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Procès Verbal - articles 175 169 Document publié le Lundi 24 novembre 2025 par la commune de Moussières. Lien du pdf (Procès Verbal - articles 175 169)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Justice et droit, Conseil Municipal

LES MOUSSIÈRES

Procès-verbal

Séance du 24 novembre 2025

Le Conseil Municipal de la commune LES MOUSSIERES s’est réuni, en session ordinaire, à 20h00 au lieu

habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Christian ROCHET, Maire.

Présents : | Gaétan DUSSOUILLEZ — Thomas GRENARD — Raphaël GROSSIORD - Sandra GROSTABUSSIAT- - Christian ROCHET

Excusés : Jean-Michel TERRIER (pouvoir à Christian ROCHET), Joris MALLAMACI (pouvoir à Thomas GRENARD), Florent MILLET (pouvoir à Raphaël GROSSIORD), Sylvie GROSTABUSSIAT (pouvoir à Sandra GROSTABUSSIAT)

Secrétaire | Sandra GROSTABUSSIAT

1. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

L’ordre du jour suivant est approuvé à l’unanimité :

APPROBATION PV DES CONSEILS MUNICIPAUX DES 06.10 ET 17.10.2025 MARCHE ASSURANCE : CHOIX DU PRESTATAIRE

DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD) DU PLUI DU HAUT JURA SAINT-CLAUDE CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE POUR LA PRISE E CHARGE A LA CRECHE « LES P’TITS LOUPS »

MODIFICATION DELIB DU 22.9.2025 : TRAVAUX ENERGETIQUE LOGEMENTS 2 RUE DE LA PESSE ET 6 RUE DE LAJOUX

TARIFS REMONTEES MECANIQUES

LOCATION GARAGE AD-MECA

COLIS FIN D’ANNEE ET VŒUX

CREATION JARDIN SOUVENIR : CHOIX PRESTATAIRE

FROMAGERIE : FETE DE LA SAINT-UGUZON ET REFLEXION-DEMANDE AIDE AU MAINTIEN DE L'AGRICULTURE

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

2. NOMINATION SECRÉTAIRE DE SÉANCE :

Est nommée Sandra GROSTABUSSIAT comme secrétaire de séance.

3. APPROBATION PROCÈS-VERBAUX DES 06 ET 17 OCTOBRE 2025

Les procès-verbaux des 06 et 17 octobre 2025 sont adoptés à l’unanimité.

4. Marché Assurance : choix du prestataire

VU le Code Général des Collectivités Territoriales,

VU la consultation lancée le 17 octobre 2025 auprès de 3 assureurs : GROUPAMA, GAN, ABEILE et AXA pour la

conclusion de contrats liés aux risques des collectivités locales avec un retour des propositions au 19.11.2025.

CONSIDERANT que la commune a reçu 1 réponse négative d’ABEILLE et 1 réponse de l’assureur suite à l’appel à

concurrence : GROUPAMA.

ENTENDU l'exposé de Monsieur Christian ROCHET, Maire,

Conseil municipal — Séance du 24 novembre 2025

Page 1 sur 7CONSIDERANT que la commune des Moussières a établi un rapport d’analyse des offres en proposant de retenir : > en l" position : GROUPAMA

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité

DECIDE de suivre l’avis de la commission communale et de retenir la proposition d’assurance de GROUPAMA

pour un montant annuel de 5 744.55 € comprenant :

Responsabilités (avec franchises)

Protection juridique

Protection fonctionnelle

Dommages aux biens (avec 760€ de franchise)

Gestionnaire remontées mécaniques

Assainissement

Quad et moto neige

DECIDE de suivre l’avis de la commission communale et de retenir la proposition d’assurance de GROUPAMA pour un montant annuel de 5 744.55 € pour le quad et la motoneige.

