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Procès Verbal - pv 20 mars
Déliberation - doc03860720230929155500
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arinthod.
Lien du pdf (Déliberation - doc03860720230929155500)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
ARINTHOD
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
9
juin
à
18
heures
00,
Liste
de
délibérations
du
conseil
municipal
du
9
juin
Le
Conseil
Municipal
de
là
Commune,
légalement
convoqué
le
26
mai
2023,
s'est
réuni
au
lieu
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pascal
GIROD,
1°
adjoint.
Présents
:
Mers
Pascal
GIROD,
Jacques
CALLAND,
Jean
DAVID,
Eric
JACQUEMIN,
Guy
DUPUIS,
Laurent
GRAND,
Bernard
DARLAY
&
Mmes
Françoise
GRAS,
Cécile
BESNIER-
TRECOURT,
Marie-Claude
RENAUD,
Sylvie
CALLAND,
Christine
BORSKI.
Absents
excusés
:Jean-Charles
GROSDIDIER,
Philippe
MONNERET,
Florent
JOURDAIN,
Marie-Christine
CHARBONNIER,
Myrtille
BROCHOIRE,
Joséphine
JACQUENOD,
Stéphanie
LECOULTRE. Absents
non
excusés :
Secrétaire
de
séance
:
Guy
DUPUIS
DELIBERATION
| 090623-01
Pour
Contre
Abstention
Désignation
des
délégués
et
suppléants
chargés
de
procéder
à
l'élection
des
sénateurs
12
0