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Compte-Rendu - crcm100326
Ordre du Jour - crcm051022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaupalière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - crcm051022)
Thèmes du document : Environnement, Travail et emploi, Transports,
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
5
OCTOBRE
2022
Le
mercredi
5
octobre
2022
à
19
h,
le
conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
mairie
en
séance
publique
sous
la présidence
de
Monsieur
BRUNET
Bernard,
maire.
Etaient
présents
: M.
BRUNET
Bernard,
maire,
Mme
COURTILLET
Jennifer,
M.
COSNARD
Pierre,
Mme
RAYMUNDIE
Raymonde,
adjoints,
Mme
BRIFFARD
Alexandra,
M.
DIAS
FERREIRA
Baptiste,
M.
MAUTALENT
Hantz,
Mme
PION
Christelle,
M.
LEMAITRE
Pierre,
Mme
TABURET
Sandrine.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir :
M.
LECAT
François
à M.
BRUNET
Bernard
Mme
BRUNEAU
Christelle
à Mme
COURTILLET
Jennifer
M.
COLANGE
Alain
à M.
LEMAIÎTRE
Pierre
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
M.
DIAS
FERREIRA
Baptiste
a été
nommé
secrétaire
de
séance.
En
ouverture
de
séance,
M.
le
maire
sollicite
l’autorisation
d’ajouter
un
point
à l’ordre
du jour
concernant
les
financements
bonifiés
de
la
CAF.
Le
conseil
Municipal
n’y
voit
aucune
objection. Lecture
et approbation
à l’unanimité
du
compte-rendu
de
la séance
du
7 septembre
2022.
1)
Mise
en
œuvre
de
la
nomenclature
MS7
par
anticipation
au
1‘
janvier
2023
La nomenclature
budgétaire
et comptable
MS7
est l’instruction
la plus
récente,
du
secteur public
local.
Instauré
au
1% janvier
2015
dans
le cadre
de
la création
des
métropoles,
le référentiel
M57
présente
la
particularité
de
pouvoir
être
appliqué
par
toutes
les
catégories
de
collectivités
territoriales
(régions,
départements,
établissements
publics
de
coopération
intercommunale
et
communes).
Il reprend
les éléments
communs
aux
cadres
communal,
départemental
et régional
existants
et,
lorsque
des
divergences
apparaissent,
retient
plus
spécialement
les
dispositions
applicables
aux
régions.
Le
référentiel
M57
étend
à
toutes
les
collectivités
les
règles
budgétaires
assouplies
dont
bénéficient
déjà
les régions
offrant
une
plus
grande
marge
de
manœuvre
aux
gestionnaires.
Le
périmètre
de
cette
nouvelle
norme
comptable
sera
celui
du
budget
géré
selon
la M14
soit
pour
la
Commune
de
LA
VAUPALIERE
son
budget
principal
(et
ses
budgets
annexes,
le
cas
échéant). Une
généralisation
de
la M57
à toutes
les
catégories
de
collectivités
locales
est programmée
au
1% janvier
2024,
Ces
explications
données,
M.
le maire
propose
au
conseil
Municipal
de
procéder
au
passage
à
la nomenclature
M57
abrégée
par
anticipation
au
budget
primitif 2023,
Le
conseil
Municipal,
Sur
le rapport
de
M.
le maire,
VU
-
L'article
L.2121-29
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
-
L'article
242
de
la loi n°2018-1317
du
28
décembre
2018
de
finances
pour
2019, -
L'arrêté
interministériel
du
ministre
de
la cohésion
des
territoires
et des
relations
avec
les
collectivités
territoriales
et
du
ministre
de
l’action
et
des
comptes
publics
du
20
décembre
2018
relatif
à
l’instruction
budgétaire
et
comptable
M57
applicable
aux
collectivités
territoriales
uniques,
-
Vu
l’avis
favorable
du
comptable
en
date
du
26
septembre
2027,
CONSIDERANT
que
-
La
collectivité
souhaite
adopter
la nomenclature
M57
abrégée
à compter
du
1% janvier
2023,
-
Cette
norme
comptable
s’appliquera
à tous
les
budgets
de
la Commune,
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
-
Autorise
le
changement
de
nomenclature
budgétaire
et
comptable
du
budget
de
la
Commune
de
LA
VAUPALIERE,
-
Autorise
M.
le maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à l’exécution
de
la présente
délibération.
Vote
: Pour
à l’unanimité.
M.
LEMAITRE
et Mme
PION
arrivés
en
cours
de
séance
n’ont
pas
participé
à ce
vote.
2)
Investissements
2022
/ Suites
commissions
— validation
des
devis
Les
commissions
«
environnement
»
et
«
aménagements,
travaux,
gestion
du
patrimoine
»
se
sont réunies
respectivement
les 23
et 29
septembre
2022
afin d’étudier
les différents
devis
reçus
portant
sur
des
investissements
programmés
au
budget
2022.
M.
le maire
souligne
que
les
comptes-rendus
de
ces
réunions
ont
été transmis
à l’ensemble
des
élus
et suggère
au
conseil
Municipal
de
valider
les
devis
proposés
par
les
commissions.
e
Aménagement
d’une
réserve
incendie
au
hameau
du
Vaumain
4 devis
reçus
et étudiés.
Devis
proposé
: entreprise
MFTP
pour
un
montant
de
38
922
€ ht.
e
Marquage
des
voiries
communales
2 devis
reçus
et étudiés
Devis
proposé
: entreprise
SIGNATURE
pour
un
montant
de
6367.69
€ ht.
