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Document publié le Vendredi 6 octobre 2023 par la commune de Malons-et-Elze.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 10 06 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Institutions publiques,
Compte rendu sommaire de séance du conseil municipal du 06 octobre 2023 à 17h
Convocation du 29 septembre 2023
Nombre de membres afférents au Conseil Municipal 11
Nombre de membres en exercice 11
Nombre de membres qui ont pris part à la délibération... 11
Compte rendu du Conseil Municipal du 6 Octobre 2023 à 17h
Procuration : Magali AMISSANO - Titouan COLADON
Mickaël CHARBONNEAU - Jean OLIVA
Secrétaire de séance : Titouan COLADON
- Délibération en vue d’une décision modificative du budget principal (transfert du M14 au
M57).
Suite à une nouvelle obligation législative les comptes changent un peu avec une nouvelle
nomenclature, Une des conséquences est la suppression du compte « dépense et imprévu » qui
va être réparti dans plusieurs comptes. Les dépenses devront être plus détaillé qu'auparavant.
Validé à l’unanimité.
- Délibération pour choisir l’offre d'emprunt pour la rénovation du réseau d’eau potable de
Malons village.
Dominique GUEZELLOU, deuxième adjointe, a contacté différentes agences bancaires pour
avoir des propositions. Quatre agences ont été contactées. Deux ont proposé des taux < 5 %.
La moins chère est la banque postale avec un taux 4.33 % (8661.76 d’annuité sur 10 ans). La
compétence étant bientôt transférée à la COMCOM (Janvier 2026), l'emprunt sera à la charge
de la commune pendant 2 ans et 1 trimestre. Les différentes solutions sont proposées (emprunt
sur 10 ans, 15 ans, 20 ans). On choisit la proposition à 10 ans à la Banque Postale. Validé à
l’unanimité.
- Délibération pour autoriser le maire à effectuer les travaux en régie pour l'installation des
citernes DECI. Jean OLIVA explique les frais liés à ces citernes, une estimation de 5000€ de main d’œuvre a
été réalisée pour les travaux qui seront réalisés en régie. L’estimation totale est de 42742€
TTC (comprenant citernes, concassé, géotextile, main d'œuvre). Validé à l’unanimité.
- Délibération pour autoriser le maire à demander les subventions pour ces mêmes citernes
DECI. Validé à l’unanimité. ‘
- Délibération pour autoriser le maire à signer la convention avec Mme Laurène PACI pour
l'installation d’une citerne DECI sur sa parcelle (B1053). Validé à l’unanimité.
- Début des travaux de rénovation du réseau d’eau de Malons village (mi-octobre).
Information : Le piquetage a été réalisé avec les entreprises Froment et Scaïc. Les travaux
commenceront mi-octobre. Les employés des entreprises aideront les habitants à remplir leur
jerrican si besoin. Les habitants de Malons village seront informés au fur et à mesure des
coupures d’eau.
- Courrier concernant l’occupation du chemin communal à Bournaves. La mairie donne deux
mois à compter d’aujourd’hui pour que le chemin communal soit remis en état (enlever le
grillage qui le ferme, les panneaux photovoltaïques et le chauffe-eau solaire qui sont dessus).
- Départ à la retraite de Didier MAURAN en 2024, ouverture des candidatures. Il faut qu’on arrive à déterminer la date exacte de départ à la retraite de Didier (changement dus à la
nouvelle loi sur les retraites possible). Les entretiens seront faits aussi sous forme pratique
(manipulation d’engins, exct .….).
- Formation premiers secours (PSC1) financée par la mairie le 19/10 et le 14/11.
Les pompiers du Gard réaliseront la formation.
- Infos diverse :
Les travaux d’électrification à la Boissière seront votés en réunion du SMEG le 10 Octobre ou
en Mars 2024. On a insisté pour que ça passe à la réunion du 10 Octobre.
Les travaux concernant la Fibre sont ralentis. L’entreprise sous-traitante (JSC) de XPFibre
(SFR) est en train de couler. Il y a des chances que CIRCET reprenne la suite avec
l’allongement des délais qui va avec. Une réunion de la commission Téléphonie Internet
sera réalisé afin de définir les actions futures de la Mairie.
Le maire
OLIVA Jean