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Compte-Rendu - crcm050225 Document publié le Mercredi 5 février 2025 par la commune de Vaupalière. Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm050225)Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Investissement et développement économique, 1

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2025

Le mercredi 5 février 2025 à 19 h, le conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur BRUNET Bernard, maire. Etaient présents : M. BRUNET Bernard, maire, M. LECAT François, M. COSNARD Pierre, Mme RAYMUNDIE Raymonde, adjoints, Mme BRUNEAU Christelle, M. COLANGE Alain, M. DIAS FERREIRA Baptiste, Mme PION Christelle, M. MAUTALENT Hantz, Mme TABURET Sandrine, conseillers municipaux.

Absents excusés ayant donné pouvoir :

- Mme COURTILLET Jennifer à Mme PION Christelle

- M. LEMAITRE Pierre à M. COLANGE Alain.

Absente excusée : Mme BRIFFARD Alexandra

Formant la majorité des membres en exercice.

M. LECAT François a été nommé secrétaire de séance.

Lecture et approbaƟon du compte-rendu de la séance du 4 décembre 2024.

En ouverture de séance, M. LECAT remercie Mlle Anastasia HUE, Mlle Estelle BRUNEAU, M. Clément DIAS FERREIRA, M. Evan CHARTRAIN, membres du conseil Municipal des jeunes de leur présence et excuse les autres conseillers qui n’ont pas pu se rendre disponibles. M. LECAT souligne la qualité du travail accomplie par le CMJ et tenait que la présentation du projet d’aire de jeux soit faite par les jeunes conseillers.

1) Projets de structures de jeux (école, garderie périscolaire et auprès du city-stade) /

validation et demandes de subventions

 Projet d’aménagement d’une aire de jeux auprès du city-stade

Le Conseil municipal des jeunes a travaillé sur l’élaboration d’une aire de jeux pour les enfants de 6 mois à 12 ans. Le travail collectif avec la commission « aménagements, travaux et gestion du patrimoine » a permis d’élaborer un cahier des charges en vue d’obtenir trois devis. Concernant sa localisation, le CMJ propose de l’implanter près de l’école permettant ainsi aux enfants d’en profiter notamment aux heures d’entrée et de sortie de classe. La structure serait implantée entre la salle polyvalente et le city-stade en scindant le terrain de pétanque en deux (surfaces : terrain de pétanque 14/15 soit 210 m² et aire de jeux 13/14 soit 182 m²). Trois entreprises spécialisées ont été consultées sur la base du cahier des charges établi à savoir : ENVIRONNEMENT SERVICE, KOMPAN, HUSSON.

Il est également envisagé de compléter cet équipement par une table de ping-pong qui serait implantée en dehors de l’aire de jeux, près du city-stade (plus éloigné des habitations). L’aire de jeux proposée serait composée de trois structures, un jeu sur ressort et une balançoire ronde avec trois autres jeux inclusifs accès PMR, le tout sur gazon synthétique avec clôture, portillon, poubelle et bancs.

Les trois entreprises consultées ont répondu.

Après étude des devis, il est proposé de retenir l’offre de la société ENVIRONNEMENT SERVICE, mieux disante, pour un montant de 69 144.26 € ht soit 82 973.11 € ttc. Il est ajouté qu’il y aura à l’avenir une possibilité d’agrandissant en veillant toutefois aux normes de distances et de hauteurs à respecter.

Le conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l’unanimité, de retenir cette proposition. L’investissement correspondant sera inscrit au budget 2025 et fera l’objet de demandes de subvention auprès des services de l’Etat et du Département de Seine-Maritime, ce projet pourra également faire l’objet de demandes d’autres fonds le cas échéant.2

M. BRUNET et M. COLANGE adressent leurs remerciements aux jeunes élus pour leur investissement. M. DIAS FERREIRA les félicite pour leur prise de parole et leur sens de l’action communale.

Projet d’installation d’une structure de jeux dans la cour de l’école

Projet étudié par la commission « aménagements, travaux et gestion du patrimoine » le 24

janvier 2025, le compte-rendu a été transmis au conseil Municipal par mail.

