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Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 25 juin 2026
Procès Verbal - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL du 22 JUIN 2026
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Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 28 avril 202
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 29 juin 2026
Document publié le Lundi 29 juin 2026 par la commune de Nanterre.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 29 juin 2026)
Thèmes du document : Banque, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 29 JUIN 2026 à 18h00
HOTEL DE VILLE DE NANTERRE
Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR
Appel nominal
Election du Secrétaire de séance
Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil municipal du 28 mars, du 7 avril et du 21 avril 2026
Compte-rendu des décisions prises par le Maire, en application de la délégation d’attribution, pendant la période du 28 mars au 5 juin 2026
QUESTIONS ORALES DES HABITANTS (Suspension de séance)
HOMMAGE
113. Dénomination de la médiathèque du Petit Nanterre : médiathèque Mehdi CHAREF
HONORARIAT
114. Demande d’octroi du titre d’Adjoint-e au Maire honoraire de la commune de Nanterre à Mme Zahra BOUDJEMAÏ et à M. Hassan HMANI
INTERCOMMUNALITE
115. Désignation d'un conseiller territorial au sein de l’Etablissement public territorial Paris Ouest La Défense
ACTION EDUCATIVE
116. Distribution d’un kit de fournitures scolaires à tous les élèves des écoles élémentaires publiques.
117. Règlement intérieur des activités périscolaires, extrascolaires et restauration
JEUNESSE
118. Règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires de la direction de l’action jeunesse VIE ASSOCIATIVE ET CITOYENNE
119. Mise en place du dispositif « Pass solidaire Culture & Sports » et approbation de la convention avec les associations partenaires
120. Répartition financière de l’enveloppe départementale de fonctionnement dans le cadre du Contrat de développement Ville de Nanterre-Département des Hauts-de Seine 2024-2026 au titre du soutien aux activités culturelles
121. Répartition financière de l’enveloppe départementale au titre de la politique de la Ville 2026 et de la prévention de la délinquance dans le cadre du Contrat de développement Ville de Nanterre-Département des Hauts-de Seine 2024-2026
122. Fonds d’intervention associatif - Versement de subventions exceptionnelles
123. Edition 2026 des Rencontres Nationales des Budgets Participatifs (RNBP) - Désignation d’un habitant accompagnant la délégation de la Ville
124. Rapport sur la Politique de la Ville pour l’année 2025
SANTE
125. Adhésion à la centrale d’achat Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH)
126. Convention de partenariat entre la ville et l’Association Clapotis-Ricochet concernant la mise en place d’actions de prévention par la PMI au sein de la Maison des 1000 premiers jours
SPORT
127. Convention pour l’attribution d’une subvention au club de basket Nanterre 92 SAS pour des missions d’intérêt général à mener dans les quartiers, les collèges et les lycées pour la saison sportive 2026/2027
128. Versement d’une subvention exceptionnelle à la Ligue contre le cancer
DEVELOPPEMENT CULTUREL
129. Convention avec le Centre dramatique national Nanterre Amandiers pour l'année 2026
DEVELOPPEMENT LOCAL
130. Convention entre la Ville de Nanterre et l’Office de Tourisme pour l’organisation et l’animation de la Ferme Géante au titre de l’année 2026
131. Convention entre la Ville de Nanterre et les associations des commerçants du centre-ville, du Chemin de l’Ile et du Petit Nanterre relative à l’organisation de la journée de la Fête du commerce de proximité et de l’artisanat de Nanterre en 2026.