AUTORISE M. le Maire à signer le contrat d’assurance pour une durée de 5 ans, à compter du 01/01/2026, et

tous documents relatifs à ce dossier

5. Débat sur les orientations générales du PADD du PLUI du Haut-Jura Saint-Claude

VU la loi Montagne ;

Vu le Code Général des Collectivités territoriales,

VU le Code de l'Urbanisme notamment l’article L153-12 ;

Vu la délibération de prescription du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Haut Jura Saint Claude par le conseil communautaire en date du 12 octobre 2022,

Vu la présentation du Projet d’ Aménagement et de Développement Durables (PADD) version n°1 aux personnes publiques associées lors de la réunion du 16 janvier 2025 ;

Vu la présentation du Projet d’ Aménagement et de Développement Durables (PADD) version n°1 lors des réunions publiques réalisées en date du 27 au 29 janvier 2025 ;

Vu la présentation des orientations du PADD version n°2 de la présente séance ;

Considérant les objectifs poursuivis de la procédure d’élaboration du PLUi,

Considérant les orientations du PADD traduit en 3 axes stratégiques de développement et les objectifs chiffrés de la modération de la consommation de l’espace et de l’étalement urbain,

Le conseil municipal, PREND ACTE de la tenue du débat sur les orientations générales telles que présentées sans vote ;

> Projet création hôtel et restaurant 3 à 4 étoiles —- Montagnes du Jura

M. le Maire présente au Conseil le projet porté par Mme Juliette DELIRY-BEAUD consistant en la création d’un hôtel de 30 à 40 chambres, comprenant un bistrot-bar, une terrasse, un espace bien- être, ainsi que des installations destinées à l’accueil de groupes.

Ce projet serait implanté sur le territoire de la commune des Moussières, dans le Haut-Jura.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

Approuve l’installation de ce projet sur la commune et se félicite de cette initiative contribuant au développement local et touristique.

Conseil municipal — Séance du 24 novembre 2025

Page 2 sur 7- Afin de favoriser la réalisation de ce projet, la Commune Sollicite le SIDEC pour procéder à l’enfouissement des lignes existantes situées “Sous la Mura” mais en amont que l’enfouissement soit effectué dans le village.

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier.

6. Convention de participation financière pour la prise en charge de la crèche « Les P°’tits Loups »

M. le Maire informe que le 14 octobre 2024, la micro-crèche de Chassal-Molinges a accueilli ses premiers

« P'tits Loups ». La gestion de la crèche est assurée par l’association Alfa 3A et accueille des enfants qui

résident à Chassal-Molinges mais aussi dans des communes extérieures.

C’est dans ce contexte que la commune de Chassal-Molinges peut solliciter les communes concernées pour

participer financièrement à l’accueil de ces enfants via la convention.

Le mode de calcul de cette participation prend en compte le reste à charge de fonctionnement de la commune

de Chassal-Molinges proratisé à partir des heures réalisées durant l’année en cours, sur la base d’un état

comportant le nom des familles et le montant correspondant.

La présente convention prend effet au 1° janvier 2025 et court jusqu’au 31 décembre 2027. Elle sera

reconduite tacitement à l’échéance.

Chacune des parties pourra résilier la présente convention à tout moment par lettre recommandée avec accusé-

réception, moyennant un préavis de 2 mois. Néanmoins, la participation des communes contractantes

correspondant à l’accueil des enfants durant la validité de la présente convention restera due jusqu’au départ

de l’enfant.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité

AUTORISE le Maire à signer cette convention de participation financière pour la prise en charge à la crèche

des « P’tits Loups » des enfants résidant hors de la commune de Chassal-Molinges.

AUTORISE le Maire à signer tous documents relatifs à la bonne exécution de cette délibération.

7. Modification délibération du 22.9.2025 : travaux énergétiques logements 2 rue de la Pesse et 6

rue de Lajoux

Vu la délibération du conseil municipal en date du 22 septembre 2025 qui décide De RETENIR les entreprises ci-dessous :

6 rue de Lajoux (€HT)

Électricité Peinture/isolation | Plombier Menuiserie

Portigliatti 2 015.00 €

Peinture color Poulain 3 371.00 €

SANI CLIM Romain PERRIER

- radiateur 9 537.00 €

- pompe 36 185.48 €

Menuiserie (2 portes) NICOLET Charpente 6 640.15 €

TOTAL 56 362.63 €

2 rue de la Pesse (€ HT)