M. le maire explique que deux sociétés ont été consultées à savoir :

- l’ECHO TECHNIQUE, offre comprenant 2 jeux pour un montant de 7 262.40 € ht soit

8 714.88 € ttc. Ces jeux sont livrés, avec notice de montage à la charge de la Commune, sans

aménagement de sol synthétique, Ces travaux peuvent être faits par des sous-traitants et feraient

l’objet de facturations complémentaires.

- ENVIRONNEMENT SERVICE, offre comprenant également deux jeux mais sur structure

aménagée sur espace enherbé, travaux préparatoires compris (terrassement, nivellement,

bordure béton à plat, longrine et géotextile), dalle béton ferraillée, gazon synthétique pour un

montant de 21 899.51 € ht soit 26 279.71 € ttc.

Après présentation, et étude par la Commission, il est proposé de retenir l’offre de la société ENVIRONNEMENT SERVICE, projet plus abouti. Le conseil Municipal valide, à l’unanimité, cette proposition. L’investissement correspondant sera inscrit au budget 2025 et fera l’objet de demandes de subvention auprès des services de l’Etat et du Département de Seine-Maritime, ce projet pourra également faire l’objet de demandes d’autres fonds le cas échéant.

Projet d’installation d’une structure de jeux dans la cour de la garderie périscolaire Projet également étudié par la commission.

M. le maire présente les offres des deux sociétés consultées sur la base d’une structure sur sol souple avec banc installée sur l’enrobé à savoir :

- KOMPAN pour un montant de 20 781.78 € ht soit 24 938.14 € ttc,

- ENVIRONNEMENT SERVICE pour un montant de 15 753.70 € ht soit 18 904.44 € TTC Après présentation, et étude par la Commission, il est proposé de retenir l’offre de la société ENVIRONNEMENT SERVICE, mieux disante. Le conseil Municipal valide, à l’unanimité, cette proposition. L’investissement correspondant sera inscrit au budget 2025 et fera l’objet de demandes de subvention auprès des services de l’Etat et du Département de Seine-Maritime, ce projet pourra également faire l’objet de demandes d’autres fonds le cas échéant.

Mme TABURET rejoint par les autres élus demande qu’une remise commerciale soit sollicitée auprès de la société ENVIRONNEMENT SERVICE étant donné que ses trois devis ont été retenus et que les frais de transport pris en compte sur chaque devis ne seront pas justifiés, l’ensemble pouvant être livré en même temps.

2) Avancement de grade / Création d’un poste d’agent de maîtrise principal et suppression du poste d’agent de maîtrise au 01/03/2025

M. le maire fait part au conseil Municipal des possibilités d’avancements de grade à compter du 1er janvier 2025, selon le tableau transmis par le centre de gestion 76.3

L’avancement de grade constitue une possibilité d’évolution dans la carrière de l’agent au sein de son cadre d’emplois. Elle ne revêt pas de caractère obligatoire et peut être prononcée au vu : - Des lignes directrices de gestion (LDG) validées par le Comité social territorial le 17 novembre 2023 et fixées par arrêté municipal n°48/2023 du 27 novembre 2023, - Des taux de promotion fixés par délibérations en date du 6 février 2008 et du 5 septembre 2012 (taux en vigueur tant que le conseil Municipal ne les a pas modifiés)

Ces explications données, pour l’année 2025, M. le maire propose l’avancement de grade de Mme CHEDRU Christèle, agent du restaurant scolaire. A cette fin, il propose à compter du 1er mars 2025 de :

- Supprimer le poste d’agent de maîtrise à temps complet et de créer le poste d’agent de maîtrise principal à temps complet, sur lequel sera nommé Mme CHEDRU Christèle. Le tableau des effectifs sera modifié en ce sens.

Après en avoir délibéré, le conseil Municipal accepte, à l’unanimité.

Les crédits correspondants seront prévus et inscrits au budget 2025, chapitre 012.

