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Conseil Municipal - Reunion du Conseil Municipal du 25 octobre 2021
Document publié le Lundi 25 octobre 2021 par la commune de Chazey-sur-Ain.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Reunion du Conseil Municipal du 25 octobre 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Armement, Espaces terrestres et maritimes,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 OCTOBRE 2021
Le conseil municipal de Chazey-sur-Ain s’est réuni le lundi 25 octobre 2021 à 18h30 en mairie. Etaient absents excusés Marine CROES (pouvoir à Claire ANDRE), Clément BOZZACO (pouvoir à Solange GIROUD), Patrice GAUCHAIS (pouvoir à Michel COUTIER), Régis GROSCLAUDE-GALLAND (pouvoir à Anna BENAU) et Fabien MUNOZ.
Rémy BOURSIER est désigné secrétaire de séance.
Suppression d’un poste d’adjoint suite à démission
Madame le Maire expose que Mme Sandrine HUSSON, 2ème adjointe, a démissionné de son poste d’adjointe et de conseillère municipale. Cette démission a été acceptée par le Sous-Préfet en date du 06 octobre 2021, et l’accord reçu en mairie le 13 octobre 2021.
Conformément aux articles L2122-7-2 et L2122-14 du CGCT, il importe à présent au Conseil Municipal de pourvoir, dans les 15 jours qui suivent, au remplacement ou non de ce poste d'Adjoint au Maire ainsi vacant ;
Madame le Maire rappelle que la création du nombre d’adjoints relève de la compétence du conseil municipal qui détermine librement le nombre d’adjoints en vertu de l’article L.2122- 2 du Code général des collectivités territoriales (CGCT), et qu’il est ainsi possible de décider de la suppression du poste d’un adjoint devenu vacant ;
Considérant que la commune compte actuellement 5 adjoints, par délibération du 23 mai 2020, mais que ce nombre pourrait être diminué à 4 adjoints ;
Considérant que la commune compte actuellement 2 conseillers délégués, par arrêté du 10 juin 2021 et délibération du 11 juin 2021 ;
Elle propose de supprimer un poste d’adjoint sans que la bonne marche des services municipaux ne soit altérée.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à la majorité (14 voix pour – 1 voix contre – 3 abstentions) DECIDE :
- de supprimer le poste de 5ème adjoint
- de fixer le nombre d’adjoints à QUATRE
- d’actualiser le tableau du conseil municipal comme suit
Fonction Qualité Prénom NOM
Maire Mme Claire ANDRE
Premier adjoint M. Fabien MUNOZ
Deuxième adjoint M. Michel COUTIER
Troisième adjoint Mme Christiane BUCAILLE
Quatrième adjoint M. Thierry PRAT
Conseiller municipal Mme Solange GIROUD
Conseiller municipal Mme Anna BENAU
Conseiller municipal Mme Clotilde DREVET
Conseiller municipal M. Charly ROBERT
Conseiller municipal délégué M. Clément BOZZACO
Conseiller municipal M. Patrice GAUCHAIS
Conseiller municipal délégué Mme Pauline TARPIN
Conseiller municipal M. Rémy BOURSIER
Conseiller municipal Mme Marine CROES
Conseiller municipal M. Bernard MAILLET
Conseiller municipal M. Richard GOUBEL
Conseiller municipal Mme Emmanuelle BERTRAND
Conseiller municipal Mme Murielle PEILA
Conseiller municipal M. Régis GROSCLAUDE-GALLAND