Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 46 recrutement dagents contractuels pour accroisse
Déliberation - 2025.0046 Deliberation ponctuelle autorisant le re
Déliberation - 2025 005 Deliberation annuelle autorisant le recru
Déliberation - D039 Deliberation ponctuelle autorisant le recrute
Déliberation - recrutement dagent contractuel accroissement tempo
Déliberation - tamponnee deliberation annuelle autorisant le recr
Déliberation - 2025.015 Deliberation annuelle autorisant le recru
Procès Verbal - creation d un emploi non permanent pour accroissem
Déliberation - Deliberation annuelle autorisant le recrutement d
Déliberation - DE 2024 89 Recrutement dagents contractuels pour a
Déliberation - 2026.019 Deliberation ponctuelle autorisant recrutement dagents contractuels non permanents pour accroissement temporaire dactivite
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rousies.
Lien du pdf (Déliberation - 2026.019 Deliberation ponctuelle autorisant recrutement dagents contractuels non permanents pour accroissement temporaire dactivite)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT
DU
NORD
Commune
de
ROUSIES
ARRONDISSEMENT
EXTRAIT
DU
PROCES
VERBAL
D'AVESNES
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
CANTON
DE
FOURMIES
Du
8
AVRIL
2026
NOMBRE
L'an
deux
mil
vingt-six,
le HUIT
AVRIL.
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
ROUSIES
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Madame
Carole
DEVOS,
Maire.
de
présents
26
Etaient
présents:
Mme
Carole
DEVOS,
M.
Bernard
HASSELIN,
Mme
Christel
BAILLY,
M.
Marc
BARSOUM,
Mme
Gwendoline
PUT-LIENARD,
M.
Denis
PIN,
Mme
Périne
JOUNIAUX,
M.
Thomas
DIOT,
M.
Jacky
DISY,
Mme
Nathalie
LOURDAIS,
Mme
Sylvie
MASTALERZ,
Mme Pascale
BLONDEAU,
M.
Alain
LELUBRE,
M.
Laurent
PHILIPPE,
Mme
Mathilde
ÉTÈVÉ,
Mme
Pauline
BERTONI,
M.
Jean-Bernard
VANDENBUSSCHE,
M.
Jocelyn
PHILIPPE,
Mme
Ophélie
DUPUIS,
M.
Vincent
MYSLICKI,
Mme
Audrey
POUCET,
M.
Victor
LOMBARD,
M.
Sébastien
TAVERNE,
M.
Johan
LECERF,
Mme
Manuella
GEOFFROY,
Mme-Glarisse-RENOTTE.
Mme
Océane
ODEN.
De
votants
Pouvoir
: Mme
Clarisse
RENOTTE
pouvoir
à
Mme
Manuella
GEOFFROY
2026/019 détermination
de
la rémunération.
OBJET
Un
scrutin
a eu
lieu,
Monsieur
Thomas DIOT
a
été
nommé
Délibération
ponctuelle
autorisant le recrutement
d'agents | Pour remplir les fonctions
de secrétaire
contractuels
non
permanents
pour
faire
face
à un
besoin
lié à un
accroissement
temporaire
d’activité
et
Le
Maire
certifie
que
le compte
rendu
de
cette
délibération
a été
affiché
à
la
porte
de
la
mairie
et
que
la convocation
du
Conseil
a été
faite
le 2 Avril
2026.
Madame
le
Maire
rappelle
que
par
délibération
n°2025/0046
en
date
du
26
août
2025,
le
précédent
conseil
avait
autorisé
le
recrutement
d'agents
contractuels
sur
des
emplois
non
permanents
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
comme
suit :
Pour
la
bonne
organisation
des
services
de
la
cantine
et
de
la
garderie
pour
l'année
scolaire
2025/2026
madame
le
Maire
demande
l'autorisation
pour
la
création
des
postes
suivants
:
F
11
postes
d'agents
contractuels
relevant
du
grade
des
adjoints
territoriaux
d'animation,
à raison
de
8
heures/semaine
pendant
les
périodes
scolaires
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
pour
la
surveillance
de
la cantine
scolaire
répartis
dans
les
5 écoles
de
la
commune. 6 postes
d'agents
contractuels
relevant
du
grade
des
adjoints
territoriaux
d'animation,
à raison
de
10
heures/semaine
pendant
les périodes
scolaires
pour
faire
face
à
un
besoin
lié à un
accroissement
temporaire
d'activité
pour
la
garderie
du
matin
et
du
soir
répartis
dans
les
5
écoles
de
la
commune.
