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Déliberation - liste deliberations
Déliberation - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 18
Déliberation - liste de deliberations du conseil municipal du 24 mai 2023
Document publié le Mercredi 24 mai 2023 par la commune d'Arinthod.
Lien du pdf (Déliberation - liste de deliberations du conseil municipal du 24 mai 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Aménagement du territoire,
ARINTHOD
Liste
de
délibérations
du
conseil
municipal
du
24
mai
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
24
mai
à
19
heures
00,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune,
légalement
convoqué
le
8
mars
2023,
s'est
réuni
au
lieu
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Charles
GROSDIDIER,
Maire.
Présents:
Mers
Jean-Charles
GROSDIDIER,
Pascal
GIROD,
Jacques
CALLAND,
Jean
DAVID,
Eric
JACQUEMIN,
Guy
DUPUIS,
Philippe
MONNERET,
Florent
JOURDAIN,
Bernard
DARLAY
&
Mmes
Marie-Christine
CHARBONNIER,
Cécile
BESNIER-TRECOURT,
Marie-
Claude
RENAUD,
Sylvie
CALLAND,
Myrtile
BROCHOIRE,
Joséphine
JACQUENOD,
Stéphanie
LECOULTRE.
Absents
excusés
: Laurent
GRAND,
Françoise
GRAS,
Christine
BORSKI.
Absents
non
excusés :
Secrétaire
de
séance
:
Cécile
BESNIER-TRECOURT
DELIBERATION
| 240523-01
Pour
Contre
Abstention
Approbation
du
Procès-verbal
du
conseil
16
0
0
municipal
du
13/04/2023
DELIBERATION
| 240523-02
Pour
Contre
Abstention
Projet
de
contrat
NATURA
2000
-
Convention
16
0
0
de
gestion
avec
les
propriétaires
DELIBERATION
| 240523-03
Pour
Contre
Abstention
Instruction
droits
des
sols
-
Convention
du
16
0
O0
service
mutualisé
d'instruction
des
actes
d'urbanisme
et
des
autorisations
d'urbanisme
DELIBERATION
| 240523-04
Pour
Contre
Abstention
Fonds
de
concours
à
Terre
d'Emeraude
16
O0
0
Communauté
sur
travaux
de
voirie
2021
DELIBERATION
| 240523-05
Pour
Contre
Abstention
Fonds
de
concours
à
Terre
d'Emeraude
16
O0
0
Communauté
sur
étude
pré-opérationnelle
OPAH DELIBERATION
| 240523-06
Pour
Contre
Abstention
Renouvellement
bail
à
Coopilote
16
0
0
DELIBERATION
| 240523-07
Pour
Contre
Abstention
Résiliation
bail
à
Mme
Lucie
MAGNIN
16
0
0 DELIBERATION
240523-08
Pour
Contre
Abstention
Défense
extérieure
contre
l'incendie
«Ferme
du
16
0
Prélivet
»
Convention
avec
Monsieur
Nicolas
CHUARD DELIBERATION
| 240523-09
Pour
Contre
Abstention
Défense
extérieure
contre
l'incendie
«
Le
16
0
Moulin
»
Convention
avec
les
communes
de
Dramelay
et
Vosbles/Valfin