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Procès Verbal - oj cm Decembre 2019
Document publié le Mercredi 18 décembre 2019 par la commune d'Aubigny-sur-Nère.
Lien du pdf (Procès Verbal - oj cm Decembre 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Industrie,
Aubigny-sur-Nère, le 12
Décembre 2019
Laurence RENIER
Maire d’Aubigny-sur-Nère
Conseillère Régionale
Présidente du Syndicat de Pays Sancerre-Sologne
Présidente de la Communauté de Communes
Sauldre & Sologne
,
J’ai l’honneur de vous informer que, conformément au Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal d’Aubigny-sur-Nère est convoqué le :
MERCREDI 18 DECEMBRE 2019
à 20 H 00 - Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR
-
> Ouverture de séance - pouvoirs – secrétaire
> Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal en date du 28 Novembre 2019
> Projet de délibération n° 2019/12/01 relatif à la modification du tableau des emplois communaux
> Projet de délibération n° 2019/12/02 relatif à l’application du RIFSEEP à la filière culturelle
> Projet de délibération n° 2019/12/03 relatif au Forfait jeune 2020
> Projet de délibération n° 2019/12/04 relatif à la subvention Ecole de Musique : solde de la subvention 2019 et subvention prévisionnelle 2020
> Projet de délibération n° 2019/12/05 relatif au Plan de financement de travaux d’éclairage public réalisés par le Syndicat d’Energie du Cher (SDE 18)
> Projet de délibération n° 2019/12/06 relatif aux ouvertures dominicales des commerces pour l’année 2020
> Projet de délibération n° 2019/12/07 relatif à la dotation pour le concours des maisons fleuries 2020
> Projet de délibération n° 2019/12/08 relatif au mandatement des dépenses d’investissement sur l’exercice 2020
Nous ne pouv ons pas afficher l’image.
18700 AUBIGNY SUR NERE > Projet de délibération n° 2019/12/09 relatif au procès-verbal de retour de mise à disposition par la Communauté de Communes Sauldre et Sologne des biens immeubles et meubles affectés à la compétence exercée en matière de développement économique/zones d’activité économique, à la commune d’Aubigny-sur-Nère
> Projet de délibération n° 2019/12/10 relatif au Budget principal 2019 de la Commune : Décision modificative de crédits n° 4
> Projet de délibération n° 2019/12/11 relatif à l’acquisition d’un immeuble rue du Bourg Coutant
> Projet de délibération n° 2019/12/12 relatif à l’acquisition et à la vente à l’euro symbolique de terrains entre la Commune d’Aubigny et Madame BONNEL
> Projet de délibération n° 2019/12/13 relatif au dossier de demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2020 (ce dossier en cours d’élaboration vous sera adressé par pli séparé)
> Questions diverses
LE MAIRE,
Laurence RENIER