3) Budget 2025 / Ouverture anticipée des crédits d’investissement 2025 Le conseil Municipal est informé qu’afin de permettre la réalisation des dépenses d’investissement en début d’année avant le vote du budget primitif, le Code général des collectivités locales prévoit dans son article L.1612-1, modifié par la loi n°2012-1510 du 29 décembre 2012 que :

« l’exécutif de la collectivité peut, sur autorisation de l’organe délibérant, engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette ». Les crédits ouverts au budget de l’exercice précédent prennent en compte les dépenses inscrites au budget primitif, ainsi que celles inscrites dans les décisions modificatives de l’exercice N-1. Après en avoir délibéré, le conseil Municipal, à l’unanimité, autorise M. le maire à engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote des budgets primitifs 2025 telles que précisées ci-dessous :

Opérations et chapitres

budgétaires

Crédits ouverts en 2024 (BP

+DM)

Autorisation 25 % crédits en

2025

Opération 50 - Voirie 83 916 € 20 979 € Opération 51 – Espace

wapalleria

21 050 € 5 262.50 €

Opération 510 – travaux de

bâtiments

245 067 € 61 266.75

Opération 60 - Salle

polyvalente

77 700 € 19 425 €

Opération 68 - pluvial 16 800 € 4 200 € Opération 70 - Acquisition

mobilier et divers

3 150 € 787.50 €

Opération 71 Réseaux –

Eclairage public

103 361 € 25 840.25 €

Opération 75 - Ecole primaire 470 839 € 117 709.75 € Opération 76 Eglise - cimetière 56 000 € 14 000 € Opération 77 - Embellissement

paysager

5 000 € 1 250 €

Opération 81 - Défense incendie 70 000 € 17 500 €4

4) Convention d’occupation du domaine public (food truck pizzas restauration rapide)

M. le maire propose d’établir avec Monsieur FERHAT Rabah, propriétaire du food truck pizzas restauration rapide, intitulé « le partage », une convention d’occupation du domaine public. M. FERHAT Rabah s’est porté acquéreur d’un camion « food truck ». Il a besoin d’un emplacement sur le domaine public de la collectivité, délimité par l’emplacement dudit camion. Afin d’éviter tout problème de stationnement avec les particuliers, l’emplacement sera matérialisé par la mise en place de barrières métalliques tous les mardis soirs. La Commune est propriétaire de l’emplacement situé près du restaurant scolaire. Ce camion sera branché à une alimentation électrique de la collectivité, sur le coffret situé dans le renforcement entre le restaurant scolaire et les locaux périscolaires, sur une prise d’une puissance de 16 ampères (alimentation d’un réfrigérateur) et pourra offrir ainsi un service de proximité à la population. Cette activité de restauration rapide sera dispensée tous les mercredis de 17h30 à 22h30.

Sur proposition de M. le maire, le conseil Municipal consent, à l’unanimité, cette occupation du domaine public au titre d’un loyer de 30 € par an, pour une durée de deux ans. A l’issue, une nouvelle délibération sera nécessaire.

M. le maire est autorisé à signer la convention correspondante avec M. FERHAT Rabah.

5) Audits énergétiques / Validation des propositions de la commission « aménagements, travaux et gestion du patrimoine » / Demandes de subventions

La Commission « aménagements, travaux et gestion du patrimoine », réunie le 24 janvier 2025, a étudié les rapports des audits énergétiques établis par le cabinet AD3E CONSEIL mandaté par le Syndicat départemental d’énergie 76 concernant la salle polyvalente et la mairie. Les travaux conseillés ont été présentés par scénarios.

M. le maire présente au conseil Municipal les propositions de la commission pour le budget 2025.

 Concernant la salle polyvalente

Le scénario 1 comprenant des actions à faible temps de retour sur investissement. Le site est fortement consommateur en énergie. Ce scénario 1 regroupe les actions prioritaires nécessitant une mise en œuvre simple, un investissement initial faible et présentant un retour sur investissement rapide. Ces actions permettent une réduction des consommations d’énergie primaire de 51 % (52 % en énergie finale) et une réduction des émissions de gaz à effet de serre de 53 %. Le coût de cet investissement est estimé à 87 280 € ttc.

