2021 01 11 1)Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Démocratie, MAIRIE DE COBONNE

26400 COBONNE

Tél : 04.75.25.24.77

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

11.01.2021

Présents : Julien BODENNEC, Raymond FARNIER, Manuel GASCOIN, Christian GENCEL, Franck GENCEL, Fabrice MANGAULT, Nathalie PADEE, Thierry RAILLON, Philippe RIBIERE, Thomas ROLLAND et Anni VALKONEN. Le quorum est atteint. Excusée : Nathalie PADEE avec procuration donnée à Fabrice MANGAULT ; En visioconférence : Anni VALKONEN

Secrétaire de séance : Philippe RIBIERE

1. Approbation du compte rendu du conseil précédent

Le compte rendu a été approuvé à l’unanimité.

2. Délibération : Sélection d’un prestataire de service pour l’entretien du réseau d’eau potable

Le syndicat des eaux (SMPAS) sollicité pour répondre au cahier des charges a décidé après réflexion ne pas vouloir entrer dans la prestation de service en considérant que ce n’est pas la vocation initiale du syndicat des eaux. En revanche le SMPAS accueillerait avec bienveillance une adhésion de la Commune de Cobonne. Ce sujet n’ayant pas été débattu avec le Conseil, ni considérer jusqu’alors nous reportons cette question.

La proposition d’Objectif Eau a été discutée. Elle comportait deux offres avec la mise en service de la télégestion sur des nœuds du réseau (5) ou sans télégestion (c’est-à-dire comme actuellement).

Il a été proposé de voter pour le contrat sans télégestion tout en protégeant l’option de pouvoir passer en télégestion dans un avenir proche (lié a la finalisation du schéma directeur de ses recommandations, et des subventions associées). Il est clair que le passage en télégestion présente de nombreux avantages comme la connaissance en temps réel des débits sur les portions principales de notre réseau et ainsi pouvoir traiter les fuites très rapidement. Ce qui est un facteur important sur le maintien d’un rendement de 80% et au-delà.

Il fait aussi baisser les couts d’entretien et de relevés de 1 600 € / an, mais nécessite un investissement de 8 000€.

VOTE : 11 votes pour. Délibération adoptée.

3. Délibération : Avis favorable sur le pacte de gouvernance de la CCVD

Le pacte de gouvernance a été distribué à tous les membres du Conseil en Décembre dernier. Il est procédé au vote pour un avis favorable.

VOTE : 11 votes pour. Délibération adoptée

4. Ecole numériqueJulien Bodennec présente une liste de fournitures dans le cadre du projet Ecole Numérique et de la convention avec l’Education Nationale.

- 2 PC portables avec système d’exploitation Windows ou Linux, une suite bureautique sera installée (Microsoft Office ou LibreOffice).

(Un conseiller fait remarquer qu’il est important d’assurer l’homogénéité avec les ordinateurs existants. Ce point devra donc être rediscuté avant passage de commande). - 1 projecteur vidéo à focale courte

- 1 imprimante laser A4

- Réseau wifi pour l’école ?

Ce point mérite une réflexion et devra être représenté par la Commission Ecole. Le wifi est générateur d’ondes ce qui n’est pas recommandé pour les plus petits. Les tablettes ne fonctionnent qu’en Wifi (si une connexion est requise à internet). Une possibilité serait de se doter d’un équipement « débrayable » disponible sur le marché.

Les matériels listés ci-dessus représente un montant d’environ 3 000 € HT dont 50% sont subventionnés.

Cette liste reste toutefois à valider une fois la convention reçue.

5. Délibération : Déclassification d’une voie communale

Le maire présente le contexte et la procédure associée en précisant que les propriétaires concernés se sont engagés par écrit à supporter les coûts de cette démarche en se portant acquéreur de la parcelle concernée (qui ne dessert que leur habitation, les terrains adjacents étant aussi leur propriété).

Le conseil demande que les propriétaires soient informés des couts associés (ordre de grandeur) et de préciser les conséquences de cette décision pour la voie concernée une fois la commune désengagée.

L’action est prise par le maire.

VOTE : 10 votes pour, 1 abstention. Délibération adoptée.

6. Questions diverses

• Ecole : La demande des parents d’élèves « d’enjoliver » le mur extérieur de l’Ecole est reçue favorablement par le Conseil. Toutefois il est demandé aux parents d’élèves de venir présenter le projet au Conseil afin d’avoir une idée plus concrète (contenu, budget ?). Il est rappelé qu’une expérience similaire a eu lieu par le passé (mural sous le préau) qui a donné lieu à un projet associant une artiste et les élèves. Ce principe pourrait être reconduit pour ce projet ?

• Cantine : Une réunion est prévue pour discuter avec le SIVOS des suites à donner aux remarques formulées par les employées et les élèves sur la qualité des repas servis. • Secrétariat : Une reprise en mi-temps thérapeutique est envisagée. Une rencontre est prévue pour en définir les modalités. La secrétaire en pool de la CCVD assurera l’autre mi-temps jusqu’au retour à un temps plein de notre secrétaire.

• Arts et Culture : Anni Valkonen a présenté le projet d’une exposition et d’une journée conte en collaboration avec l’association Art et Culture en Gervanne Sye et les Amis du vieux Cobonne. Rendez-vous est pris en Aout.• Forêt Communale de Cobonne : L’ONF souhaite que nous signions un contrat d’aménagement portant sur l’entretien et l’exploitation conditionnelle (et future) des 12 ha de pins noirs plantés en 1950. (Echéance 2034). Ce point sera soumis au vote en Février.

• PLUi : Lors du prochain Conseil une présentation sera faite aux Conseiller(e)s afin de démarrer une réflexion sur le Futur de la Commune. Cette réflexion servira ensuite de base aux orientations qui seront reprises pour l’élaboration du PLUi de Cobonne. • L’abattage du frêne à l’angle de la Mairie est décidé à la suite du risque de chute accidentelle et sur les fondations du bâtiment.

• Dernière Minute : Nous venons d’obtenir un avis favorable au Permis de Construire des Bourbous. Enfin !

Toutefois il est assujetti à plusieurs prescriptions qui sont en cours d’étude.

Remerciements : A Manuel Gascoin, Thierry Raillon et Raymond Farnier pour l’évacuation des branches coupées lors de l’opération d’élagage.

A Franck Gencel, Raymond Farnier et Thierry Raillon pour leur implication sur les corrections du rapport d’étude ALTEREO. (Réseau d’eau potable).

Tous les membres du Conseil présentent leurs Vœux de Bonne et Heureuse Année aux Cobonnoises et Cobonnois.

La séance est levée à 22h40.