+
_Réfection
de
l’étanchéité
de
la toiture
terrasse
de
la salle
polyvalente
2 devis
reçus
et étudiés
Devis
proposé
: entreprise
CIME
pour
un
montant
de
13647.12€
ht
e
Travaux
de
voirie
: rue
du
hamelet
et lotissement
«
les
houx
»
3
devis
reçus
et étudiés
Devis
proposé
: entreprise
LHOTELLIER-TROLETTI
pour
un
montant
de
9959.93
€ ht.
e
Aménagement
d’un
talus
entre
l’espace
Wapalleria
et
les
garages
avec
pose
d’une
clôture Les
devis
étudiés
et proposés
sont :
-
Entreprise
DEQUESNE
pour
l’aménagement
du
talus
avec
plantation
de
100
végétaux
pour
un
montant
de
3
830
€ ht,
-__
Entreprise
CLOTURES
LANGLOIS
pour
la fourniture
et la pose
de
la clôture
pour
un
montant
de
5
240.20
€ ht
Ces
explications
entendues,
le
conseil
Municipal
valide,
à l’unanimité,
les
devis
proposés
par
les
commissions
et autorise
M.
le maire
à les
signer
ainsi
que
toutes
pièces
afférentes.
3)
Modification
de
l’amplitude
de
fonctionnement
de
l’éclairage
public
Face
à
la
hausse
exceptionnelle
des
prix
de
l’énergie,
M.
le
maire
propose
de
diminuer
l’amplitude
de
fonctionnement
de
l'éclairage
public.
Il
rappelle
qu’actuellement
les
lampadaires
s’éteignent
à 23
h pour
se rallumer
à 5h.
Ainsi
il suggère
dès
maintenant
de
les
éteindre
une
heure
plus
tôt soit 22
h au
lieu
de
23
h et de
les rallumer
à 6 h au
lieu
de S
h.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
Municipal
émet
à l’unanimité
un
avis
favorable.
L’éclairage
public
sera
donc
arrêté
de22hà6h.
4)
Illuminations
de
Noël
2022
/ Installation
et motifs
M.
le
maire
présente
le
devis
de
l’entreprise
ILLUMINATIONS
SERVICES
étudié
en
commission
«
affaires
sportives
et animations
»
le 22
septembre
dernier
portant
sur
la location
des
décors
durant
la période
de
Noël
2022
pour
un
montant
de
5153.04
€
ht
soit
6183.65
€ ttc
(selon
motifs
et
emplacements
déterminés
par
les
membres
de
la
Commission).
M.
le
maire
rappelle
qu’un
contrat
triennal
a été
établi
en
2021
avec
cette
société.
La
pose
et
la dépose
des
décors
lumineux
sera
assurée
par
l’entreprise
DESORMEAUX
pour
un
montant
de
3
738
€ ht
soit 4 485.60
€ ttc.
M.
le maire
ajoute
que
les
décors
de
la route
de
Duclair
seront
pris
en
charge,
comme
chaque
année,
à
parts
égales
par
les
deux
Communes,
LA
VAUPALIERE
et
SAINT
JEAN
DU
CARDONNAY.
La
société
DECOLUM
sera
chargée
de
cette
prestation.
M.
LEMAITRE
signale
que
M.
COLANGE
est
favorable
au
maintien
des
illuminations
sous
réserve
que
l’amplitude
de
fonctionnement
soit
conforme
à celle
de
l’éclairage
public.
M.
LEMAITRE
pense
que
l’établissement
d’un
contrat
triennal
n’est
pas
judicieux
car
cela
bloque
une
évolution
possible
sur
plusieurs
années.
M.
le maire
rappelle
que
l’objectif du
contrat
triennal
était le maintien
du
coût,
appréciable
dans
le
contexte
d’inflation
actuel
d’environ
6
%
du
fait
des
conséquences
de
la guerre
en
Ukraine
et
de
l’augmentation
du
coût
de
l’énergie,
données
inconnues
à
l’époque
de
la
mise
en
place
dudit
contrat.
M.
LEMAITRE
pense
néanmoins
qu’il
est maintenant
préférable
de
signer
des
contrats
annuels
même
s’ils
sont
un
peu
plus
onéreux.
Il existe
notamment
d’autres
façons
de
marquer
Noël
et
d’en
traduire
le message.
Un
contrat
long
pour
des
événements
festifs
n’est
pas judicieux.
Mme
COURTILLET
partage
cet avis,
la Commune
aurait pu
être décorée
autrement
cette
année
si le contrat
n’existait
pas.
Elle
précise
se prononcer
contre
l’installation
des
illuminations
cette
3 année.
Cela
n’est
pas
cohérent
avec
la
diminution
du
chauffage
dans
les
bâtiments
publics
et
les
efforts
de
consommation
d’énergie
demandés
aux
particuliers.
M.
LEMAIÏTRE
pense,
dans
une
logique
de
solidarité,
opportun
d’interroger
quelques
Communes
limitrophes
sur
le maintien
ou
non
des
illuminations.
M.
le
maire
rappelle
que,
dans
le
cadre
de
la
sobriété
énergétique,
la période,
durant
laquelle
les
motifs
illuminés
en
ampoules
Led
resteront
en
place,
a été
raccourcie
d’une
semaine.
Après
un
large
débat,
le
conseil
Municipal
accepte
par
12
voix
de
maintenir
l’installation
des
illuminations
de
Noël
et
de
retenir
les
devis
présentés
des
entreprises
ILLUMINATIONS
SERVICES
et DESORMEAUX.
