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Procès Verbal - OJ CM AVRIL 2019
Procès Verbal - OJ CM DECEMBRE 2019
Ordre du Jour - OJ CM AVRIL 2015
Procès Verbal - OJ 24.11
Procès Verbal - oj Presse cm 26 06 2014x
Document publié le Vendredi 20 juin 2014 par la commune d'Aubigny-sur-Nère.
Lien du pdf (Procès Verbal - oj Presse cm 26 06 2014x)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
Aubigny-sur-Nère, le 20 Juin 2014
Michel AUTISSIER
Maire d’Aubigny-sur-Nère
Conseiller Général du Cher
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 26JUIN 2014 JEUDI 26JUIN 2014 JEUDI 26JUIN 2014 JEUDI 26JUIN 2014à 20 H 30 à 20 H 30 à 20 H 30 à 20 H 30 Salle du Conseil municipal Salle du Conseil municipal Salle du Conseil municipal Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR
-
> Ouverture de séance - pouvoirs – secrétaire
>Approbation du procès-verbal du Conseil municipal en date du 22 Mai 2014
> Interventions relatives aux commissions
> Projet de délibération n° 2014/06/01 relatif à la mise en œuvre du Périmètre de Protection des Risques Technologiques : expropriation de la société Rateau
> Projet de délibération n° 2014/06/02 relatif au projet de révision du Plan Local d’Urbanisme et du schéma directeur d’assainissement eaux usées
> Projet de délibération n° 2014/06/03 relatif à la fixation d’un tarif pour affichage sur les grands panneaux situés aux entrées de ville
> Projet de délibération n° 2014/06/04 relatif à la formation des élus
> Projet de délibération n° 2014/06/05 relatif à la mise en place du quotient familial pour l’accueil périscolaire et révision du règlement intérieur
> Projet de délibération n° 2014/06/06 relatif à la mise en place des nouveaux rythmes scolaires
> Projet de délibération n° 2014/06/07 relatif à la mise en place d’un accueil de loisirs le mercredi après-midi
> Projet de délibération n° 2014/06/08 relatif à la révision des tarifs de l’accueil de loisirs des vacances scolaires
> Projet de délibération n° 2014/06/09 portant règlement intérieur d’utilisation du city stade
> Projet de délibération n° 2014/06/10 relatif à la modification du règlement du marché hebdomadaire
Impossible d’afficher l’image. > Projet de délibération n° 2014/06/11 relatif à l’encaissement d’un remboursement de sinistre
> Projet de délibération n° 2014/06/12 relatif à la modification du tarif d’occupation du centre socio-culturel par l’association Aubigny Danse
> Projet de délibération n° 2014/06/13 relatif à la fixation d’un tarif de branchement électrique pour la terrasse de « l’Entrepotes »
> Projet de délibération n°2014/06/14 relatif à la reconduction du « Passeport pour les jeunes » dans le cadre de l’opération « Vacances pour Tous »mis en place par le C.C.A.S
> Questions diverses
LE MAIRE,
Michel AUTISSIER