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Déliberation - 20240313 03 PERS01 Tableau DES Effectifs
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Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Jeunesse,
BOUCHES
DU
RHÔNE
CHÂTEAURENARD
VILLE
EXTRAIT
L
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EB/SC/WP
Nombre
de
Conseillers :
L'an
DEUX
MILLE
VINGT
QUATRE
le :13
MARS
2024
33
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
CHÂTEAURENARD
en
exercice
.
UT.
.
ns
düment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
présents
22
en
Salle
d'Honneur,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marcel
MARTEL,
Maire
votants
35
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
:
O6
mars
2024
PRÉSENTS
:
Mmes.
S.
PONCHON,
A. JARILLO,
ML.
ANZALONE,
M.
LUCIANI-RIPETTI,
Mrs,
E. CHAUVET,
PH.
MARTIN,
JP.
SEISSON,
C.
AMIEL,
Mmes
|. MILLET,
S. COMBE,S.
LAMBERT,
MD.
PAGES,
N. AUBERT
Mrs.
D.
CHAMBON,
M.
TEISSIER,
B.
CLARETON,
L.
IMBERT,
C. ALLEMANY,
L. CONSOLIN,
C.
LABARDE,
M.
LOMBARDO
ABSENTS
EXCUSES:
Mmes
et
Mrs.
A.
SALZE
{pouvoir
à
ML.
ANZALONE),
C.
PTAK
{pouvoir
à
PH.
MARTIN),
N.
BOUABDALLAH
{pouvoir
à
M.
MARTEL),
F.
MOURET
(pouvoir
à
C.
ALLEMANY),
D.
MAHUET
{pouvoir
à
I. MILLET),
C. CHAUVET
(pouvoir
à
L.IMBERT),
L. ROQUEPLAN
{pouvoir
à A.JARILLO),
S.
DIET
(pouvoir
à
MD.
PAGES),
R. THIERS-SIMON
{pouvoir
à
L. CONSOLIN),
B.
REYNÉS
(pouvoir
à
M.
LOMBARDO),
C.
BARRY
(pouvoir
à C.
LABARDE),
Secrétaire
de
Séance
: Solange
PONCHON
20240313
- 0O3/PERSOI.
CREATIONS
- TRANSFORMATIONS
ET
SUPPRESSIONS
DE
POSTES
PERMANENTS
AU
TABLEAU
DES
EFFECTIES
Conformément
à
l'article
L313-1
du
Code
général
de
la
fonction
publique,
les
emplois
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la collectivité.
Il appartient
donc
au
Conseil
municipal
de
fixer
l'effectif
des
emplois
nécessaires
au
fonctionnement
des
services.
1. Créations
- Transformations
- Suppressions
de
postes
au
18
mars
2024
suite
aux
mouvements
de
personnel
SUPPRESSION
DE
POSTES
CREATION
DE
POSTES
Nombre
|Cat.|
Grade
Nombre |
Cat.
Grade
1
B
Technicien
principal
2ème
classe
- TC
1
B
|Technicien
territorial
- TC
2.
Créations
- Transformations
- Suporessions
de
postes
au
25
mars
2024
suite
aux
mouvements
de
personnel
SUPPRESSION
DE
POSTES
CREATION
DE
POSTES
Nombre
Cat.|
Grade
Nombre
: Cat.
[Grade
1
À
|Attaché
territorial
- TC
1]
B
Rédacteur
territorial
- TC
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
- 13160
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
MARS
2024 Vu
l'examen
de
ce
dossier
en
commission
du
Personnel
le
29
février
2024,
Les
explications
du
rapporteur
entendues,
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
LE
CONSEIL
MUNICIPAL:
APPROUVE
ces
créations,
transformations
et suppressions
de
postes
permanents
au
tableau
des
effectifs.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance,
les jour
mois
et
an
que
dessus,
ONT
SIGNÉ
LES
MEMBRES
PRÉSENTS.
EXTRAIT
CERTIFIÉ
CONFORME.
Châteaurenard,
le 15
mars
2024
LE
MAIRE
Marcel
MAR
LA
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
- 13160
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
MARS
2024