5)
Transfert
de
l’exercice
de
compétence
«infrastructure
de
charge
pour
véhicules
électriques
et hybrides
rechargeables
([RVE)
» au
syndicat
départemental
d'énergie
de
la
Seine-Maritime Vu
les
statuts
du
syndicat
départemental
d’énergie
de
la Seine-Maritime
(SDE76),
alinéa
2.2.5,
habilitant
le
SDE76
à mettre
en place
et organiser,
pour
les
membres
qui
lui
ont
transféré
cette
compétence,
un
service
comprenant
la création,
l’entretien
et l’exploitation
des
IRVE.
Considérant
le
contexte
réglementaire
et
les
perspectives
d’augmentation
du
nombre
de
véhicules
électriques,
L’existence
d’un
réseau
de
115
bornes
de
recharges
pour
véhicules
électriques
mis
en
place
par
le SDE76
depuis
2015,
L’étude
réalisée
par
ARTELIA,
pilotée
par
le
SDE76
en
collaboration
avec
l’ensemble
des
syndicats
d'énergie
à l’échelle
régionale,
préalable
à l’élaboration
du
schéma
directeur
IRVE,
faisant ressortir l’insuffisance
du parc
de bornes
actuel
et le bienfondé
de
la prise
de
compétence
IRVE
par
le
SDE76,
Les
différentes
demandes
des
Communes
d’installation
de
bornes
de
recharges,
La
nécessité
de
réaliser,
adopter
et transmettre
au
Préfet
de
Département,
un
schéma
directeur
de
déploiement
de
celles-ci
afin
de
bénéficier
d’un
taux
de
75
%
de
prise
en
charge
du
coût
du
raccordement
des
IRVE,
La
reprise
de
la
compétence
IRVE
sur
le territoire
de
la
CLE
1 par
le
CULHSM
du
Havre
ne
permettant
plus
au
SDE76
d’y
développer
son
infrastructure
mais
de
maintenir
cependant
le
parc
existant,
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
- _ Approuve
le
transfert
de
la
compétence
communale
«
infrastructure
de
recharge
pour
véhicules
électriques
(IRVE)
»
au
SDE76
pour
la
poursuite
de
la
mise
en
place
d’un
service
comprenant
la
création,
l’exploitation
et
la
maintenance
de
l’infrastructure
de
recharge
nécessaire
à l’usage
des
véhicules
électriques
ou
hybrides
rechargeables,
dont
l’exploitation
comprend
l’achat
d’électricité
nécessaire
à
l'alimentation
des
infrastructures
de
recharge, -
Accepte
les
conditions
techniques,
administratives
et
financières
d’exercice
de
cette
compétence,
telles
qu’elles
figurent
dans
la
délibération
fixant
les
subventions
du
SDE76,
-
Autorise
M.
le
maire
à signer
tous
les
actes
nécessaires
au
transfert
de
la
compétence
IRVE
et à la mise
en
œuvre
du
projet.
6)
Recours
au
CDD
poste
d’agent
de
maîtrise
Monsieur
le
maire
rappelle
que
M.
CARON
Mickaël,
agent
de
maîtrise
titulaire
à
temps
complet,
a quitté
ses fonctions
au sein
de la Commune
par voie
de mutation
vers
le Département
de
Seine-Maritime
depuis
le
8 août
dernier.
Une
offre
d’emploi
a été
publiée
afin
d’assurer
son
remplacement.
Plusieurs
candidats
ont
été
reçus.
À
l’issue
de
ces
entretiens,
la candidature
de
M.
CREVEL
Sylvain
avait
été
retenue.
Un
contrat
à durée
déterminée
avait
été
signé
avec
M.
CREVEL.
Or,
après
quelques
temps
au
sein
du
service
technique
de
la
Commune,
M.
CREVEL
a fait
part
de
sa
démission.
Les
fonctions
ne
lui correspondant
pas.
Le
poste
est donc
à nouveau
vacant.
Une
nouvelle
offre
a été
publiée
sur
le
site
«
emploi
territorial
»
via
le
centre
de
gestion
76
et
par
Pôle
emploi.
Le
recrutement
est
actuellement
en
cours.
Cependant,
il ne
sera
pas
possible
de
recruter
directement
un
fonctionnaire
sur
ce
poste.
M.
le
maire
propose
par
conséquent
d’avoir
de
nouveau
recours
à
un
contrat
à
durée
déterminée
pour
une
période
de
3
mois
à
compter
du
22
octobre
2022
M.
le
maire
propose
d’avoir
à nouveau
recours
à un
contrat
à durée
déterminée
pour
vacance
temporaire
d'emploi
dans
l’attente
du
recrutement
d’un
fonctionnaire,
pour
la
période
du
22
octobre
2022
au 21
janvier
2023,
sur
le grade
d’agent
de
maîtrise
et sur
la base
de
rémunération
du
1%
échelon
soit
indice
brut
372
indice
majoré
343.
Après
avoir
entendu
ces
explications,
le conseil
Municipal
accepte
à l’unanimité
et autorise
M.
le maire
à signer
le contrat
ainsi
que
toutes
pièces
afférentes.
M.
LEMAITRE
et Mme
BRIFFARD
interrogent
M.
le maire
sur
les modalités
de
recrutement.
M.
le maire
explique
que
des
offres
d’emploi
ont
été
publiées
sur
les
sites
« emploi
territorial
»
via
le
centre
de
gestion
et
« pôle
emploi
».