Électricité Peinture/isolation | Plombier Menuiserie

Portigliatti 1 499.00 €

Peinture color Poulain 20 310.00 €

SANI CLIM Romain PERRIER

- chauffe eau thermodynamique 3 740.00 €

Menuiserie NICOLET Charpente 375.00 €

TOTAL 25 924.00 €

Conseil municipal — Séance du 24 novembre 2025

Page 3 sur 7Considérant que pour le 6 rue de Ljoux, la pompe à chaleur air/eau de marque Atlantic a été retenue par la

commission « travaux », dont le devis de l’entreprise SANI CLIM est d’un montant de 25 342.67€HT,

Le conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité

MODIFIE la délibération du 22 septembre 2025 et ACCEPTE le devis de l’entreprise SANI CLIM pour un

montant de 25 342.67€ HT

6 rue de Lajoux (€HT)

Électricité Peinture/isolation | Plombier Menuiserie

Portigliatti 2 015.00 €

Peinture color Poulain 3 371.00 €

SANI CLIM Romain PERRIER

- radiateur 9 537.00 €

- pompe 25 342.67 €

Menuiserie (2 portes) NICOLET Charpente 6 640.15 €

TOTAL 45 499.86 €

2 rue de la Pesse (€ HT)

Électricité Peinture/isolation | Plombier Menuiserie

Portigliatti 1 499.00 €

Peinture color Poulain 20 310.00 €

SANI CLIM Romain PERRIER

- chauffe eau thermodynamique 3 740.00 €

Menuiserie NICOLET Charpente 375.00 €

TOTAL 25 924.00 €

DIT que les montants sont inscrits au BP 2025 au compte 21321.

AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier.

8. Tarifs remontées mécaniques

Monsieur le Maire laisse la parole à Sandra GROSTABUSSIAT.

Sandra GROSTABUSSIAT propose une augmentation des tarifs des téléskis ; Elle propose ce qui suit :

Forfaits enfant Forfait adulte

6 ans à - 16 ans à partir de 16 ans

Anciens | Nouveaux | Anciens | Nouveaux

tarifs tarifs tarifs tarifs

Matin 12.00 € 12.00 € 15.50 € 16.00 €

13 heures 13.00 € 13.00 € 16.50 € 17.00 €

15 heures 11.50 € 12.00 € 14.50 € 15.00 €

1 journée 16.00 € 16.00€ 20.00 € 20.00 €

6 jours 73.00 € 73.00 € 99.00 € 99.00 €

Groupe demi-journée (10 personnes) 11.00 11.00 € 14.50 15.00 €

Forfait saison 93.00 93.00 € 130.00 130.00 €

Tarifs présaison (Valable jusqu'au 16 décembre de

l'année) 73.00 73.00 € 99.00 99.00 €

Anciens tarifs Nouveaux tarifs

Classe de neige : demi-journée (Enfant ou

accompagnateur) 8.50 8.50€

Conseil municipal — Séance du 24 novembre 2025

Page 4 sur 7Enfant (spécial ESF) 8.00 8.00€

Location snowscoot - Heure 8.00 8.00€

Location snowscoot - Demi-journée 15.50 16.00€

> À l'unanimité des membres présents et représentés, le Conseil municipal approuve ces nouveaux tarifs.

9. Location garage AD-MECA

Monsieur le Maire rappelle que le garage de la station d’épuration a été mis à disposition du déneigeur de la

commune, afin de lui permettre de laisser un tracteur sur place et d’être plus rapide dans ses délais d’intervention,

ce qui avait été démontré déjà les saisons passées.

Monsieur le Maire propose qu’en contrepartie de ce prêt et pour des raisons d’assurance, un bail soit mis en place

du 1% décembre 2025 au 31 mars 2026, pour un montant mensuel de 50€ pour le local.

Il est demandé au locataire de laisser le garage propre et balayé à la fin de la période de location.

À l’unanimité des membres présents et représentés, le Conseil municipal décide la mise en place d’un bail pour le stockage du tracteur de déneïgement qui s’occupe de la commune, pour un montant de 50€ par mois.

