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Procès Verbal - DELIB 2026 36 validation du PV de la seance du 24 avril 2026
Document publié le Mardi 31 mars 2026 par la commune d'Eyzerac.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELIB 2026 36 validation du PV de la seance du 24 avril 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
du
CONSEIL
MUNICIPAL
|
|
De
la COMMUNE
d’EYZERAC
E
/
ERAGC
Séance
du
05
juin
2026
Délibération
2026-36
Par
suite
d’une
convocation
en
date
du
29
mai
2026,
les
membres
composant
le conseil
municipal
d’Eyzerac
se sont
réunis
en
salle
du
conseil,
le 05
juin
2026
à 18h30
sous
la présidence
de
Monsieur
BOST
Claude,
maire,
Présents
: Mesdames
et
Messieurs
BOST
Claude,
LATOUR
Françoise,
LACOSTE
Eric,
Nombre
de
conseillers
:
BAPPEL
Annick,
LAMBERT
Jean-Pierre,
REYDY
Martine,
RAT
Catherine,
FROIDEFOND
|
Olivier,
COUTANT
HUPPE
Sophie,
PRATIQUE
Emilie,
GAILLARD
Marlène,
LAFON
Ve
Rémy,
FONCY
Guillaume,
TARRADE
Simon,
lesquels
forment
la
majorité
des
Votants
: 15
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l’article
L.2121-17
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Représentés
: BORDE
Christophe,
Absents
excusés
: BORDE
Christophe,
Monsieur
BOST
Claude,
maire,
ayant
ouvert
la
séance,
il
a
été
procédé,
en
conformité
avec
l’article
L.2121-
15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
à
la désignation
d’un
secrétaire
pris
au
sein
du
conseil,
Madame
BAPPEL
Annick
a été
élue
secrétaire
de
séance.
Objet
: Validation
du
Procès-verbal
de
la séance
du
24
avril
2026
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT),
Monsieur
BOST
Claude,
maire,
expose
que
le projet
de
procès-verbal
de
la séance
du
24
avril
2026
a été
transmis
à chaque
élu.
Après
avoir
délibéré,
le procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
24
avril
2026
est adopté
à l'unanimité
DELIBERATION
RENDUE
EXECUTOIRE
Fait
et
délibéré
les jours,
mois
et
an
que
ci-dessus.
Transmise
en
Préfecture
le
06/06/2026
Au
registre
sont
les
signatures
Publiée
le
Pour
copie
conforme
Le
mire,
Claude
BOST
La
secrétaire
de
séance,
AR
Prefecture
024-212401715-20260605-DELIB_202636-DE Reçu le 06/06/2026