Les
candidats,
dont
le
CV
correspondait
au
profil
souhaité,
ont
été
reçus
par
les
adjoints
et lui-même,
lors
d’un
ou
plusieurs
entretiens.
7)
Choix
du
colis
des
aînés
2022
M.
le maire
donne
la parole
à Mme
RAYMUNDIE
qui
présente
les
offres
concernant
le
colis
et
rappelle
que
celui-ci
est
destiné
aux
personnes
de
65
ans
et
plus.
Des
formats
« personne
seule
»
et
«
couple
»
sont
prévus.
Cinq
sociétés
ont
été
consultées
et
une
dégustation
a
été
organisée
en présence
de
membres
élus
et de
représentants
des
aînés.
Sur
proposition
de
cette
commission,
le
conseil
Municipal
décide,
à
l’unanimité,
de
retenir
l’offre
de
la
société
VALETTE
aux
tarifs
suivants
: 23
€
ttc
le
colis
« personne
seule
»
et
31.80
€ ttc
le colis
«
couple
».
Cette
dépense
sera
imputée
au
c/6232
du
budget
2022.
M.
LEMAITRE
fait part
de
son
souhait
de
participer
aux
prochaines
dégustations. 8)
Bulletin
municipal
/ tarifs
des
encarts
publicitaires
et
contrats
partenaires
espace
Wapalleria Le
bulletin,
rétrospective
de
l’année
2022,
paraîtra
courant janvier
2023.
Aussi,
M.
le maire
propose
de
reconduire
les
tarifs
2021
des
encarts
selon
les montants
suivants
:
œ
Format
2.5*9
cm:40E€,
œ
Format
6
*9cm:90E€,
œ
Format
5.5
* 20
cm:130E€,
©
Format
11
*
19
cm
: 220
€.
Le
conseil
Municipal
valide,
à l’unanimité,
ces
tarifs
pour
l’année
2022.
Dans
la même
logique,
le conseil
Municipal
décide,
à l’unanimité,
de
reconduire
le tarif des
contrats
des
partenaires
de
la salle
Wapalleria
applicables
pour
l’année
à savoir
500
€.
9) Noël
des
jeunes
de
12/18
ans
— Attribution
de
tickets
kadeos
A
l’occasion
des
fêtes
de
fin d’année,
M.
le maire
propose
comme
chaque
année
d’offrir un
bon
d’achat
aux jeunes
vespaliens
âgés
de
12
à
18
ans,
sous
la forme
de
tickets
KADEOS.
Il rappelle
que
ces
bons
étaient
en
2021
d’une
valeur
de
20
€.
M.
le maire
interroge
le conseil
Municipal
sur
le maintien
de
ce
montant
ou
son
augmentation.
Il se
fait
porte-parole
de
M.
LECAT
qui
se
prononce
pour
la reconduction
des
20
€
du
fait
du
contexte
économique
actuel.
Ce
dernier
est rejoint
par
Mme
RAYMUNDIE
et M.
COSNARD.
Sachant
que
cela
fait
plusieurs
années
que
la valeur
de
ces
bons
n’a
pas
été
revalorisée,
M.
le
maire
propose
que
ceux-ci
passent
à 25
€.
M.
DIAS
FEREIRA,
rejoint
par
d’autres
élus,
approuve
cette
proposition.
Ces
bons
seront
remis
comme
l’an
dernier
en
mairie
uniquement
lors
de
trois
permanences
tenues
par
des
élus
(modalités
à définir).
Après
divers
échanges,
le
conseil
Municipal
accepte
par
10
voix
d’offrir
les
bons
aux
jeunes
vespaliens
de
12
à
18
ans
et de
fixer
le montant
à 25
€.
Vote
: 10
voix
pour
et
3
voix
contre
(M.
LECAT,
Mme
RAYMUNDIE
et
M.
COSNARD),
favorables
à la reconduction
des
bons
et pour
un
montant
unitaire
de
20
€).
Cette
dépense
sera
imputée
au
c/6232
du
budget
2022.
10)
Organisation
du
centre
de
loisirs
des
vacances
de
la Toussaint
La
parole
est
donnée
à
Mme
COURTILLET
qui
expose
les
propositions
de
la
commission
réunie
le 27
septembre
2022.
Les
sessions
du
centre
pour
l’année
scolaire
2022/2023
seront :
-
Du
24
au
28
octobre
2022,
-
Du
13
au
17
février
2023,
-
Du
17
au
21
avril
2023, -
Du
10
au
28 juillet
2023.
Concernant
la session
des
vacances
de
la Toussaint,
les
tarifs
à la semaine
seront
reconduits :
-
Pour
les Vespaliens
: 75
€ la semaine,
-
Pour
les
extérieurs
: 85
€ la semaine.
Les
inscriptions
ne
seront
pas
autorisées
à la journée.
Les
inscriptions
se
dérouleront
les
13
et
14
octobre
2022
par
sms.
Les
réductions
appliquées
resteront
inchangées
(-25
%
pour
les familles
non
imposables,
-12
%
pour
les
inscriptions
de
2
semaines
et plus
à partir
du
2%
enfant).
Les
subventions
seront
sollicitées
aux
différents
organismes.
Les
animateurs
seront
recrutés
en
fonction
du
nombre
d’enfants
inscrits,
les
rémunérations
restent
inchangées
à savoir :
-
Animateur
diplômé
BAFA
: 65
€
-
Animateur
non
diplômé
BAFA
: 49
€
Les
animations
se
feront
sur
le
thème
d’Halloween.