A ce scénario 1, la commission propose également d’ajouter les travaux complémentaires prévus dans le scénario 2 à savoir l’isolation des murs donnant vers le local non chauffé (10 800 € ttc) ainsi que le remplacement des portes (12960 € ttc). A ces montants d’investissement, il faudra prévoir environ 30 % de frais annexes.

M. COLANGE demande si l’isolation des murs de la grande salle a bien été prise en compte, M. BRUNET répond dans l’affirmatif. M. COLANGE ajoute qu’un membre de la commission a préconisé de ne pas mettre de placo dans la grande salle.

M. DIAS FERREIRA note que les portes sont effectivement hyper sensibles et qu’il est judicieux de les remplacer.

 Concernant la mairie

Le scénario 1, même plan d’actions permettant une réduction des consommations d’énergie primaire de 49 % (53 % en énergie finale) et une réduction des émissions de gaz à effet de serre de 56 %. Montant estimé à 39600 € ttc.5

Des travaux complémentaires prévus dans le scénario 2 seront également pris en compte tels que le renforcement de l’isolation des murs donnant vers le local non chauffé (archives) du R+1 (6800 € ttc) et le remplacement des portes intérieures donnant vers les archives (7200 € ttc). Comme pour la salle polyvalente, il faudra aussi ajouter des frais annexes.

M. COLANGE attire l’attention sur l’isolation du plancher au 1er étage qui peut engendrer une diminution d’hauteur de plafond.

Après divers échanges, il est noté que peut être envisagé en complément l’isolation des archives, locaux très froids, très énergivores car pouvant entrainer des déperditions de chaleur. M. le maire soumet ces différentes propositions au vote du conseil Municipal. Le conseil Municipal accepte, à l’unanimité. Cet investissement sera inscrit au budget 2025 et fera l’objet de demandes de subventions auprès de l’Etat (au titre de la DETR, de la DSIL, du fonds verts), du Département de Seine-Maritime et de tous autres organismes susceptibles de participer à cette opération.

Une parenthèse est faite sur la nécessité de procéder à l’archivage. Des devis seront demandés.

6) Etude des devis et désignation des entreprises

- Le fleurissement 2025

M. le maire présente le devis de l’entreprise LES SERRES DE MAUPAS pour la mise en culture des jardinières et des massifs d’un montant de 2538 € ht soit 2791.80 € ttc. Il précise que l’entreprise CORALIE FLEURS, consultée, n’a pas répondu. - La réfection du trottoir face au marronnier rue de l’église, reprise de l’avaloir M. le maire présente les devis de l’entreprise STRP d’un montant de 863.88 € ht soit 1036.66 € ttc et de l’entreprise MFPT d’un montant de 2410 € ht soit 2892 € ttc.

Le conseil Municipal valide le devis de l’entreprise LES SERRES DE MAUPAS pour le fleurissement 2025 et celui de l’entreprise SRTP pour la réfection de l’affaissement du trottoir. Ces dépenses seront inscrites au budget 2025.

7) Compte-rendu des commissions

M. le maire revient sur les différents points évoqués par la commission « aménagements,

travaux et gestion du patrimoine » le 24 janvier 2025.

A la demande de M. COLANGE, M. le maire fait un état de l’avancement des travaux

effectués dans l’appartement communal. Les travaux de remise en conformité électrique et de

peinture sont terminés, ainsi que le remplacement du mobilier de la cuisine et de la salle de

bains.

Les plafonds de l’entrée et de la cuisine ont également été repris.

Il ne reste que la mise en place d’une VMC dont l’installation est plus complexe car située au

R+2 avec caisson dans les chambres et arrivée VMC dans la cuisine et la salle de bains.

M. COSNARD suggère de solliciter des entreprises. M. BRUNET prendra contact avec les

entreprises SYM et ENTROPIA.6

8) Questions diverses

M. le maire signale que les hêtres situés sur la parcelle des consorts BALLIER auprès du lotissement « la clé des champs », dangereux pour les maisons, ont été abattus et seront remplacés.

