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Déliberation - 16 Delib Modification du Tableau DES Effectifs Suppressions Demplois
Document publié le Mercredi 15 novembre 2023 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Déliberation - 16 Delib Modification du Tableau DES Effectifs Suppressions Demplois)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Jeunesse,
Envoyé en préfecture le 06/12/2023
Reçu en préfecture le 06/12/2023
Publié le S L O7
ID : 064-216404228-20231201-DEL_23_12_01_16-DE
Sainte-Marie
Direction Générale des Services
Conseil municipal du 1° décembre 2023
DELIBERATION
Rapporteur : Monsieur Le Maire
Secrétaire de séance : Monsieur Raymond VILLALBA
Nombre de conseiller-e-s en exercice : 33
Nombre de présent-e-s : 29
Nombre de votant-e-s : 32
Etaient présent-e-s :
M. Bernard UTHURRY, Maire, Président,
Mme Marie-Lyse BISTUÉ, M. Sami BOURI, Mme Anne SAOUTER, Mme Brigitte ROSSI, M. Jean CONTOU- CARRÈRE, Mme Anne BARBET, M. Stéphane LARTIGUE, Adjoints, Mme Chantal LECOMTE, M. Philippe GARROTÉ, Mme Dominique QUEHEILLE, M. Raymond VILLALBA, Mme Emmanuelle GRACIA, Mme Flora LAPERNE, M. Frédéric LOUSTAU, Mme Céline BODET, M. Saïd
SOUITA, Mme Sabine SALLE, M. Patrick NAVARRO, Mme Marie SAYERSE, M. lñaki ECHANIZ, Mme Françoise STIOPHANE,
Mme Laurence DUPRIEZ, Mme Carine NAVARRO, M. Jean-Paul PORTESSENY, M. Jacques MAISONNEUVE, M. Daniel LACRAMPE, M. Clément SERVAT, M. Pierre BAHOUM, Conseillers Municipaux.
Etaient représentés :
- M. Patrick MAILLET donne pouvoir à Mme Brigitte ROSSI
- M. Nicolas MALEIG donne pouvoir à M. Frédéric LOUSTAU
- M. André LABARTHE donne pouvoir à M. Jean-Paul PORTESSENY
Etait absente :
- Mme Patricia PROHASKA
16 — MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS: SUPPRESSIONS D'EMPLOIS PERMANENTS
- Vu l'avis du Comité Social Territorial en date du 15 novembre 2023,
-_ Considérant la nécessité de supprimer :
Un emploi de Chargé de création graphique
Grade : Adjoint technique principal de 2%" classe
Durée hebdomadaire de l'emploi : Temps complet
Date de la suppression : 1° décembre 2023
Motif de la suppression : Poste vacant sur le tableau des effectifs suite à avancement de grade
Un emploi d'Agent de restauration
Grade : Adjoint Technique Principal 2% Classe
Durée hebdomadaire de l'emploi : Temps complet Envoyé en préfecture le 06/12/2023
Reçu en préfecture le 06/12/2023
Publié le S L O7
ID : 064-216404228-20231201-DEL_23_12_01_16-DE
Date de la suppression : 1°" décembre 2023
Motif de la suppression : Poste vacant sur le tableau des effectifs suite à avancement de grade
Un emploi d'Agent de restauration
Grade : Adjoint technique Principal 2% Classe
Durée hebdomadaire de l'emploi : Temps complet
Date de la suppression : 1° décembre 2023
Motif de la suppression : Poste vacant sur le tableau des effectifs suite à avancement de grade
Un emploi d'Agent d'entretien du cadre de vie
Grade : Adjoint technique Principal 277% Classe
Durée hebdomadaire de l'emploi : Temps complet
Date de la suppression : 1°’ décembre 2023
Motif de la suppression : Poste vacant sur le tableau des effectifs suite à avancement de grade
Un emploi d'Agent d'entretien du cadre de vie
Grade : Adjoint Technique Principal 2% Classe
Durée hebdomadaire de l'emploi : Temps complet
Date de la suppression : 1° décembre 2023
Motif de la suppression : Poste vacant sur le tableau des effectifs suite à avancement de grade
Un emploi d'Agent chauffeur d'engins de chantier
Grade : Adjoint Technique Principal 2% Classe
Durée hebdomadaire de l'emploi : Temps complet
Date de la suppression : 1°" décembre 2023
Motif de la suppression : Poste vacant sur le tableau des effectifs suite à avancement de grade
Un emploi d'Electricien
Grade : Adjoint Technique
Durée hebdomadaire de l'emploi : Temps complet
Date de la suppression : 1° décembre 2023
Motif de la suppression : Poste vacant sur le tableau des effectifs suite à démission
Un emploi d'Agent d'entretien du cadre de vie