Une
boum
sera
organisée
avec
déguisements,
un
défilé
est prévu
sur
la Commune
Une
sortie
au
Laser
Game
ou
au
cinéma
de
Rouen
au
choix
des
enfants
sera
organisée
avec
déjeuner
en
ville
(restaurant
Flunch
ou
Mc
Donald’s
de
Rouen).
Le
transport
se fera
en
car
par
les
lignes
régulières.
L’association
CARDERE
interviendra
une
journée.
Le
choix
de
l’activité
reste
à définir.
Une
convention
a été
signée
avec
cet organisme
afin
de
bénéficier
de
tarifs préférentiels
sur l’année.
Ces
explications
entendues,
le
conseil
Municipal
valide,
à
l’unanimité,
l’ensemble
des
propositions
précitées.
Mme
COURTILLET
ajoute
que
la
Commission
va
prochainement
proposer
au
conseil
Municipal
l’organisation
d’un
mini-camp
d’une
semaine
au
mois
de juillet
2023.
Le
projet
à
l’étude
est
le
gîte
du
VALNAYE
(gîte
de
20
couchages)
à
SAINT
PIERRE
DE
MANNEVILLE
en
forêt
de
ROUMARE.
Ce
point
sera
vu
ultérieurement.
M.
LEMAITRE
mentionne
que
cette
idée
est très
pertinente.
M.
LEMAITRE
interroge
Mme
COURTILLET
sur
la réalisation
de
l’évaluation
des
objectifs
professionnels
concernant
le centre
de juillet 2022.
Mme
COURTILLET
répond
qu’elle
n’a pas
été
faite
et propose
de
réutiliser
la même
feuille
de
route
à chaque
centre.
M.
LEMAITRE
s’étonne
de
cette
réponse.
Avec
un
BAFD),
les
animateurs
sont
formés
pour
la
réalisation
du projet pédagogique
et de l’évaluation.
Il est indispensable
de rénover
les pratiques
professionnelles.
Les
agents
peuvent
aller
en
formation
gratuite
par
le
biais
du
service
départemental
jeunesse
engagement
sport.
En
conclusion,
Mme
COURTILLET
souligne
que
l’ouverture
du
centre
en
août
2024
est
à
l'étude.
L’année
2023
n’étant
pas
envisageable
du
fait
du
chantier
actuel
du
groupe
scolaire.
M.
BRUNET
s'interroge
sur
la réelle
demande
d’ouverture
du
centre
en
août.
Si
ce
besoin
est
constaté,
il faudra
prévoir
le recrutement
de vacataires.
Le
personnel
titulaire
étant
au maximum
de
son
amplitude
horaire.
M.
LEMAITRE
précise
que
le
BAFD
n’est
pas
obligatoire
pour
un centre
accueillant
moins
de
50
enfants.
M.
BRUNET
ajoute
que
l’évolution
des
effectifs
aux
services
animation
et scolaire
devra
être
vue
en
2024.
11)
Organisation
d’une
soirée
« Halloween
»
M.
le
maire
expose
l’organisation
prévue
par
la
commission
«affaires
sportives
et
manifestations
»
concernant
la
soirée
« Halloween
»
le
jeudi
27
octobre
2022
à
l’espace
Wapalleria. Un
film
« HÔTEL
TRANSYLVANIE
»
sera
diffusé
(devis
SWANK
FILMS
d’un
montant
de
680.94
€ tic).
Un
pot
de
popcorns
sera
offert
aux
enfants
(coût
1.30
€
le pot).
Des
associations
participeront
à
cette
manifestation
(Lis-moi
une
histoire,
assistantes
maternelles)
et
le
Comité
des
fêtes
distribuera
gratuitement
des
crêpes
aux
enfants.
Ces
explications
entendues,
le
conseil
Municipal
accepte,
à
l’unanimité,
d’organiser
cette
manifestation
dans
les
conditions
précitées.
Les
dépenses
afférentes
seront
imputées
au
c/6232
du
budget
communal
2022.
M.
DIAS
FERREIRA
remercie
M.
le
maire
et
les
agents
qui
vont
participer
activement
au
projet.
Il remercie
également
les
élus
qui
ont
voté
en
faveur
de
cet
événement
jeunesse.
12)
CAF
(caisse
d’allocations
familiales)
/ Financements
bonifiés
pour
l'accueil
de
loisirs
sans
hébergement
Vu -
Le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
-
La
circulaire
CNAF
2020-01
du
16 janvier
2020,
Considérant -
Le
partenariat
établi
entre
la CAF
et la Commune,
-
La
volonté
de
la CAF
et de
la Commune
de
maintenir
les
actions
en
faveur
des
familles,
-
L'intérêt
d’intégrer
la convention
territoriale
globale
par
le biais
de
la fiche
Commune
et
de
signer
les
conventions
d’objectifs
et de
financements
associés,
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
M.
le maire,
Le
conseil
Municipal
décide,
à
l’unanimité,
d’autoriser
Monsieur
le
maire
à
signer
les
documents
afférents
à la convention
territoriale
globale
et à ses
éventuels
avenants.
13)
Point
d’avancement
sur
le chantier
du
groupe
scolaire
A
ce jour,
il reste
des
dalles
à enlever
par
l’entreprise
SYMA.
Une
cuve
pluviale
a été
découverte
et doit
être
éliminée.
