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Arrêté - Préfecture - Calvados - recueil 14 2017 046 recueil des actes administratifs special Document publié le Dimanche 1 janvier 2017 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Calvados - recueil 14 2017 046 recueil des actes administratifs special)Thèmes du document : Institutions publiques, Pêche et métiers de la mer, Aménagement du territoire, ed

Liberté + Egalité + Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

1

CALVADOS

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°14-2017-046

PUBLIÉ LE 16 MAI 2017Sommaire

Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

14-2017-05-16-001 - Arrêté préfectoral portant nomination d'une mission d'enquête

relative aux pertes de récolte en fruits de table suite aux conditions météorologiques d'avril

2017 (2 pages) Page 3

PREFECTURE DU CALVADOS

14-2017-05-10-007 - Arrêté portant délégation de signature à M. Jean-Louis BIOU,

directeur de la coordination et des collectivités locales (4 pages) Page 6

14-2017-05-10-006 - Arrêté portant nomination de Mme Murielle CREVEL en tant que

régisseur suppléant de la commune de Livarot-Pays-d'Auge (1 page) Page 11

2Direction Départementale des Territoires et de la Mer du

Calvados

14-2017-05-16-001

Arrêté préfectoral portant nomination d'une mission

d'enquête relative aux pertes de récolte en fruits de table

suite aux conditions météorologiques d'avril 2017

Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados - 14-2017-05-16-001 - Arrêté préfectoral portant nomination d'une mission d'enquête relative aux pertes de récolte en fruits de table suite aux conditions météorologiques d'avril 2017 3DE © = à Liberté Égalité « Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

PRÉFET DU CALVADOS

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES

TERRITOIRES ET DE LA MER

ARRETE PREFECTORAL

PORTANT NOMINATION D'UNE MISSION D'ENQUETE RELATIVE

AUX PERTES DE RECOLTE EN FRUITS DE TABLE

SUITE AUX CONDITIONS METEOROLOGIQUES D'AVRIL 2017

LE PRÉFET DU CALVADOS

CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR

CHEVALIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE

VU les règlements (CE) n°1257/1999 du 17 mai 1999 et (CE) n°1782/2003 du 29 septembre 2003 du

Conseil,

VU ie code rural, notamment le titre VI du livre Ill,

VU le code des assurances,

VU l'arrêté préfectoral du 15 mai 2017 portant délégation de signature à Monsieur Laurent MARY, directeur départemental des territoires et de la mer du Calvados, |

CONSIDERANT le courrier du 4 mai de la chambre départementale d'agriculture du Calvados demandant

qu'une mission d'enquête soit nommée dans le cadre de la procédure calamités agricoles pour évaluer les

pertes de récolte, dues aux conditions météorologiques d'avril et mai 2017, sur les productions arboricoles,

CONSIDERANT le courrier du 5 mai du syndicat technique des producteurs de fruits en Normandie

informant des dégâts importants constatés sur les vergers de la région et demandant la mise en place d'une

commission préalable aux calamités agricoles afin de constater au plus vite les dégats dans les vergers,

CONSIDERANT les propositions du président de la chambre d'agriculture et des organisations syndicales et

professionnelles agricoles,

SUR PROPOSITION du directeur départemental des territoires et de la mer.

ARRETE

ARTICLE 1° : Il est constitué, conformément à l'article D 361-20 du code rural et de la pêche maritime, une

mission d'enquête chargée de recueillir les informations relatives aux conditions climatiques des mois d'avril

et mai 2017 afin de déterminer notamment leur caractère exceptionnel et leur lien direct avec des dommages

constatés dans le département.

10, boulevard général Vanier — CS 75224 - 14052 CAEN Cedex 4

tél : 02.31.43.15.00 — fax : 02.31.44.59.87

horaires d'ouverture : 9h - 11h45 / 13h30 — 16h30

courriel : ddtm@calvados. gouv.fr

internet : http:/www.calvados. gouv.fr

Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados - 14-2017-05-16-001 - Arrêté préfectoral portant nomination d'une mission d'enquête relative aux pertes de récolte en fruits de table suite aux conditions météorologiques d'avril 2017 4ARTICLE 2 : Cette mission d'enquête est ainsi composée :

- Monsieur le directeur départemental des territoires et de la mer ou son représentant,

- Monsieur le président de la chambre d'agriculture ou son représentant,

- Monsieur GAÏLLARD Philippe, exploitant agricole,

- Monsieur PELLETIER Thomas, exploitant agricole,

- Monsieur LEBON Gaél, expert en arboriculture.