10. Colis fin d’année et cérémonie des vœux

M. le Maire rappelle que les années précédentes était organisé un repas de noël pour les personnes âgées de 70

ans et plus,

Le conseil municipal propose de poursuivre cette rencontre conviviale avec le conseil municipal, le dimanche 11

janvier 2026.

Le repas aura lieu à la salle des dolines, le dimanche 11 janvier à partir de 12h00.

Une invitation personnalisée sera envoyée à tous les ainés avec une réponse souhaitée avant le 02 janvier 2026

LE CONSEIL MUNICIPAL, Après en avoir délibéré, à l’unanimité

DECIDE d’organiser le repas le dimanche 11 janvier 2026 pour les personnes âgées de 70ans et plus. CHARGE M. Maire de mettre en application cette mesure.

AUTORISE Mme le Maire à signer tous documents relatifs à ce dossier.

Colis fin d’année :

Monsieur le Maire rappelle que 2 personnes de la Commune participent volontairement et gratuitement au

déneigement des containers poubelles, travaux divers dans la commune : il propose donc d’offrir un colis de noël

à Julien MERMET et Michel GROS.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité

DECIDE d’offrir exceptionnellement un colis de noël à Julien MERMET et Michel GROS pour les remercier

pour leur travail, pour un montant compris 20 à 30€ et DIT que cette dépense sera inscrite au compte 6232 du budget communal.

11. Création jardin souvenir : choix du prestataire

Vu le Code général des collectivités territoriales,

Vu la nécessité de mettre aux normes le jardin du souvenir au sein du cimetière communal, Considérant qu’il convient de procéder à la fourniture et la pose d’un puisard ainsi qu’à la fourniture et la pose d’une stèle,

Considérant que deux entreprises spécialisées ont été consultées dans le cadre de cette opération :

Marbrerie Grandclément, qui présente une offre d’un montant de 8 065 € HT, comprenant la fourniture et la pose d’un puisard avec grille caillebotis, la fourniture et la pose d’une stèle + socle, gravure noire jardin du

Conseil municipal — Séance du 24 novembre 2025

Page 5 sur 7souvenir et 2 totems triangulaires sur socle béton et 60 plaquettes ainsi que couvertine granit et enfin nettoyage des pierres du mur ;

Marbrerie Cochod, qui présente une offre d’un montant de 4 160.45 € HT, pour arrachage de la souche existante dans l’emplacement du jardin du souvenir, lavage complet de l’entourage, fourniture et pose du puisard avec grille caillebotis, fourniture et pose d’une colonne carrée en granit TARN, fourniture pour série de plaque vierge (25) et lavage complet du monument.

Considérant l’analyse des deux propositions et le rapport établi par les services, Considérant que l’offre de l’entreprise Cochod apparaît comme la plus avantageuse pour la commune au regard du prix et de la qualité technique,

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, Décide :

De retenir l’entreprise Cochod pour la réalisation des travaux (arrachage de la souche existante dans l'emplacement du jardin du souvenir, lavage complet de l’entourage, fourniture et pose du puisard avec grille caillebotis, fourniture et pose d’une colonne carrée en granit TARN, fourniture pour série de plaque vierge (25) et lavage complet du monument), pour un montant de 4 160.45€ HT.

D’autoriser Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à l’exécution de la présente décision.

De prévoir la dépense correspondante au budget communal 2025, à l’article 2116.

12. Fromagerie : fête de la Saint-Uguzon et réflexion-demande aide au maintien de l’agriculture

> Fête de la Saint-Uguzon :

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu la demande formulée par la Fromagerie du Haut-Jura concernant l’organisation, au mois de juillet 2026, de la fête de la Saint-Uguzon, patron des fromagers ;

Considérant que cette manifestation constitue un événement culturel et patrimonial important pour la commune et le territoire ;

Considérant que la Fromagerie du Haut-Jura souhaite associer la commune à l’organisation de cette célébration ;

Considérant que la participation de la commune à cet événement contribue à la mise en valeur des traditions locales et à l’animation de la vie communale ;

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

- Prend acte de la demande de la Fromagerie du Haut-Jura relative à l’organisation de la fête de la Saint- Uguzon en juillet 2026 ;

- Décide que la commune participera à l’organisation et au déroulement de la fête de la Saint-Uguzon en 2026, selon des modalités qui seront précisées ultérieurement entre la commune et la Fromagerie du Haut-Jura. - D’autoriser Monsieur le Maire à engager les démarches nécessaires à la préparation de cet événement et à signer tout document utile.

