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Déliberation - 5hs2sg6dc949ak
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Barthélemy-Lestra.
Lien du pdf (Déliberation - 5hs2sg6dc949ak)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Humanitaire,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214202020-20250520-2025-05-20-03-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet
: 23/05/2025
Publication
: 23/05/2025
DEPARTEMENT
DE
LA
LOIRE
Pour
l'autorité
compétente
par
délégation
ARRONDISSEMENT
DE
MONTBRISON
z
CANTON
DE
FEURS
sn
COMMUNE
DE
SAINT-BARTHELEMY
LESTRA
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
Conseillers
: 15
En
exercice
: 14
Présents
: 14
Votants
: 14
Abstention(s)
: 0
Pour
: 14
Contre
: 0
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
vingt
mai
à
19h30
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-
BARTHELEMY
LESTRA
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Pierre
SIMONE,
Maire
Date
de
convocation
: 13/05/2025
PRESENTS
: M.
Pierre
SIMONE,
M.
André
MICHEL,
Mme
Marie-Claire
GARIN,
M.
Philippe
FAVOLLE,
Mme
Béatrice
RODRIGUES,
Mme
Isabelle
MARJOLLET,
Mme
Sylvie
SECOND,
M.
Christophe
FERRIER,
Mme
Olivia
SEON,
M.
Jean-Christophe
VOUTE,
M.
Jimmy
GOUGAUD,
M.
Bernard
GAGNIERE
ABSENTES
et
EXCUSEES
: Mme
Chrystelle
MALIGEAY
qui
donne
pouvoir
à
M.
Bernard
GAGNIERE,
Mme
Amélie
FLODROPS
qui
donne
pouvoir
à Mme
Béatrice
RODRIGUES
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: M.
Bernard
GAGNIERE
N°
2025-05-20-03
OBJET
: Rapport
sur
le Prix
et
la
Qualité
du
Service
Public
d’eau
potable
— Année
2024
Monsieur
le Maire
explique
que
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à prendre
acte
du
rapport
sur
le prix
et la qualité
du
service
public
d’eau
potable
de
l’année
2024.
Il
présente
à
l’assemblée
ce
rapport
dont
le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
la
communication
par
le Maire.
VOTE
1°
Cette
délibération
est adoptée
à l’unanimité
des
membres
présents.
Ainsi
fait,
les jour,
mois
et an
comme
ci-dessus
indiqués.
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Le
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Bernard
GAGNIERE
Pierre
SIMONE