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Procès Verbal - Proces Verbal CM du 04.11.24
Procès Verbal - Proces Verbal CM du 13.04.26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Brusquet.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal CM du 13.04.26)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE de LE BRUSQUET
DEPARTEMENT DES ALPES DE
HAUTE-PROVENCE
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU
Séance du : 13 AVRIL 2026
NUMEROS DECISION
Approbation du procès-verbal du 09/02/26 + 21/03/26 + 25/03/26. Approuvé Unanimité
20-2026 Délibération : Compte financier unique 2025 — Budget Principal. Approuvée Unanimité
21-2026 Délibération : Affectation des résultats 2025. Approuvée Unanimité
22-2026 Délibération : Vote des taxes directes locales pour 2026. Approuvée Unanimité
23-2026 Délibération : Versement des subventions aux associations pour 2026. Approuvée Unanimité
24-2026 Délibération : indemnités de fonctions du Maire et des adjoints. Approuvée Unanimité
25-2026 Délibération : Approbation du Budget Principal 2026. Approuvée Unanimité
26-2026 Délibération : Désignation des délégués de la Commune auprès du RE Syndicat Mixte Asse Bléone (SMAB). LE me nantmilé
27-2026 Délibération: Désignation des délégués du territoire d'Energie/SDE 04 oo De au collège de DIGNE/BARREME. PPTORTÈE Unanimité
28-2026 Délibération : Représentation au sein des syndicats intercommunaux. Approuvée Unanimité
29-2026 Délibération : Autorisation signature pour la convention d'adhésion à IT ” : 04 pprouvée
| Unanimité
30-2026 Délibération : Création d’un poste d'agent territorial spécialisé des écoles AnovE maternelles principal de 2°" classe à temps complet. PPrOnVEE Unanimité
31-2026 Délibération: Désignation du délégué élu du Comité National d'Action ADO vÉe Sociale pour le personnel des collectivités territoriales. PPrORTÈE Unanimité
32-2026 Délibération : Autorisation signature convention de fourrière sans ABprouvé ramassage d'animaux entre l'association Amis Dignois des Animaux et la _ té commune du BRUSQUET. dci 33-2026 Délibération : Exonération d’un mois de loyer d’un local professionnel Approuvée paramédical. A la Majorité
À LE BRUSQUET,
Le 13 Avril 2026.
Le Maire, Le Secrétaire de séance,
Gilbert REINAUDO.
Publié le : 14 Avril 2026.