> Réflexion et aide au maintien de l’agriculture, notamment en production laitière, sur le secteur du Haut-

Jura

Monsieur le Maire fait part du courrier reçu de la Fromagerie du Haut-Jura relatant les faits que dans les

années à venir des départs en retraite d’un certain nombre de sociétaires, producteurs de lait sont à venir et

dont pour certains avec des structures vétustes, vieillissantes, nécessitant des investissements structurels

importants.

La Fromagerie est une activité importante sur le territoire, elle regroupe actuellement 15 exploitations,

réparties sur les communes de Lajoux, Spetmoncel-Les-Molunes, Bellecombe, La Pesse, Les Bouchoux et Les

Moussières soit l’entretien et maintien de la biodiversité sur 2 423 hectares.

Conseil municipal — Séance du 24 novembre 2025

Page 6 sur 7.La

Ils ont à cœur de maintenir cette activité et pour cela les exploitations en place doivent être maintenues, pour

certaines renforcées et évoluées.

Pour arriver à pérenniser la production laitière, les exploitations, la fromagerie, le bleu de gex du Haut-Jura

mènent une réflexion sur différents projets et sollicitent les communes et communautés de communes à participer

à cette réflexion.

12. Questions et informations diverses

M. le Maire informe du courrier reçu de MALAKOFF Humanis (contrat collectif portant sur les garanties de

prévoyance et maintien de salaire le cas échéant, de tout ou partie des salariés, de la résiliation au 31 décembre

2025).

Téléskis : Messieurs Bérenger DROMARD), Paul CHEVASSUS-AGNES, Dominique RAY et Alain

FALCONNIER ont été embauchés. Il y a un petit souci sur la poulie au départ du TK. L’emplacement de M.

FERRY sera vu avec lui.

Les tables, les barres des bancs bougent, cela sera signaler à l’entreprise NICOLET et demander à Vincent de

ramener la clef du téléski. Il reste encore des outils et des chutes de bois, il faudra voir avec l’entreprise pour

débarrasser.

Sandra GROSTABUSSIAT informe que la nouvelle révision pour les remontées mécaniques + de50 ans aura lieu

en 2026. Et que les visites des 30 ans seront désormais tous les 15 ans.

M. Gaétan DUSSOUILLEZ fait part que lors des travaux au Ravit’Haut concernant l’isolation du garage n’est pas

terminée, manque de plaque et les joints mousse non terminés : voir avec Peinture Color.

Thomas GRENARD : pour les pass nordiques, il s’interroge sur le paiement des forfaits pour les utilisateurs des

pistes pour le week-end dernier. M. le Maire se renseignera.

M. le Maire informe que nous avons eu une demande d’aide alimentaire par un habitant. Vu les demandes de

livraisons de repas, d’aide alimentaire par l’intermédiaire du 115, il serait peut être utile de remettre en place une

commission aide sociale car il y a de plus en plus de numéro d’aide au niveau national mais ces numéros

renvoient souvent vers les communes et les administrés n’utilisaient jamais ces services, ce qui n’est pas le cas à

l’heure actuelle et que les appels à ces numéros sont de plus en plus utilisé par les jeunes génération : à étudier

lors de la prochaine mandature.

M. Raphaël GROSSIORD informe que M. et Mme GROSPELLIER Jean-Paul ont rencontrés M. et Mme

BELISSARD afin que ces derniers fassent abattre les arbres qui menacent de tomber sur la maison

GROSPELLIER au 8 rue de la Pesse.

Prochain conseil municipal : lundi 15 décembre à 20h00

Séance levée à 22h00

Le Maire, La secrétaire de séance,

Christian Sandra GROSTABUSSIAT

Conseil municipal — Séance du 24 novembre 2025

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