ARTICLE 3 : La mission d'enquête, dont le secrétariat est assuré par la direction départementale des territoires et de la mer, adresse au préfet un rapport écrit.

ARTICLE 4 : Le secrétaire général de la préfecture du Calvados, le directeur départemental des

territoires et de la mer sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui

sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Calvados.

Fait à Caen, {1 6 MAI 2017

A 1 |

ie Directeur Départemental

Laur ARY

Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados - 14-2017-05-16-001 - Arrêté préfectoral portant nomination d'une mission d'enquête relative aux pertes de récolte en fruits de table suite aux conditions météorologiques d'avril 2017 5PREFECTURE DU CALVADOS

14-2017-05-10-007

Arrêté portant délégation de signature à M. Jean-Louis

BIOU, directeur de la coordination et des collectivités

locales

DCL délégation de signature M. BIOU

PREFECTURE DU CALVADOS - 14-2017-05-10-007 - Arrêté portant délégation de signature à M. Jean-Louis BIOU, directeur de la coordination et des collectivités locales 6DE ES Liberté + Égalité + Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

PRÉFET DU CALVADOS

Préfecture

Direction

de la coordination et

des collectivités locales

Bureau

de la coordination

administrative et de

l'appui territorial

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE

À M. JEAN-LOUIS BIOU, DIRECTEUR DE LA COORDINATION

ET DES COLLECTIVITÉS LOCALES DE LA PRÉFECTURE

Le préfet du Calvados

chevalier de la Légion d'honneur

chevalier de l'ordre national du Mérite

VU Ia loi n° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des

départements et des régions, notamment son titre IT ;

VU la loi organique n° 2001-692 du 1° août 2001 relative aux lois de finances ;

VU la loi n° 2015-29 du 16 janvier 2015 relative à la délimitation des régions, aux élections

régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral ;

VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation

et à l'action des services de l’Etat dans les régions et départements, notamment son article 45 ;

VU le décret n° 2015-510 du 7 mai 2015 portant charte de la déconcentration ;

VU le décret du Président de la République du 17 décembre 2015 portant nomination de M. Laurent

FISCUS, préfet du Calvados, à compter du 1er janvier 2016 ;

VU l'arrêté ministériel du 24 janvier 2013 nommant M. Jean-Louis BIOU, conseiller

d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directeur des collectivités locales et de l'environnement à la

préfecture du Calvados ;

VU l'arrêté préfectoral en date du 22 septembre 2015 modifiant l'organigramme des services de la

préfecture du Calvados ;

VU la note de service en date du 27 janvier 2004 affectant Mme Evelyne ROYNEL au bureau des

affaires financières et du contrôle budgétaire ;

VU la note de service du 18 janvier 2010 nommant M. Patrick LOTTIN, attaché principal

d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau du contrôle de légalité, de l'urbanisme et de

l'intercommunalité ;

PREFECTURE DU CALVADOS - 14-2017-05-10-007 - Arrêté portant délégation de signature à M. Jean-Louis BIOU, directeur de la coordination et des collectivités locales 7VU la note de service du 07 août 2014 nommant Mme Dorothée CHERON, attachée

d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau de l'environnement et du développement

durable ;

VU la note de service du 24 novembre 2015 nommant Mme Virginie CANUET, secrétaire

administrative de classe exceptionnelle, à la direction de la coordination et des collectivités locales en qualité

d'adjointe au chef du bureau de l'environnement et de l'aménagement ;

VU la note de service du 5 décembre 2016 nommant Mme Sandrine EVEN, secrétaire

administrative de classe supérieure, adjointe au chef du bureau du conseil et du contrôle de légalité au sein de

la direction de la coordination et des collectivités locales ;

VU la note de service du 17 janvier 2017 nommant Mme Nolwenn CHEVALLIER, attachée

d'administration de l'Etat, à la direction de la coordination et des collectivités locales en qualité de chef du

bureau du contrôle budgétaire et des finances locales, à compter du 20 mars 2017;

VU la note de service du 07 mars 2017 nommant Mme Hélène TASSILLY, attachée d'administration,

chef du bureau de la coordination administrative et de l'appui territorial de la préfecture du Calvados :

SUR PROPOSITION du secrétaire général de la la préfecture du Calvados ;

ARRÊTE :

ARTICLE 1er : Délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis BIOU, conseiller d'administration de

l'intérieur et de l'outre-mer, directeur de la coordination et des collectivités locales, pour l'ensemble des

correspondances, pièces et actes entrant dans le champ des attributions de la direction de la coordination et

des collectivités locales.

