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Compte-Rendu - CR CM 2020 11
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montastruc-de-Salies.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2020 11)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
MONTASTRUC
DE
SALIES
20,
Boute
de
Saint
Rock
SUCO
Mautaitiuc
de
Sales
Tables : 05.61. 97.55.48
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
23
novembre
2020
Etaient_
présents:
M.
LACARRERE,
Mme
DARMANI,
MM
CALVET,
ESQUERRE,
Mmes
ARTIGUES,
DUCHEIN,
ESTRADE.
Étaient
excusés
:MM
BOUE
et
BUFFALAN,
Mmes
MAYLIN
et
MONTEGUT
procuration
à
M
LACARRERE
pour
cette
dernière.
Secrétaire
de
séance
: Mme
ARTIGUES
La
séance
est
ouverte
à
19h
05
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DU
CONTRAT
AVEC
LE
NOUVEL
ARCHITECTE
POUR
LA
REPRISE
DES
TRAVAUX
DE
LA
MAISON
DES
ASSOCIATIONS
Monsieur
le
Maire
informe
l’assemblée
que
Monsieur
François
Arcangéli
lui
a
adressé
le
contrat
pour
le
suivi
des
travaux
et
des
dossiers
administratifs
de
la
maison
des
associations.
Le
coût
de
sa
prestation
est
de
9.5%
et
s’applique
aux
prestations
restant
à réaliser.
Le
montant
des
honoraires
sera
donc
de
5 956.50
€ HT
Autorisation
de
signature
du
contrat
adoptée
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés.
OPPOSITION
AU
PLUi
Monsieur
le
Maire
informe
l’assemblée
qu’il
y
a
lieu
de
se
prononcer
sur
la
réalisation
du
Plan
Local
d'Urbanisme
intercommunal
(PLUÏ).
Il
propose
de
rester
décisionnaire
pour
les
documents
d'urbanisme
et
donc
de
s’opposer
à la
réalisation
du
PLUi.
Opposition
au
PLUIi
adoptée
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés.
QUESTIONS
DIVERSES
Prime
de
fin
d’année
de
la
secrétaire
de
Mairie
:Son
montant
actuel
est
de
679.90
€
brut
et
pour
reconnaitre
à
la
secrétaire
de
Mairie
son
investissement
dans
les
tâches
confiées,
il
est
décidé
d’en
réévaluer
le
montant
et
de
le
porter
à 800
€
brut.
Décorations
de
Noël
:Elles
seront
mises
en
place
cette
année
aussi.
Les
comités
des
fêtes
seront
sollicités
pour
aider
à leur
installation. ONF
:Le
garde
forestier
viendra
présenter
le
plan
forestier
de
la
commune.
Il
sera
reçu
par
Bertrand
Lacarrère
et
Jacques
Esquerré.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
19h40
Fait
à Montastruc-de-Salies,
le
23
novembre
2020
Le
Maire
B.LACARRERE