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Procès Verbal - OJ 24.11
Procès Verbal - OJ INTERNET
Procès Verbal - OJ CM FEVRIER 2019
Ordre du Jour - OJ CM AVRIL 2015
Procès Verbal - OJ CM DECEMBRE 2019
Procès Verbal - OJ 24 07 2014x
Document publié le Vendredi 18 juillet 2014 par la commune d'Aubigny-sur-Nère.
Lien du pdf (Procès Verbal - OJ 24 07 2014x)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Assurance,
Aubigny-sur-Nère, le 18 Juillet 2014
Michel AUTISSIER
Maire d’Aubigny-sur-Nère
Conseiller Général du Cher
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 24 JUILLET 2014 JEUDI 24 JUILLET 2014 JEUDI 24 JUILLET 2014 JEUDI 24 JUILLET 2014à 20 H 30 à 20 H 30 à 20 H 30 à 20 H 30 Salle du Conseil municipal Salle du Conseil municipal Salle du Conseil municipal Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR
-
> Ouverture de séance - pouvoirs – secrétaire
>Approbation du procès-verbal du Conseil municipal en date du 26 Juin 2014
> Interventions relatives aux commissions
> Projet de délibération n° 2014/07/01 portant règlement intérieur du Conseil municipal
> Projet de délibération n° 2014/07/02 relatif à la demande d’avis présentée par la SA France Loire sur la vente d’un immeuble
> Projet de délibération n° 2014/07/03 relatif à la demande de garantie d’emprunt présentée par la Société Jacques Coeur Habitat
> Projet de délibération n° 2014/07/04 relatif aux rapports d’activités 2013 des services de l’Eau et de l’Assainissement
> Projet de délibération n° 2014/07/05 relatif à la modification du tableau des emplois communaux :
Modification du temps de travail de 2 Atsem
Avancement de grades
Promotions internes
> Projet de délibération n° 2014/07/06 relatif à la participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement du Réseau d’Aide Spécialisée aux Enfants en Difficulté (RASED)
... / ...
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> Projet de délibération n° 2014/07/07 relatif à l’encaissement d’un remboursement de sinistre
> Projet de délibération n° 2014/07/08 portant sur le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République : découpage des régions
> Questions diverses
Vous remerciant de votre présence, je vous prie de croire, Cher Collègue,à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
LE MAIRE,
Michel AUTISSIER