Des
retours
de
quelques
parents
sont
parvenus
en
mairie
notamment
concernant :
-
La
fuite
d’eau
dans
un
modulaire,
-
Le
détour
fait par
le car
scolaire,
-
La
présence
d’objets
dangereux
accessibles
aux
enfants
dans
la cour. Tous
ces
points
ont
été
vus
et solutionnés.
Mme
COURTILLET
précise
qu’un
point
d’eau
doit
être
ajouté
dans
le
modulaire,
pas
adapté
pour
les
enfants
de
classes
maternelles.
Une
réunion
de
travail
est
prévue
avec
l’assistante
pédagogique
et
l’assistante
de
prévention
des
services
de
l’Education
nationale.
M.
le maire
signale
que
le Département
a attribué
deux
subventions
comme
convenu
sur l’année
2022
à savoir
403
200
€
pour
l’extension
du
groupe
scolaire,
115
272
€
pour
la réhabilitation
de
l’ancienne
école
en
garderie
périscolaire
et accueil
de
loisirs.
Par
contre,
le dossier
n’a
pas
été
retenu
par
l’Etat
au titre
de
la DSIL
2022
(dotation
au
soutien
des
investissements
locaux),
il devra
donc
être
redéposé
en
2023.
Pour
pallier
à ce
manque
de
fonds,
un
emprunt
à court
terme
est à l’étude
avec
le Crédit
Agricole
et sera
présenté
lors
de
la
prochaine
séance
du
conseil
Municipal.
14)
Compte-rendu
des
commissions
M.
COSNARD
signale
que
la
remise
des
prix
aux
participants
du
concours
des
maisons
et
jardins
fleuris
se
déroulera
ce
vendredi
7 octobre
2022
à
18h30.
M.
le maire
rappelle
que
le jury
du
concours
régional
des
villes,
villages
et maisons
fleuries
a
attribué
une
deuxième
fleur
à la Commune.
De
plus,
dans
la catégorie
des
particuliers,
Mme
Pascale
LECAT
a reçu
le prix
d’honneur.
15)
Questions
diverses
M.
MAUTALENT
interroge
M.
le
maire
sur
l’avancement
des
travaux
de
l’église
et
sur
sa
réouverture
(date
de
la prochaine
messe,
installation
de
la crèche
en
décembre
...).
M.
le
maire
répond
que
les
travaux
sont
bientôt
terminés.
Il
rencontre
Mme
LECA,
maître
d'œuvre
et un
représentant
de
la DRAC
le
11
octobre
prochain
concernant
un
problème
sur
la
litre
seigneuriale,
Logiquement,
le culte
pourrait
reprendre
en novembre
et la crèche
devrait
pouvoir
être
installée
pour
les
fêtes
de
fin
d’année.
Une
manifestation
officielle
va être
organisée
notamment
en présence
des
différents
financeurs.
M.
COSNARD
interroge
M.
le
maire
sur
la possibilité
de
poser
des
enceintes.
M.
le maire
va
se renseigner
auprès
du
représentant
de
la DRAC.
Mme
TABURET
rejoint
M.
MAUTALENT
et
M.
COSNARD
sur
l'installation
de
la
crèche
dans
l’église.
Elle
s’étonne
du
manque
de
dynamisme
de
l’application
Illiwap,
elle
souhaite
que
davantage
d’informations
y soient
publiées.
Mme
TABURET
évoque
ensuite
le sondage
effectué
dans
le cadre
de la modification
de
l’arrêté
sur
les
nuisances
sonores
et
les
créneaux
horaires
autorisés.
Le
dernier
compte-rendu
évoque
un
sondage
alors
qu’elle
n’a
pas
connaissance
d’une
feuille
d’information
distribuée
aux
habitants
à ce
sujet.
M.
le maire
rappelle
qu’il
s’agissait,
sur
les
conseils
de
M.
LECAT,
d’un
sondage
oral
que
devait
faire
chaque
élu
dans
son
quartier,
afin
d’avoir
une
idée
des
besoins
et
attentes
des
Vespaliens.
Sondage
oral
que
certains
élus
ont
fait
et
communiqué
au
conseil
Municipal. M.
COSNARD
fait part
à nouveau
de
son
opposition
à l’élargissement
de
l’amplitude
horaire.
Il n’est pas
logique
de
solliciter
un
mur
anti-bruit
pour
l’autoroute
et parallèlement
autoriser
les
habitants
à créer
des
nuisances
sonores
le dimanche
matin.
M.
BRUNET
ajoute
qu’il
est inutile
de
débattre
à nouveau
sur
ce
point
déjà
délibéré
par
le conseil
Municipal. M.
LEMAITRE
donne
un
compte-rendu
de
la
dernière
assemblée
générale
de
l’ADICO
(association
pour
le
développement
et l’innovation
numérique
des
collectivités)
à laquelle
il a
participé
avec
Christelle
BRUNEAU
en visioconférence
le 30
septembre
dernier
: beaucoup
de
chiffres
ont
été
apportés,
notre
présence
ne
semble
pas
nécessaire,
d’autant
que
nous
n’avons
pas
le
droit
de
vote.
Outre
les
points
habituels
tel
que
le
rapport
moral,
ont
été
évoqués
les
prochaines
participations
de
l’ADICO
au
forum
de
la
dématérialisation
le
11
octobre
2022,
Canopé
à Beauvais
les
12
et
13
octobre
2022,
à une
réunion
de
la cybercriminalité.
M.
LEMAITRE
fait
ensuite
part
des
remarques
et/ou
suggestions
d’habitants :
- des
arbres
sont
à couper
rue
de
l’Orme,
-
un
lampadaire
est
défectueux
fin rue
de
l’Orme.