M. le maire fait part du décès de Mme OSMONT et M. FERE.

 M. LECAT constate l’état du parking de l’école, transformé en champ de boue. Il ne convient pas, il suggère d’interroger le cabinet CICLOP, AMO, le cabinet EN ACT, architecte, maître d’œuvre, car le choix technique n’était apparemment pas judicieux. La structure en nid d’abeille plastique se déforme avec les voitures.

M. le maire signale que l’entreprise a été interrogée pour refaire le tout.

M. LECAT ajoute que la Commune n’a pas à supporter tous les coûts n’étant pas responsable du mauvais choix technique et invite M. le maire à se rapprocher du maître d’œuvre. M. DIAS FERREIRA rejoint M. LECAT en ajoutant que la Commune se fait justement assister pour éviter ces erreurs techniques

M. LECAT évoque également les dégâts occasionnés sur le clin du pignon à la salle polyvalente du fait des soucis de chauffage. Cela a chauffé le clin qu’il va falloir rependre. Il soulève aussi l’incidence sur la consommation de gaz, le chauffage ayant fonctionné nuit et jour pendant plusieurs jours. L’entreprise est passée trois fois sans succès. M. DIAS FERREIRA suggère de contacter l’assureur AXA. La Commune peut peut-être être indemnisée.

 Mme BRUNEAU fait part d’un dysfonctionnement du feu du lotissement « le vert galant », quand on veut tourner, le feu ne fonctionne pas au passage au vert

Elle interroge M. le maire sur la date d’inauguraƟon de la nouvelle bibliothèque. M. BRUNET

répond qu’elle pourrait avoir lieu en mars 2025.

 M. DIAS FERREIRA donne le bilan du marché artisanal : 1500 entrées, 50 standistes, 216 € remis à une association pour les enfants malades et au club hier et aujourd’hui, 1300 € perçus par le comité des fêtes avec les ventes de crêpes, boissons, etc … Cette manifestation a nécessité une dépense de 1200 € par la Commune pour la communication et la décoration. Les entrées à la chorale et la vente de vin chaud par le comité des fêtes a permis une recette de 460 €, reversée au CCAS.

Le bilan du marché de Noël est donc satisfaisant, il a rencontré un vif succès et sera renouvelé en décembre 2025.

M. DIAS FERREIRA fait part d’un mail reçu de l’association « le chœur des deux amants » intéressée pour organiser une nouvelle manifestation sur la Commune fin 2025. M. BRUNET a également des contacts concernant le GOSPEL, ils feront le point ensemble.

M. DIAS FERREIRA interroge à nouveau M. le maire sur l’installation d’un miroir sur la route départementale 67. M. le maire répond qu’il n’a toujours pas eu de retour positif de la DDR mais il pourra évoquer le sujet lors d’une rencontre prévue le 14 février prochain. Seront également évoqués les trous formés rue de l’église.7

 Mme PION demande la durée estimée des travaux du tunnel réalisés par la DIRNO. Réponse de M. BRUNET : 6 mois sont prévus.

Il ajoute que la DIRNO va métrer à nouveau le chemin rural en mars 2025, ce qui permettra peut-être une issue pour le dossier de la famille Bidault (accès aux parcelles agricoles). M. LECAT précise qu’une solution provisoire avait été trouvé avec un propriétaire limitrophe mais que malheureusement il n’a pas donné suite.

 M. COLANGE fait part de son avis positif sur la nouvelle bibliothèque : bel espace, clair et spacieux.

Il fait ensuite part d’un problème rencontré par un riverain du chemin du bel air concernant le raccordement à la fibre. M. le maire répond que les travaux sont en cours et devraient être achevés courant mars 2025.

 Mme RAYMUNDIE donne également son avis sur la bibliothèque. C’est un bel espace où les gens vont se sentir heureux.

L’ordre du jour étant épuisé, la parole est donnée au public (M. GAUTIER Pierre et Mme BRUNET Brigitte).

La séance est levée à 20h40.