Grade : Adjoint Technique
Durée hebdomadaire de l'emploi : Temps complet
Date de la suppression : 1° décembre 2023
Motif de la suppression : Poste vacant sur le tableau des effectifs suite à disponibilité
Un emploi de Mécanicien
Grade : Adjoint Technique
Durée hebdomadaire de l'emploi : Temps complet
Date de la suppression : 1° décembre 2023
Motif de la suppression : Poste vacant sur le tableau des effectifs suite à avancement de grade
D Envoyé en préfecture le 06/12/2023
Reçu en préfecture le 06/12/2023
Publié le S L GOT
ID : 064-216404228-20231201-DEL_23_12_01_16-DE
Un emploi d’Agent d'entretien plaine des sports
Grade : Adjoint Technique
Durée hebdomadaire de l'emploi : Temps complet
Date de la suppression : 1° décembre 2023
Motif de la suppression : Poste vacant sur le tableau des effectifs suite à avancement de grade
Un emploi d'Agent d'exploitation du réseau assainissement
Grade : Adjoint Technique
Durée hebdomadaire de l'emploi : Temps complet
Date de la suppression : 1° décembre 2023
Motif de la suppression : Poste vacant sur le tableau des effectifs suite à départ à la retraite
Un emploi de Chef de service Domaine Public-Plaçage
Grade : Rédacteur
Durée hebdomadaire de l'emploi : Temps complet
Date de la suppression : 1°” décembre 2023
Motif de la suppression : Poste vacant sur le tableau des effectifs suite à avancement de grade
Un emploi d’Assistante administrative du service Culture, Patrimoine et Vie associative Grade : Adjoint Administratif Principal 2°" Classe
Durée hebdomadaire de l'emploi : Temps complet
Date de la suppression : 1°" décembre 2023
Motif de la suppression : Poste vacant sur le tableau des effectifs suite à avancement de grade
Un emploi d’Agent administratif :
Grade : Adjoint Administratif Principal 2%" Classe
Durée hebdomadaire de l'emploi : Temps complet
Date de la suppression : 1°’ décembre 2023
Motif de la suppression : Poste vacant sur le tableau des effectifs suite à avancement de grade
Un emploi d’Agent d'entretien et d'animation DVCI — Education
Grade : Adjoint d'Animation Principal 2% Classe
Durée hebdomadaire de l'emploi : Temps complet
Date de la suppression : 1° décembre 2023
Motif de la suppression : Poste vacant sur le tableau des effectifs suite à changement de filière
Un emploi d'ATSEM ï
Grade : ATSEM Principal 1° Classe
Durée hebdomadaire de l'emploi : Temps complet
Date de la suppression : 1° décembre 2023
Motif de la suppression : Poste vacant sur le tableau des effectifs suite à départ à la retraite
LU) Envoyé en préfecture le 06/12/2023
Reçu en préfecture le 06/12/2023
Publié le S LG
ID : 064-216404228-20231201-DEL_23_12_01_16-DE
Un emploi d'Agent de police municipal
Grade : Gardien-Brigadier
Durée hebdomadaire de l'emploi : Temps complet
Date de la suppression : 1°’ décembre 2023
Motif de la suppression : Poste vacant sur le tableau des effectifs suite à avancement de grade
Il est proposé à votre assemblée :
> La suppression de 6 emplois de catégorie C à temps complet, grade d'adjoint technique Principal de 2°" classe
La suppression de 5 emplois de catégorie C à temps complet, grade d’Adjoint Technique
La suppression d’un emploi de catégorie B à temps complet, grade de Rédacteur La suppression de 2 emplois de catégorie C à temps complet, grade d'Adjoint Administratif Principal 2% Classe
La suppression d'un emploi de catégorie C à temps complet, grade d'Adjoint d'animation principal 2°" Classe
> La suppression d'un emploi de catégorie C à temps complet, grade d'ATSEM Principal de 1°° Classe
> La suppression d'un emploi de catégorie C à temps complet, grade Gardien- Brigadier
VIN
M.
v
Ouï cet exposé, le CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,
- ADOPTE les propositions de Monsieur le Maire,
- MODIFIE le tableau des emplois à compter du 1° décembre 2023.
Ainsi délibéré à OLORON Ste-MARIE, ledit jour 01 décembre 2023.
Suivent les signatures.
Le Maire,
Bernard UTHURRY