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Document publié le Vendredi 9 janvier 2026 par la commune d'Eyzerac.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2026 49 Validation du rapport dactivites de la CCPL)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
EXTRAIT DU
REGISTRE
\
DES DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL
|
|
De la COMMUNE d’EYZERAC Séance du 11 septembre 2026
EŸZ E
R A
C
Délibération 2026-43
Par suite d’une convocation en date du 05 septembre 2026,
les membres composant le conseil
municipal
d’Eyzerac se sont réunis en salle du conseil, le 11 septembre 2026 à 20h30 sous la présidence de Monsieur BOST Claude, maire,
Présents : Mesdames et Messieurs BOST Claude, LATOUR Françoise,
LACOSTE Eric,
Nombre de conseillers
:
BAPPEL
Annick,
LAMBERT
Jean-Pierre,
REYDY
Martine,
RAT
Catherine,
BORDE
Christophe,
FROIDEFOND
Olivier,
COUTANT
HUPPE
Sophie,
PRATIQUE
Emilie,
GAILLARD Marlène, LAFON Rémy, TARRADE Simon, lesquels forment la majorité des membres
en
exercice et
peuvent délibérer valablement
en
exécution
de
l’article
En exercice : 15 Présents
:14
Votants
:14
L.2121-17 du code général des collectivités territoriales. Représentés : Absents excusés : FONCY Guillaume, Absents non excusés :
Monsieur BOST Claude, maire, ayant ouvert la séance, il a été procédé, en conformité avec l’article L.2121- 15 du code général des collectivités territoriales, à la désignation d’un secrétaire pris au sein du conseil, Madame PRATIQUE Emilie a été élue secrétaire de séance. Objet : Validation du rapport d’activité de la communauté de communes_2025 Conformément à l'article L5211-3P du Code Général des Collectivités Territoriales, la Communauté de Communes Périgord Limousin doit remettre un rapport annuel retraçant son activité. Par mail, en date du 27 août 2026, ce rapport a été transmis à chaque conseiller municipal pour lecture. Le Conseil Municipal, après délibération, VALIDE
Le rapport d'activité 2025 de la Communauté de Communes Périgord Limousin.
Vote pour : 11 Abstention : 3 : RAT Catherine, PRATIQUE Emilie, FROIDEFOND Olivier DELIBERATION RENDUE EXECUTOIRE
Fait et délibéré les jours, mois et an que ci-dessus.
Transmise en Préfecture le
À
2
SEP.
2026
Au registre sont les signatures
Publiée le
12
SEP.
2076
Pour copie conforme
Le maire, Claude BOST
La secrétaire de séance,
7 17