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Procès Verbal - PV+CM+2023+11+16?t=1725002621
Procès Verbal - PV+CM+2023+11+16?t=1719993536
Procès Verbal - PV CM 16 11 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Bénigne.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 16 11 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
Commune
de
Saint-Bénigne
Conseil
municipal
16
novembre
2023
Procès-verbal
de
séance
Le
16
novembre
2023
à dix-huit
heures
trente,
le conseil
municipal
de
la commune,
régulièrement
convoqué
le 7
novembre,
s’est
réuni
au
lieu
habituel,
sous
la présidence
d’Emily
UNIA,
Maire.
Présents
:
Emily
UNIA
- Gilles
FONTAINE
- Géraldine
MALTERRE
- Philippe
VILARD
- Chantal
CHATAGNIER
- Frédéric
DELALANDE
- Arlette
DENIS
- Stéphanie
DEY
- Alain
MICHEL
- Christian
PERDRIX
- Christelle
VAUCHER.
Absents
:
Catherine
POMMET
- Christian
BROUILLARD
- Jean-Paul
DE
SOUSA
- Amélie
FEVRE.
> dont
pouvoir
donné
par
Jean-Paul
DE
SOUSA
à Emily
UNIA
> dont
pouvoir
donné
par
Amélie
FEVRE
à Stéphanie
DEY
Nombre
de
conseillers
:
e enexercice
: 15
présents
: 11
absents
: 4
procurations
: 2
Secrétaire
de
séance
désigné
par
le conseil
: Philippe
VILARD
Ordre
du
jour
de
la
séance
Urbanisme Bâtiments
communaux
Finances -Tarifs
2024
Longerons Commissions
communales
Communauté
de
communes
Bresse
et
Saône
Syndicat
d’eau
potable
Saône
Veyle
Reyssouze
-Présentation
du
rapport
annuel
2022
sur
le prix
et
la qualité
du
service
public
d’eau
potable
Comptes-rendus
de
diverses
réunions
Informations
diverses
Questions
diverses
Approbation
du
Procès-Verbal
du
conseil
du
19
octobre
2023
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
19
octobre
2023
est
approuvé
à l’unanimité.
Urbanisme
:
Déclarations
préalables
:
- Impasse
Curtil
Guépy
: panneaux
photovoltaïques
- Impasse
Curtil
d’Amont
: panneaux
photovoltaïques
-
Impasse
Les
Bonnots
: panneaux
photovoltaïques
-_ Route
de
Saint
Trivier
: Clôture
et
busage
de
fossé
- Impasse
des
Vignes
: Piscine
- Impasse
les
Bonnots
: garage Permis
de
construire
:
- Chemin
clos
Mallot
: Changement
de
tuiles
Certificat
d'urbanisme
:
- Route
de
Montrin
: division
de
parcelle
Bâtiments
communaux
:
Les
derniers
travaux
d'aménagement
et
de
rénovation
énergétique
de
l’école
ont
été
achevés
:
isolation
des
combles,
réfection
de
la toiture
et
reprise
du
sol
de
la salle
de
sieste.
Finances
:
Nous
avons
reçu
les
notifications
de
subventions,
pour
le city
stade,
de
l'Agence
Nationale
du
Sport
et
du
Conseil
Départemental.
Pour
un
coût
prévisionnel
de
95
576
€ HT,
la commune
est
subventionnée
à hauteur
de
80
%.
Etude
de
devis
Le
conseil
municipal
valide
:
Un
devis
de
831,09
€ auprès
de
la société
AXIMUM
en
complément
de
plaques
de
numéros
pour
l’adressage. Un
devis
de
1 421,19
€ auprès
de
PLG
pour
l’achat
de
produits
d'entretien
pour
l'école.
Un
devis
de
3 580
€ auprès
de
la SARL
BOUVARD
pour
la réalisation
d’un
busage
rue
des
stades
et
le
renforcement
d’un
fossé
à Nizerel.
Afin
de
moderniser
l'éclairage
public
et
de
réaliser
des
économies
d'énergie,
le conseil
municipal
a
validé
le devis
établi
par
le SIEA.
