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Déliberation - doc02135320221117092950
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arinthod.
Lien du pdf (Déliberation - doc02135320221117092950)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Institutions publiques, Justice et droit,
ARINTHOD
L
.
Zoe
Z
.
a
==
VA
Liste
de
délibérations
du
conseil
municipal
du
26
(x
septembre
2022
OU
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
26
septembre
à
18
heures
00,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune,
légalement
convoqué
le
15
septembre
2022,
s'est
réuni
au
lieu
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Charles
GROSDIDIER,
Maire. Présents:
Mers
Jean-Charles
GROSDIDIER,
Pascal
GIROD,
Jacques
CALLAND,
Jean
DAVID,
Philippe
MONNERET,
Guy
DUPUIS,
Florent
JOURDAIN,
&
Mmes
Françoise
GRAS
Marie-Christine
CHARBONNIER,
Cécile
BESNIER-TRECOURT,
Christine
BORSKI,
Joséphine
JACQUENOD. Absents
excusés
:
Eric
JACQUEMIN,
Laurent
GRAND,
Bernard
DARLAY,
Sylvie
CALLAND,
Myrtille
BROCHOIRE,
Stéphanie
LECOULTRE,
Marie-Claude
RENAUD.
Absents
non
excusés :
Secrétaire
de
séance
:
Philippe
MONNERET
DELIBERATION
| 260922-01
Pour
Contre
Abstention
Approbation
à
la
mise
en
place
de
la
12
0
0
nomenclature
M57
à
compter
du
01/01/23
DELIBERATION
| 260922-02
Pour
Contre
Abstention
Acquisition
parcelles
en
Brenay
à
M.RAMETTE
12
0
0
Philippe,
Mme
MATHON
Michèle
et
BATIFOULIER
David
DELIBERATION
| 260922-03
Pour
Contre
Abstention
Remboursement
de
sinistre
par
GROUPAMA
12
0
0
DELIBERATION
| 260922-04
Pour
Contre
Abstention
Reversement
par
la
Voix
du
Jura
12
O0
0
DELIBERATION
| 260922-05
Pour
Contre
Abstention
Approbation
du
projet
de
convention
avec
Terre
12
0
0
d'Emeraude
Communauté
relatif
au
financement
de
la
Police
Intercommunale
DELIBERATION
| 260922-06
Pour
Contre
Abstention
Approbation
du
programme
d'actions
dans
le
12
0
0
cadre
du
dispositif
«
Petites
Villes
de
Demain
»
DELIBERATION
| 260922-07
Pour
Contre
Abstention
Approbation
des
conventions
à
signer
avec
le
12
0
0
Dr
Pierre
GAILLARD