M.
le maire
demande
lesquels
? Celui
situé
avant
le stop.
- le
mauvais
entretien
des
talus
au
niveau
de
l’allée
du
Vaumain,
- des
décorations
de
Noël
à prévoir
vers
les
hameaux
de
Vaumain
et du
Rousseuil
(sentiments
de
centralisation
de
ces
décorations
aux
alentours
de
la mairie),
- la possibilité
d’aménager
(bancs,
fleurs
...)
le chemin
emprunté
par
des
randonneurs
derrière
l'allée
du
Vaumain.
M.
LEMAITRE
interroge
sur
le
fait
que
l’association
football
Montigny/La
Vaupalière
ne
puisse
pas
bénéficier
davantage
de
créneaux
d’utilisation
de
la
salle
polyvalente.
Il ajoute
que
de
nombreux
créneaux
sont
attribués à
la section
Tennis
(soit
48h
la semaine
en tout).
M.
BRUNET
explique
que
l’association
football
bénéficie
déjà
de
créneaux
et
relate
l'historique
entre
la
Commune
et
l’association.
Les
explications
entendues,
M.
LEMAITRE
conclut
que
l’association
ne
doit pas
être
assimilée
aux
dires
de
son
Président.
M.
LEMAITRE :
- demande
ensuite
quels
sont
les
créneaux
accordés
à l’association
des
assistantes
maternelles.
M.
BRUNET
explique
que
les
assistantes
maternelles
utilisent
régulièrement
le dojo.
- réitère
pour
une
troisième
fois
sa
demande
de
planning
(AG
des
associations,
commissions
…)
pour
une
meilleure
organisation
entre
les
élus.
Qu’en
est-il
de
la demande
effectuée
lors
de
la
séance
du
conseil
municipal
de
septembre
dernier
et
lors
d’une
réunion
de
commission
: à
savoir,
un
tableau
avec
les
dates
des
différentes
AG
des
associations
de
notre
territoire
?. Est-il
possible
de
nous
communiquer
le
nombre
exact
d’associations
sur
le
territoire
vespalien
ou
d’associations
jumelées
avec
Montigny
ou
les
communes
alentour.
En
effet,
certaines
associations
peuvent
être
mentionnées
pour
les
actions
dans
une
commission
ici
ou
là mais
il
nous
manque
parfois
des
données
précises
sur
les
actions
et/ou
dynamiques
qu’ils
mettent
en
place.
Ce
qui
amène
aussi
à
s’interroger
sur
la
création
d’une
commission
« associations
»
à
part
entière
qui
a été
déjà
évoquée
par
moi-même
lors
d’une
réunion
et par
l’intermédiaire
d’un
message
électronique.
Quel
est votre
avis
? Si
cette
commission
devait
se
créer,
est-il
possible
d’indiquer
une
date
ou
un
mois
de
manière
à la réunir
une
première
fois
? Elle
serait
constituée
de
combien
d’élus
municipaux
?
Cette
commission
aurait
donc
pour
but
d’anticiper
certains
éléments
et
de
pouvoir
étudier
certaines
pièces
comme
les
bilans
des
actions
des
associations
de
l’année
N-1
afin
de
se
positionner
sur
les
attributions
des
subventions
qui
ont
souvent
lieu
entre
la fin mars
et la mi-avril
?
10 - demande
quel
procédé
va
être
mis
en
œuvre
pour
dénommer
le
groupe
scolaire,
sondage
auprès
des
habitants,
choix
du
conseil
Municipal,
etc
..
Le
chantier
«
groupe
scolaire
»
ayant
démarré
depuis
juillet
2022.
Il faudra
en
toute
logique
attribuer
un
nom
pour
l’école.
Le
nom
devant
être
choisi
pour
quelle
date
(le
1%
septembre
2023
ou
pas
?)
Si
c’est
le
cas
…
quel
processus
met-on
en
place
: le
nom
choisi
par
les
habitants
à
partir
d’un
vote
avec
3
à
5
propositions
du
conseil
municipal
ou
choix
en
comité
restreint
voir
par
le
maire
?
Je
ne
vous
cache
que
ma
préférence
se porte
sur
le premier
choix.
Au
regard
de
la décision
retenue,
il faut
arrêter
un
calendrier,
qu’en
est-il
? peut-on
avoir
des
précisions
à ce
sujet
car
si une
démarche
participative
se met
en
place,
il conviendra
de
la démarrer
rapidement
?
M.
BRUNET
répond
que
trois
ou
quatre
noms
seront
soumis
aux
Vespaliens
pour
avis.
- est-il
prévu
de
réaliser
un
bilan
à mi-mandat
et
sous
quelles
formes
? Allons-nous
mettre
en
place
un
temps
citoyen
auprès
des
habitants
(par
exemple
en
mars
2023)
pour
évoquer
notre
bilan
mi-mandat
?
M.LEMAITRE
pense
que
ce
type
d’actions
ne
peut-être
que
valorisant
et
transparent
vis-à-vis
de
nos
concitoyens.
M.
le maire
n’y
est pas
opposé,
les modalités
sont
à définir.
Toutefois,
il indique
qu’une
réunion
avait
été
organisée
en
ce
sens
lors
du
précédent
mandat
et
que
peu
de
personnes
y
avaient
participé. - réitère
sa demande
de
transmission
de
l’organigramme
du
personnel
précisant
le nombre
et la
fonction
de
l’ensemble
des
agents
municipaux.
