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Compte-Rendu - CR.CM . 11 05 2 doc
Document publié le Lundi 11 mai 2015 par la commune de Bassussarry.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR.CM . 11 05 2 doc)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Logement,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 mai 2015
L’an deux mil quinze, et le onze du mois de mai à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de Bassussarry se sont réunis en session ordinaire dans la salle du conseil municipal de la mairie, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire le 05 mai 2015, conformément à l’article L.2121.11 du Code Général des Collectivités territoriales
Etaient présents : M. Paul Baudry, Maire, Mmes et MM. Gallot, Davril, Yaouanc, Lahorgue, Bonzon, Delettre, Etchegaray, Bigé, Gay, Klisz, Bigoteau, Etcheverry, Recart, David, Sorhaits, Vigier et Gony.
Absente : Mme Dallet
Secrétaire de séance : M. Francis Davril
APPROBATION du COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 08 avril 2015
Adopté à l’unanimité
ORDRE DU JOUR
Administration Générale :
1°/ Approbation de la modification des statuts de la Communauté de Communes Errobi Arrivée de Mme Dallet à 19h10
Adopté à l’unanimité
Urbanisme :
2°/ Révision du P.L.U. : débat d’orientation du P.A.D.D.
Cf pièce jointe.
3°/ Subventions aux associations
Toutes les propositions de subvention sont votées à l’unanimité, à l’exception de celles aux associations suivantes :
- ADL : 17 oui , M. Baudry ayant quitté la salle ;
- Adin Eder : 18 oui, M. Bigé ayant quitté la salle,
- Gure Irratia : 15 oui, 2 non (MM. Sorhaits et Gony) et 1 abstention (Mme Vigier) - Ihiztariak : 18 oui, M. Etchegaray ayant quitté la salle.
4°/ Fonds de concours pour un bassin de rétention
Adopté à l’unanimité 5°/ Harmonisation de la taxe de séjour
Adopté à l’unanimité
6°/ Autorisation de signer une convention avec l’Association d’Aide familiale et sociale (crèche familiale)
Adopté à l’unanimité
7°/ D.M.de crédits ° 1 (Budget Général)
Adopté à l’unanimité
Questions diverses :
- Couverture du fronton – Mur à gauche : Cette question doit être approfondie avec les utilisateurs concernés.
- Panneau lumineux : cela sera vu après l’étude Centre bourg
- Les casses : il est prévu une rencontre avec le préfet afin de poursuivre le dossier et éventuellement un dépôt de plainte.
- Urbanisme : Permis de construire type Ezker (maison façade bois) : Michel Lahorgue donne les renseignements sur le sujet.
- Etxez Etxe (place réservée à l’opposition) : Le maire rappelle que le sujet a déjà été abordé et que la règle est inscrite dans le règlement intérieur du conseil municipal et qu’il maintient cette position.
L’ordre du jour étant épuisé, le Maire lève la séance à 21h05
Bassussarry, le 13 mai 2015
Le Maire
Paul Baudry