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Arrêté - Arrete N°AR 2023 012
Arrêté - Arrete AR 2023 011
Arrêté - Arrete AR 009 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Antugnac.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete AR 009 2026)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Industrie,
ANTUGNAC
- Commune
AUDE
ARRETE
:
AR_009 2026
Réglementation
du
stationnement
sur
le
parking
du
Foyer
LE
MAIRE
D'ANTUGNAC,
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
les
articles
L
2213.1
à
L
2213.6 ;
VU
le
code
de
la
route
et notamment
les
articles
R
110.1,
R
110.2,
R
411.5,
R
411.8,
R
411.25,
R
417.4,
R
417.9,
R
417.10
et R
417.11;
VU
l'arrêté
du
24
novembre
1967
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et
autoroutes
et
l'ensemble
des
textes
qui l'ont
modifié
VU
l'nstruction
nterministérielle
sur
la
signalisation
routière,
(hvre
I - quatrième
partie
- signalisation
de
prescription
et
septième
partie
—
marques
sur
chaussées)
approuvée
par
l'arrêté
mtermimistériel
du
7 jum
1977
et l'ensemble
des
textes
qui
l'ont
modifié
Considérant
que
le
stationnement
doit
être
interdit
sur
le
parking
du
foyer
du
O1
juin
2026
à
18
heures
au
08 juin
2026
à
18
heures
en
raison
de
l'organisation
du
trail d'Antugnac.
ARRÊTE
ARTICLE
1
: Le
stationnement
de
tous
les
véhicules
est
mterdit
sur
le
parking
du
Foyer
du
O1
jun
2026
à
18
heures
au
08
jun
2026
à
18
heures
en
raison
de
l'organisation
du
trail
d'Antugnac.
(un
parking
provisoire
sera
mis
à
disposition
au
début
de
la
traverse
d'Antugnac
à La
Serpent)
ARTICLE
2
: Des
barrières
seront
mises
en
place
par
l'orgamisateur
pour
matérialiser
l'nterdiction. ARTICLE
3
: Les
dispositions
définies
par
l'article
1* prendront
effet
le jour
de
la
mise
en
place
de
la
signalisation
prévue
à l'article
2 ci-dessus.
ARTICLE
4:
Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et règlements
en
vigueur.
ARTICLE
5
: Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur
dans
la commune
d'Antugnac.
ARTICLE
6
: Monsieur
le
Maire
de
la commune
d'Antugnac,
Monsieur
le
Commandant
de
la brigade
de
gendarmerie
de
Couiza,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à Antugnac,
le
29/05/2026
Le
Marre,
Philippe
COMTE