ARTICLE 2 : Est exclue du champ d'application de la délégation donnée à l'article ler du présent arrêté, la

signature des correspondances, pièces et actes suivants :

- arrêtés, décisions et conventions attributifs d'aide de l'Etat ;

- actes portant nomination de membres de commissions administratives ;

- actions de l'Etat devant les juridictions administratives, financières et judiciaires ;

- lettres formant recours gracieux et contentieux ;

- lettres en forme personnelle adressées aux parlementaires, président du conseil départemental,

président de la communauté urbaine Caen la mer et maire de Caen.

ARTICLE 3 : Délégation de signature est donnée à M. Patrick LOTTIN, attaché hors classe, chef du bureau

du conseil et du contrôle de légalité, pour l'ensemble des correspondances, pièces et actes entrant dans le

champ des attributions du bureau du conseil et du contrôle de légalité, à l'exception des correspondances,

pièces et actes précisés à l'article 2 du présent arrêté.

En cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci, délégation de signature est donnée à Mme Sandrine EVEN,

secrétaire administrative de classe supérieure, adjointe au chef du bureau du conseil et du contrôle de

légalité, pour l'ensemble des correspondances, pièces et actes entrant dans le champ des attributions du

bureau du conseil et du contrôle de légalité, à l'exception des correspondances, pièces et actes précisés à

l'article 2 du présent arrêté.

PREFECTURE DU CALVADOS - 14-2017-05-10-007 - Arrêté portant délégation de signature à M. Jean-Louis BIOU, directeur de la coordination et des collectivités locales 8ARTICLE 4 : Délégation de signature est donnée à Mme Nolwenn CHEVALLIER, attachée

d'administration, chef du bureau du contrôle budgétaire et des finances locales, pour l'ensemble des

correspondances, pièces et actes entrant dans le champ des attributions du bureau du contrôle budgétaire et

des finances locales, à l'exception des correspondances, pièces et actes précisés à l'article 2 du présent arrêté.

En cas d'absence ou d'empêchement de celle-ci, délégation de signature est donnée à Mme Evelyne

ROYNEL, secrétaire administrative de classe supérieure, adjointe au chef bureau du contrôle budgétaire et

des finances locales, pour l'ensemble des correspondances, pièces et actes entrant dans le champ des

attributions du bureau du contrôle budgétaire et des finances locales, à l'exception des correspondances,

pièces et actes précisés à l'article 2 du présent arrêté.

ARTICLE 5 : Délégation de signature est donnée à Mme Dorothée CHERON, attachée d'administration,

chef du bureau de l'environnement et de l'aménagement, pour l'ensemble des correspondances, pièces et

actes entrant dans le champ des attributions du bureau de l'environnement et de l'aménagement, à l'exception

des correspondances, pièces et actes précisés à l'article 2 du présent arrêté.

En cas d'absence ou d'empêchement de celle-ci, délégation de signature est donnée à Mme Virginie

CANUET, secrétaire administrative de classe exceptionnelle, adjointe au chef du bureau de l'environnement

et de l'aménagement, pour l'ensemble des correspondances, pièces et actes entrant dans le champ des

attributions du bureau de l'environnement et de l'aménagement, à l'exception des correspondances, pièces et

actes précisés à l'article 2 du présent arrêté.

Délégation de signature est donnée à Mme Isabelle PIRIOU, secrétaire administrative de classe

exceptionnelle au bureau de l'environnement et de l'aménagement, pour l'ensemble des correspondances

relatives au fonctionnement des commissions départementales de l'aménagement commercial, à l'exception

des correspondances, pièces et actes précisés à l'article 2 du présent arrêté.

ARTICLE 6 : Délégation de signature est donnée à Mme Hélène TASSILLY, attachée d'administration, chef

du bureau de la coordination administrative et de l'appui territorial, pour l'ensemble des correspondances,

pièces et actes entrant dans le champ des attributions du bureau de la coordination interministérielle, à

l'exception des correspondances, pièces et actes précisés à l'article 2 du présent arrêté.

