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Document publié le Mardi 31 mars 2026 par la commune d'Eyzerac.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELIB 2026 29 Validation du PV de la seance du 31 mars 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
du
CONSEIL
MUNICIPAL
À
|
De
la COMMUNE
d’EYZERAC
E
7
ERA
C
Séance
du
24 avril 2026
Délibération
2026-29
Par
suite
d’une
convocation
en
date
du
11
avril
2026,
les
membres
composant
le
conseil
municipal
d’Eyzerac
se
sont
réunis
en
salle
du
conseil,
le
24
avril
2026
à
20h30
sous
la
présidence
de
Monsieur
BOST
Claude,
maire,
Présents
: Mesdames
et
Messieurs
BOST
Claude,
LATOUR
Françoise,
LACOSTE
Eric,
Nombre
de
conseillers
:
BAPPEL
Annick,
LAMBERT
Jean-Pierre,
REYDY
Martine,
RAT
Catherine,
FROIDEFOND
Olivier,
COUTANT
HUPPE
Sophie,
GAILLARD
Marlène,
LAFON
Rémy,
TARRADE
Simon,
lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l’article
L.2121-17
du
code
général
des
collectivités
En
exercice
: 15
Présents
: 12
Votants
: 14
territoriales. Représentés
: BORDE
Christophe,
PRATIQUE
Emilie,
Absents
excusés
: BORDE
Christophe,
PRATIQUE
Emilie,
FONCY
Guillaume,
Monsieur
BOST
Claude,
maire,
ayant
ouvert
la
séance,
il a
été
procédé,
en
conformité
avec
l’article
L.2121-
15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
à la désignation
d’un
secrétaire
pris
au
sein
du
conseil,
Madame
BAPPEL
Annick
a été
élue
secrétaire
de
séance.
Objet
: Validation
du
Procès-verbal
de
la séance
du
31
mars
2026
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT),
Monsieur
BOST
Claude,
maire,
expose
que
le
projet
de
procès-verbal
de
la
séance
du
31
mars
2026
a été
transmis
à chaque
élu.
Madame
COUTANT
HUPPÉ
Sophie
n’est
pas
présente
au
moment
du
vote
Après
avoir
délibéré,
le procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
31
mars
2026
est adopté
à
13
voix
DELIBERATION
RENDUE
EXECUTOIRE
Fait
et
délibéré
les jours,
mois
et
an
que
ci-dessus.
Transmise
en
Préfecture
le
Au
registre
sont
les
signatures
Publiée
le
Pour
copie
conforme
te-rraille,
Claude
BOST
La
secrétaire
de
séance,
EXTRAIT DU
27/04/2026
27/04/2026
AR
Prefecture
024-212401715-20260424-DELIB_202629-DE Reçu le 27/04/2026