132. Convention de partenariat 2026-2027 entre la ville de Nanterre et la Chambre de Commerce et d’Industrie de la région Paris Ile-de-France TRANSITION ECOLOGIQUE
133. Bourse de la transition écologique, 5ème édition : désignation des projets lauréats et approbation des conventions d’attribution des subventions
134. Candidature de la Ville au dispositif « Atlas de la Biodiversité Communale » de l’Office Français de la Biodiversité
FINANCES
135. Approbation du compte de gestion 2025 du budget principal de la Ville présenté par le comptable public
136. Approbation du compte administratif 2025 du budget principal de la Ville
137. Affectation du résultat de l’exercice 2025 du budget principal de la Ville
138. Gestion de la dette communale – Rapport annuel 2025
139. Fixation des tarifs des activités municipales soumis au quotient familial
ESPACES PUBLICS ET NATURE EN VILLE
140. Rapport d’activité pour l'année 2024 du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF)
141. Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les réseaux de communication (SIPPEREC) pour l’année 2024
142. Exploitation de la desserte locale de la ligne urbaine locale de bus numéro 559
143. Approbation du principe d’une délégation de service public pour l’exploitation de huit parkings en ouvrage de la Ville de Nanterre
AMENAGEMENT
144. Bilan des acquisitions et cessions immobilières réalisées en 2025
145. Restitution aux héritiers d’un immeuble sis 156 rue Paul Vaillant Couturier cadastré BV 12
146. Crèche de la Souris Verte – 310 boulevard des Provinces Françaises – Adhésion à l’ASL Quintessence
147. Jardins du Préfet - Cession d’emprises situées sur le domaine public routier sises Boulevard Jacques-Germain Soufflot au profit de l’Etat
148. ZAC Seine-Arche - Déclassement par anticipation d’une emprise située sur la parcelle BC n° 267 sise 14 Allée de l’Arlequin, 88 boulevard de Pesaro et 43 allée Maryse Condé - lot M
149. ZAC Seine-Arche - Cession d’une emprise détachée de la parcelle BC n° 267 sise 14 Allée de l’Arlequin, 88 boulevard de Pesaro et 43 allée Maryse Condé - lot M 150. Protocole transactionnel entre la Ville de Nanterre et la société C-M-G visant à prévenir tout contentieux portant sur la propriété d’une cave sise 25-27 rue Henri Barbusse
151. Désignation du lauréat de l’appel à projets des 27, 29 et 31 rue Henri Barbusse
152. Projet de rénovation sociale et urbaine du quartier Parc Sud – Convention de subventionnement de l’opération
153. Projet de renouvellement urbain (NPNRU) du quartier Parc Sud – déclassement des emprises constituant l’ilot Guimier
154. Protocole d’accord Ville de Nanterre - SAS "Nanterre-Egalité, Liberté, Fraternité, Montesquieu" pour la construction d’un programme résidentiel mixte en remplacement d’un immeuble de bureaux dans le quartier de la Boule-Champs Pierreux
155. Déclassement par anticipation de l’emprise n°9 dénommée « Jules Ferry » sise à l’angle de la rue de la Garenne et de la rue Jules Ferry de la ZAC des Groues
156. Revalorisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) pour l’année 2027 et exonération des dispositifs publicitaires apposés sur du mobilier urbain
157. Fixation du tarif de la taxe locale de séjour au 1er janvier 2027
158. Rapport annuel 2025 des représentants du Conseil municipal de Nanterre siégeant au Conseil d’administration de la SPLNA
159. Rapport annuel 2025 des représentants du Conseil municipal de Nanterre siégeant au Conseil d’administration de la SEMNA
HABITAT ET LOGEMENT
160. Gallieni-2 bis avenue de la République
Réalisation de 20 logements locatifs sociaux par Nanterre Coop Habitat
Subvention et Garantie communale de l’emprunt souscrit auprès de la CDC
Convention de réservation de logements
ADMINISTRATION GENERALE
161. Désignation du référent déontologue des élus à l’échelle de l’établissement public territorial Paris Ouest La Défense
162. Désignation des représentants de la Ville à l'Association des Villes universitaires de France
163. Conditions d'exercice du mandat municipal RESSOURCES HUMAINES
164. Revoyure du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) - Mise en œuvre de la première phase relative aux agents des catégories C et B
165. Convention de partenariat avec le Comité d'action sociale et culturelle (CASC) pour l’année 2026
166. Modification du tableau des effectifs
167. Création d’emplois non permanents pour l’année 2026 : modification des indices de rémunération des animateurs saisonniers
168. Mise en œuvre du bonus attractivité au bénéfice des professionnels exerçant dans les établissements d’accueil du jeune enfant
QUESTIONS ORALES
Nanterre, le 23 juin 2026
Raphaël ADAM
Maire de Nanterre