Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu conseil 2016 02 01
Compte-Rendu - compte rendu conseil 2016 10 25
Compte-Rendu - compte rendu conseil 2016 09 05
Compte-Rendu - compte rendu conseil 2016 11 06
Compte-Rendu - compte rendu conseil 2017 01 13
Compte-Rendu - compte rendu conseil 2021 01 11 1
Compte-Rendu - compte rendu conseil 2016 04 04
Compte-Rendu - compte rendu conseil 2018 01 09
Compte-Rendu - compte rendu conseil 2017 11 06
Compte-Rendu - compte rendu conseil 2018 10 01
Compte-Rendu - compte rendu conseil 2016 01 11
Document publié le Lundi 7 décembre 2015 par la commune de Cobonne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil 2016 01 11)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE COBONNE DU 11/01/ 2016
Présents : MM. José LOTHE, Raymond FARNIER, Mme Cécile MATHIEU, MM. Serge ALLAIN, Fabrice MANGAULT, Mme Josiane GAUTHIER, MM. Franck GENCEL, Thierry RAILLON, Dominique RENÉ.
Excusé : M. François LEROY.
Absent : M. Raphaël CUER.
Secrétaire de séance : Mme Cécile MATHIEU
La séance du Conseil est ouverte à 20 h 40.
Le procès-verbal de la séance du Conseil du 07 décembre 2015 et celui du Conseil extraordinaire du 14 décembre 2015 ayant été envoyés à chacun des Conseillers pour qu’ils en prennent connaissance, M. le Maire demande s’ils ont des observations à formuler.
Aucune autre observation n’étant formulée, M. le Maire soumet les deux procès-verbaux au vote du Conseil. Ils sont adoptés à l’unanimité des présents.
Délibération unique
Heures complémentaires de la Secrétaire de Mairie.
M. le Maire informe le Conseil que Mme Sylvie Mouyon, secrétaire de la Mairie, a effectué 15 h 30 complémentaires entre le 1er septembre 2015 et le 31 décembre 2015 et qu’il convient de les rémunérer suivant le barème en vigueur pour le poste dont elle est titulaire.
Délibération adoptée à l’unanimité.
Questions diverses
M. le Maire rappelle au Conseil que M. Liotard a accepté de vendre moyennant 500 € les 2 parcelles nécessaires à l’exploitation de la source des Bourbous, que la vente sera passée devant maître Combe- Laboissière, notaire à Montoison. Rendez-vous a été pris avec le géomètre pour borner la parcelle à créer en vue d’établir le périmètre de protection immédiat ; la seconde parcelle à acquérir (où se trouvent l’actuel captage et le local de traitement par U. V.) a déjà été bornée.
M. le Maire informe le Conseil qu’il a transmis à Mme Christelle EYNARD en lui demandant de le faire savoir aux autres ayants-droit, l’accord du Conseil pour que les frais relatifs à cette convention soient partagés équitablement entre toutes les parties.
En ce qui concerne également les Bourbous, il va être demandé au géomètre chargé de faire le bornage de mesurer la différence de niveau entre le captage projeté et le local UV afin d’évaluer la possibilité d’amener l’eau par simple gravitation.
Pareille demande est faite pour la source de la Combe et le réservoir.
La station d’épuration doit être curée et le Conseil se trouve devant la difficulté de trouver une entreprise capable de faire ce travail dans les délais convenus.
Le Conseil répond favorablement à la demande des parents d’étoffer les TAP et, de janvier jusqu’à la fin juin, 3 intervenants proposeront des activités aux enfants, à raison de 45 minutes chaque lundi. Le Conseil renouvelle ses remerciements à Mme Marion Haas qui a bien voulu prendre en charge gracieusement des activités. Mme Micaela Cuccioli a fait savoir qu’il lui était difficile de s’occuper de 18 enfants dont l’âge s’échelonne de 5 ans à 10 ans. Le Maire propose de prendre contact avec le SIVOS (Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire) pour organiser les TAP à la prochaine rentrée scolaire.
M. le Maire a informé M. François Paturel, employé municipal, de la possibilité offerte par la CCVD aux communes qui le souhaitent de mutualiser le personnel municipal chargé de l’entretien. Le Conseil ne donne pas son accord pour faire entrer la commune de Cobonne dans le périmètre d’étude de la nouvelle charte du Parc Régional Naturel du Vercors dont la rédaction va être entreprise.
Une nouvelle convention va être signée avec la compagnie l’Échappée Belle en vue de réglementer l’usage de la salle communale. Le Conseil souhaite que si la compagnie utilise la salle pour des représentations publiques en faisant payer un droit d’entrée, la Compagnie verse une location forfaitaire à la Commune comme le font tous ceux qui utilisent la salle.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 55.
Le Maire de Cobonne, Le Secrétaire de séance,
José LOTHE Cécile MATHIEU