78
166,67
€ HT,
dont
43
918,45
€ HT
à la
charge
de
la commune,
sont
nécessaires
à cette
première
tranche
de
travaux
pour
équiper
une
partie
de
notre
éclairage
public
de
LED.
Il est
entre
autres
prévu
de
changer
72
points
lumineux
en
ampoules
LED
et
7 horloges
astronomiques. Tarifs
2024
Madame
le Maire
propose
de
revoir
les
tarifs
du
cimetière.
Le
prix
d’une
concession
trentenaire
est
fixé
à 100
€ et
d’une
inscription
sur
plaque
(30
ans)
dans
le jardin
du
souvenir
à 80
€. Les
tarifs
du
colombarium
ne
sont
pas
modifiés.
Les
tarifs
de
location
de
la salle
multifonction
(particuliers
et
associations
communales),
de
la
participation
pour
le financement
de
l’assainissement
collectif
(PAC),
des
frais
de
branchement
à
l'égout
et
de
la redevance
d’assainissement
collectif
restent
inchangés.
Le
conseil
municipal
accepte
à l'unanimité
les
tarifs
2024.
Longerons
:
Le
conseil
municipal,
approuve
à l’unanimité
la liste
des
ayants
droits
(87)
ainsi
que
le détail
des
parts
par
exploitant
établis
par
le syndicat
des
« Longerons
», fixe
la taxe
d'’affouage
2023
à 7.75
€, dit
que
les
sommes
dues
par
les
affouagistes
seront
versées
au
compte
7025
du
budget
2023.
Commissions
communales
:
Le
30
octobre,
la commission
communication
s’est
réunie
afin
d'élaborer
le calendrier
des
fêtes
2024.
La
commission
finances
s’est
réunie
le 8
novembre,
afin
de
préparer
le budget
2024
La
commission
cadre
de
vie,
réunie
le 4
novembre,
a réfléchi
aux
lieux
d’implantations
de
haies
bocagères
dans
le cadre
d’un
partenariat
avec
la société
de
chasse.
Le
conseil
municipal
accepte
à
l’unanimité
la charte
d'engagement
Sensibilis’haie
entre
la Fédération
des
Chasseurs
et
la commune.
Le
CCCAS
a fait
le choix
de
la composition
des
colis
qui
seront
distribués
aux
ainés
au
mois
de
décembre. La
commission
bâtiment
s’est
réunie
le 2
novembre
afin
de
valider
l’esquisse
de
la nouvelle
mairie
proposée
par
le cabinet
d'architecte
AKARCHI.
Communauté
de
communes
Bresse
et
Saône
:
Philippe
VILARD
rend
compte
du
conseil
communautaire
du
14
novembre.
Syndicat
d’eau
potable
Saône
Vevle
Reyssouze
:
Le
conseil
municipal
a pris
acte
du
contenu
du
rapport
relatif
au
prix
et
la qualité
du
service
public
d’eau
potable
établi
par
le syndicat
d’eau
potable
Saône
Veyle
Reyssouze
pour
l'exercice
2022.
Comptes
rendus
de
diverses
réunions
:
Le
conseil
d'école
s’est
tenu
le 07/11.
Stéphanie
DEY
et
Chantal
CHATAGNIER,
font
le bilan
de
cette
réunion
{sensibilisation
à la
lutte
contre
le harcèlement
scolaire,
les
projets
de
l’école,
présentation
du
dispositif
« notre
école
faisons
la ensemble
», ..)
Informations
diverses
La
cérémonie
du
11
novembre
se
tiendra
à 10h30
au
monument
aux
morts.
Un
calendrier
des
fêtes
regroupant
les
communes
de
l’ancien
canton
va
être
réalisé.
Christian
PERDRIX
annonce
qu'une
deuxième
session
de
formation
à l’utilisation
du
défibrillateur
sera
proposée
en
ce
début
d'année
aux
agents
communaux,
associations
et
élus.
Clôture
de
la séance
à 21h35
Le
secrétaire
de
séance,
Philippe
VILARD
Le
Maire,
Emily
UNIA
e