Cet
organigramme
sera
fourni
en
même
temps
que
les
lignes
directives
de
gestion
dont
la rédaction
est en
cours.
- la
Commune
est
elle
adhérente
à
des
associations
de
représentants
d’élus
?
Oui,
à
l'AMF
(association
des
maires
de
France)
et à l’AMRF
(association
des
maires
ruraux
de
France).
- des
abonnements
ont-ils
été souscrits
(ex
: la gazette
des
Communes)
et sont-ils
à la disposition
des
élus
? Peu
d’abonnements
ont
été souscrits,
par
manque
de temps
pour
les lire, sauf « la Vie
Communale
».
Des
brochures
peuvent
être
mises
à disposition
en
mairie
dans
une
bannette
(à
définir). M.
DIAS
FERREIRA
- Rappelle
qu’il
avait,
lors
de
la
précédente
séance,
posé
une
question
sur
l’exemplarité
des
administrations
en
matière
d'économies
d’énergie
avec
une
série
de
mesures
visant
à « réduire
la
consommation
d’énergie
et
accélérer
la
sortie
des
énergies
fossiles
».
Il
avait
sollicité
l’obtention
d’un
rapport
sur
la
consommation
des
bâtiments
communaux
:
catégorie
énergétique,
mode
de
chauffage,
coût
que
cela
représente
chaque
année
pour
chaque
bâtiment.
M.
le maire
avait
signalé
qu’un
audit
a déjà
été
fait.
M.
le maire
ajoute
que
d’ores
et déjà
il va
faire
baisser
la température
dans
les
bâtiments
communaux,
celle-ci
sera
réglée
sur
19
degrés.
Il ajoute
qu’il
tient
à la disposition
de
M.
DIAS
FERREIRA
les
factures
EDF
s’il peut
en
faire
un
état
synthétique.
- Remercie
M.
le maire
pour
sa confiance
dans
l’organisation
de
l'événement
Halloween
et pour
l'intérêt
porté
à la jeunesse.
- Demande
si une
demande
d’intervention
a été
faite
à la DIRNO
concernant
les
graffitis
sous
le pont
de
l’autoroute.
M.
le maire
répond
qu’il
n’a
pas
eu
le temps
de
s’en
occuper
mais
va
le
faire
prochainement.
- Demande
à M.
le maire
les
actions
menées
concernant
la
formation
d’une
décharge
sauvage
aux
abords
des
talus
créés
auprès
de
la
salle
polyvalente
dans
le
cadre
de
l’aménagement
du 11 parking
provisoire.
M.
le maire
répond
que
les
employés
communaux
ont
été
dépêchés
et n’ont
pu
constater
qu’un
fragment
de
matière
plastique
et rien
d’autre
de
significatif.
-
Propose
à
nouveau
de
mentionner
au
city-stade
que
l’accès
est
réservé
en
priorité
aux
Vespaliens.
M.
le
maire
répond
que
cela
peut
être
fait
mais
que
malheureusement
cela
n’aura
pas
beaucoup
d’impact,
il est
difficile
de
contrôler
l’identité
des
utilisateurs.
- Demande
à M.
le maire
les
démarches
faites
concernant
l’installation
d’un
radar
aux
feux
de
la sortie
du
lotissement
«
le Vert
galant
». Réponse
de
M.
le maire
: suite
à l’accident
mortel
de
M.
VAILLANT
et
à
une
réunion
de
sécurité
en
mairie
qui
s’en
est
suivie,
la
possibilité
d’installer
un
radar
de
feu
« flashant
»
avait
été
évoquée
mais
plutôt
au
carrefour
à feux
des
RD43
et RD267.
Toutefois,
une
démarche
peut
être
entreprise
pour
le carrefour
du
Vert
Galant
auprès
de
la DDR,
qui
fera une
enquête
préalable
de
dangerosité.
- Réitère
sa
demande
concernant
l’installation
d’un
radar
pédagogique
aux
feux
tricolores
à la
limite
de
MAROMME.
M.
le
maire
répond
que
cela
est
du
ressort
de
la
ville
de
Maromme,
mais
qu’il
peut
évoquer
ce
sujet
avec
M.
LAMIRAY,
maire
de
MAROMME.
-
Signale
que
quatre
chats
ont
été
stérilisés,
10
chatons
récupérés.
Les
points
critiques,
notamment
rue
du haut
de
l’Ouraille,
sont
réglés.
Il reste
deux
chats
stérilisés
qui
seront
nourris
par
une
habitante.
Aux
acacias,
il reste
trois
chats
stérilisés.
Grâce
à la convention
avec
l’école
des
chats,
les
administrés
sont
soulagés.
Ils remercient
le Maire
et son
conseil
Municipal.
Il
précise
que
la
trappe
a
également
permis
de
récupérer
des
chatons,
cet
investissement
va
sauver
beaucoup
d’animaux.
M.
MAUTALENT
ne
partage
pas
les
actions
menées
pour
les
chats
qu’il
considère
comme
des
nuisibles. -
Propose
d’installer
des
projecteurs
de
couleur
sur
l’église
par
exemplaire
en
bleu,
blanc,
rouge
ou
rose
lors
de
la manifestation
« octobre
rose
».
Mme
BRIFFARD
évoque
la commande
de
l’ordinateur
portable
pour
la garderie.
M.
le maire
précise
que
la commande
est en
cours.
Mme
RAYMUNDIE,
rejointe
par
M.
DIAS
FERREIRA,
remercie
M.
le
maire
pour
l’organisation
et la qualité
du
repas
des
aînés
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 22h25.
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