2 postes
d'agents
contractuels
relevant
du
grade
d'adjoint
technique
territorial,
à raison
de
30
heures
par
semaine
pour
faire
face
à
un
besoin
lié à
un
accroissement
temporaire
d'activité
du
1”
septembre
2025
au
31
août
2026.
La
rémunération
sera
fixée
en
référence
à l'indice
brut
367,
1%
échelon
de
l'échelle
C1
de
la Fonction
Publique
Territoriale,
à laquelle
s'ajoute
les
suppléments
et indemnités
en
vigueur.
Après
étude
de
la situation
des
services,
il conviendrait
de
compléter
la
délibération
comme
suit
:
Ouverture
de
deux
postes
d'agents
contractuels,
relevant
du
grade
d’adjoint
technique
territorial,
pour
faire
face
à
un
accroissement
temporaire
d'activités
aux
services
techniques,
par
la
création
d'un
poste contractuel
à
temps
complet
à
raison
de
35
h/semaine
et
un
poste
à
temps
non
complet
à
raison
de
20h/semaine.
Du
1°
mai
2026
au
31
août
2026.
>
Ouverture
d'un
poste
d'agent
contractuel,
relevant
du
grade
d'adjoint
technique
territorial,
pour
faire
face
à
un
accroissement
temporaire
d'activités
au
service
des
écoles,
par
la création
d'un
poste
contractuel
à
temps
complet
à raison
de
35
h/semaine
du
1
mai
2026
au
31
août
2026.
Le
conseil
municipal
?
Oui
l'exposé
de
sa
Présidente.
Après
en
avoir
délibéré
à
la
l’Unanimité
par
27
Voix
Pour
- Autorise
l'ouverture
complémentaire
de
:
>
2
postes
d'agents
contractuels,
relevant
du
grade
d'adjoint
technique
territorial,
pour
faire
face
à
un
accroissement
temporaire
d'activités
aux
services
techniques,
par
la
création
d'un
poste
contractuel
à
temps
complet
à
raison
de
35
h/semaine
et
un
poste
à
temps
non
complet
à
raison
de
20h/semaine.
Du
1°
mai
2026
au
31
août
2026.
>
1
poste
d'agent
contractuel,
relevant
du
grade
d'adjoint
technique
territorial,
pour
faire
face
à
un
accroissement
temporaire
d'activités
au
service
des
écoles,
par
la création
d'un
poste
contractuel
à temps
complet
à
raison
de
35
h/semaine
du
1°
mai
2026
au
31
août
2026.
-
Fixe
la rémunération
en
référence à
l'indice
brut
367,
1
échelon
de
l'échelle
C1
de
la
Fonction
Publique
Territoriale,
à
laquelle
s'ajoute
les
suppléments
et indemnités
en
vigueur.
-
Dit
que
les
crédits
seront
prévus
au
budget
primitif
2026,
chapitre
012.
-
Autorise
Madame
le
Maire
à signer
tout
document
relatif à
la
bonne
exécution
de
cette
délibération.
Ainsi
fait et délibéré
les jour,
mois
et an
susdits.
Pour
copie
certifiée
conforme.
Suivent
les
signatures.
Fait
à
Rousies
le 8 Avril
2026.
Le
secrétaire
de
séance,
got
Ur
Le
Maire,
L
;
es
1
Thomas
DIOT.
Carolé DE
LV \
Cette
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Lille,
dans
un
délai
de
deux
mois
suivant
sa
publication