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Déliberation - liste delib du 24 09 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arinthod.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib du 24 09 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
ARINTHOD
Liste
des
délibérations
du
conseil
municipal
du
24
septembre
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
24
septembre
à
19
heures
00,
Le
Conseil
Municipal
de
là
Commune,
légalement
convoqué
le
3
septembre
2024,
s'est
réuni
au
lieu
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Charles
GROSDIDIER,
Maire. Présents:
Mers
Jean-Charles
GROSDIDIER,
Pascal
GIROD,
Jacques
CALLAND,
Jean
DAVID,
Eric
JACQUEMIN,
Laurent
GRAND,
Guy
DUPUIS,
Florent
JOURDAIN,
Bernard
DARLAY
&
Mmes
Françoise
GRAS,
Christine
BORSKI,
Joséphine
JACQUENOD,
Cécile
BESNIER-TRECOURT,
Stéphanie
LECOULTRE,
Myrtille
BROCHOIRE.
Absents
excusés:
Philippe
MONNERET,
Marie-Christine
CHARBONNIER,
Sylvie
CALLAND,
Marie-Claude
RENAUD.
Absents
non
excusés :
Quorum
(minimum
10
présents)
: 15
Le
quorum
étant
atteint,
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
à
19
heures
Désignation
du
secrétaire
de
séance
: Cécile
BESNIER-TRECOURT
DELIBERATION
| 240924-01
Pour
Contre
Abstention
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
15
0
0
conseil
municipal
du
24/09/2024
DELIBERATION
| 240924-02
Pour
Contre
Abstention
Délégation
au
maire
pour
créer,
modifier
ou
15
0
0
supprimer
les
régies
comptables
et
d'accepter
les
dons
et
legs
DELIBERATION
| 240924-03
Pour
Contre
Abstention
Approbation
du
Plan
Communal
de
Sauvegarde
15
0
0
DÉLIBERATION
| 240924-04
Pour
Contre
Abstention
Location
local
2
place
de
la
Fontaine
à
Mme
15
0
O0
PARSUS DELIBERATION
| 240924-05
Pour
Contre
Abstention
Assiette,
dévolution
et
destination
des
coupes
15
0
0
de
l’année
2025
DELIBERATION
| 240924-06
Pour
Contre
Abstention
15
0
0
| DELIBERATION
| 240924-07
Pour
Contre
Abstention |
1 Construction
vestiaires
de
football
-
Convention
15
0
définissant
les
modalités
de
versement
de
la
subvention
attribuée
par
Terre
d'Emeraude
Communauté
à
la
Commune
DELIBERATION
| 24094-08
Pour
Contre
Abstention
Engagement
d'une
opération
d'amélioration
de
15
0
l'habitat
en
Centre
Bourg
DELIBERATION
| 240924-09
Pour
Contre
Abstention
Espace
santé
: validation
de
l’'Avant-Projet
15
0
Définitif