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Ordre du Jour - ordre du jour 0503 OK
Document publié le Vendredi 23 février 2024 par la commune de Mertzwiller.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 0503 OK)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
CONVOCATION POUR LE CONSEIL MUNICIPAL
_____
Le__23 février 2024_______________________________
«TITRE» «Prénom» «Nom» ________________________
Membre du conseil municipal
J’ai l’honneur de vous informer que le conseil municipal se réunira à
l’Espace Stéphane Grappelli le 5 mars 2024 à 20 heures 15 en séance
ordinaire, et prie de vouloir bien y assister.
Le Maire,
Michel SCHWEIGHOEFFER
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance
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01/2024 - Approbation des délibérations du Conseil municipal du 5 décembre 2023 02/2024 - Suppression d’un poste d’adjoint au Maire
03/2024 - Modification du tableau de l’indemnité de fonctions des élus 04/2024 - Election d’un membre du conseil municipal aux fonctions de membre élu du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
05/2024 - Modification du tableau des commissions
06/2024 - Désignation de deux délégués de la commune au comité directeur du Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau de Reichshoffen et environs
07/2024 - Désignation d’un nouveau membre au conseil d’administration du collège de Mertzwiller
08/2024 - Décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le conseil municipal du 23 juin 2020 complété par délibération du 30 juin 2022 en application de l’article l. 2122-22 du code général des collectivités territoriales
09/2024 - Convention n°67-2023-060 de récupération du Fonds de Compensation pour la Taxe sur la Valeur Ajoutée (FCTVA) au titre des opérations d’investissements à réaliser sur le Domaine Public Routier Départemental (DPRD) – Travaux de renforcement de la structure de chaussée dans la traverse RD N° 627- rue de Griesbach à Mertzwiller.
10/2024 - Convention n°67-2023-061 de récupération du Fonds de Compensation pour la Taxe sur la Valeur Ajoutée (FCTVA) au titre des opérations d’investissements à réaliser sur le Domaine Public Routier Départemental (DPRD) – aménagement de la RD 72 rue du Général Leclerc à Mertzwiller.
11/2024 - Cession d’une emprise foncière communale
12/2024 - Mise à disposition d’un emplacement à la PIZZ’A PAPA à proximité de la Gare pour l’installation d’une machine à pizzas
13/2024 - Vente d’un bâtiment communal - rue du Gal de Gaulle
14/2024 - Carport pour les ateliers municipaux
15/2024 - Trame verte et bleue
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Divers et informations