ARTICLE 7 : En cas d'absence ou d'empêchement simultané de M. Jean-Louis BIOU, du chef de bureau et

de l'adjoint au chef de bureau d'un même bureau, la délégation de signature donnée à l'article ler du présent

arrêté est exercée respectivement par M. Patrick LOTTIN, Mme Nolwenn CHEVALLIER, Mme Dorothée

CHERON et Mme Hélène TASSILLY.

ARTICLE 8 : L'arrêté préfectoral du 30 mars 2017 est abrogé.

ARTICLE 9 : Le secrétaire général de la préfecture du Calvados et le directeur de la coordination et des

collectivités locales sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera

publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Calvados.

Fait à Caen, le 10 MAI 2017

Le préfet

Laurent FISCUS

PREFECTURE DU CALVADOS - 14-2017-05-10-007 - Arrêté portant délégation de signature à M. Jean-Louis BIOU, directeur de la coordination et des collectivités locales 9PREFECTURE DU CALVADOS - 14-2017-05-10-007 - Arrêté portant délégation de signature à M. Jean-Louis BIOU, directeur de la coordination et des collectivités locales 10PREFECTURE DU CALVADOS

14-2017-05-10-006

Arrêté portant nomination de Mme Murielle CREVEL en

tant que régisseur suppléant de la commune de

Livarot-Pays-d'Auge

PREFECTURE DU CALVADOS - 14-2017-05-10-006 - Arrêté portant nomination de Mme Murielle CREVEL en tant que régisseur suppléant de la commune de Livarot-Pays-d'Auge 11EX =” À Liberté + Égalité + Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

PRÉFET DU CALVADOS

Préfecture

Direction

de la coordination des

collectivités locales

Bureau

du contrôle budgétaire

et des finances locales

SL

Le préfet du Calvados,

Chevalier de la Légion d'honneur,

Chevalier de l'ordre national du Mérite,

VU larrêté interministériel du 29 juillet 1993 modifié fixant le montant du cautionnement et de l’indemnité

de responsabilité du régisseur des recettes ;

VU Parrêté préfectoral du 3 décembre 2009 portant institution d’une régie de recette auprès de la police

municipale de la commune de LIVAROT-PAYS-D'AUGE ;

VU l'instruction codificatrice n° 93-75-A-B-K:-O-P-R du 29 juin 1993 de la direction de la comptabilité

publique ;

VU le courrier 27 mars 2017 de la commune de LIVAROT-PAYS-D'AUGE demandant la nomination d'un

régisseur suppléant ;

SUR PROPOSITION du Secrétaire Général de la Préfecture du Calvados,

| ARRETE | |

Article 1er : Monsieur Sébastien NAVET, policier municipal de la commune de LIVAROT-PAYS-

D'AUGE, reste régisseur principal pour percevoir le produit des amendes forfaitaires de la police de la

circulation, en application de l’article L.2212-5 du code général des collectivités territoriales, et le produit

des consignations prévues par l’article L.121-4 du code de la route.

Article 2 : Madame Murielle CREVEL, secrétaire de mairie, au Grade de Rédacteur, est désignée régisseur

suppléante.

Article 3 : Le cas échéant, les autres policiers municipaux de la commune de LIVAROT-PAYS-D'AUGE

sont, désignés mandataires du régisseur.

Article 4 : Monsieur Sébastien NAVET devra justifier d’un cautionnement suivant le barème établi par

l'arrêté du 3 septembre 2001 (article 4)

Article 5 : L'arrêté préfectoral du 8 juin 2016 est abrogé.

Article 4 : Le préfet du Calvados et le maire de la commune de LIVAROT-PAYS-D'AUGE sont chargés,

chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes

administratifs.

Fait à CAEN, le 10 mai 2017

En application des dispositions de l’article R.421-5 du code de justice administrative, le présent akêté faire l’objet d’un recours contentieux,

devant le tribunal administratif, dans le délai de 2 mois à compter de sa notification, conformément à l’article R.421-1 du même code.

rue Daniel Huet - 14038 CAEN CEDEX 9 - tél. : 02 31 30 64 00 - courriel : prefecture@calvados.gouv.fr

Accueil du public de 8 heures 45 à 16 heures et sur rendez-vous - site : www.calvados.souv.fr

PREFECTURE DU CALVADOS - 14-2017-05-10-006 - Arrêté portant nomination de Mme Murielle CREVEL en tant que régisseur suppléant de la commune de Livarot-Pays-d'Auge 12