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Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM 20 11 23
Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune de Levallois-Perret.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM 20 11 23)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Institutions publiques,
1
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
LUNDI 20 NOVEMBRE 2023
N° :
123. Compte rendu des décisions municipales
Le Conseil municipal a pris acte de la délibération
124. Rapport sur la situation en matière de développement durable
Le Conseil municipal a pris acte de la délibération
125. Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - État d'avancement du plan d'actions 2021-2023 et présentation du nouveau plan d'actions 2024-2026
Le Conseil municipal a pris acte de la délibération
AFFAIRES FINANCIÈRES
126. Approbation des conventions relatives aux offres de concours entre l'établissement public
territorial Paris Ouest La Défense et la ville de Levallois
Approuvée
127. Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la ville de Levallois et l'association
"Levallois Communication" - Avenant n°1
Approuvée
128. Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la ville de Levallois et l'association
"Levallois Culture" - Avenant n°1
Approuvée
129. Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la ville de Levallois et l'association
"Levallois Sporting Club" (LSC) - Avenant n°2
Approuvée
130. Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles maternelles et
élémentaires pour la réalisation de projets d'action pédagogique
Approuvée
131. Attribution d'une subvention d'investissement au Comité des Œuvres Sociales Approuvée 2
132. Budget 2023 - Décision modificative n°2
Approuvée
133. Débat d'orientations budgétaires 2024
Approuvée
AFFAIRES TECHNIQUES
134. Don de mobilier de médiathèque au profit de la ville de Conches-en-Ouche
Approuvée
135. Convention entre la Ville et la société l'Oréal France relative à la mise à disposition des
bornes escamotables et des contrôleurs d'accès à la voie pompier située sur le quai Charles Pasqua
Approuvée
136. Renouvellement de la convention d'occupation du domaine public non routier relative aux
équipements d'un réseau de communications électroniques implantés dans les collecteurs d'assainissement départementaux
Approuvée
137. Délégation de service public de mise en fourrière et gardiennage de véhicules automobiles
- Autorisation de signature de la convention
Approuvée
AFFAIRES D'URBANISME, D'AMÉNAGEMENT ET FONCIÈRES
138. Subvention communale pour surcharge foncière octroyée par la Ville à l'O.P.H. Rives de
Seine Habitat contre réservation de logements pour la réalisation d'une opération de logements sociaux au 4 rue Camille Pelletan à Levallois
Approuvée
139. Subvention communale pour surcharge foncière octroyée par la Ville à l'O.P.H. Rives de
Seine Habitat contre réservation de logements pour l'acquisition de 12 logements LLI auprès de la SA H.L.M. LOGIREP conventionnés PLS au 87bis, 89bis et 89ter rue Edouard Vaillant à Levallois
Approuvée
AFFAIRES DE PERSONNEL
140. Ajustement du tableau des effectifs
Approuvée 3
AFFAIRES D'ORDRE GÉNÉRAL
141. Renouvellement de la convention relative à la mise en œuvre du Forfait Post-Stationnement
entre la ville de Levallois et l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)
Approuvée
142. Élection des délégués du Conseil municipal à la Commission d'appel d'offres et aux Jurys
de concours - Délibération modificative
Approuvée
143. Groupement de commandes entre la Ville et la Caisse des Écoles de Levallois en vue de la
passation de marchés relatifs à l'acquisition de matériel jetable
Approuvée
144. Groupement de commandes entre la Ville et la Caisse des Écoles de Levallois en vue de la
passation de marchés relatifs à l'acquisition de matériel médical
Approuvée
145. Groupement de commandes entre la Ville, la Caisse des Écoles et le Centre Communal
d'Action Sociale de Levallois, en vue de la passation de marchés relatifs aux assurances Approuvée
146. Actualisation du règlement intérieur du Conservatoire Maurice-Ravel de Levallois Approuvée
147. Renouvellement de la convention d'utilisation de l'Orgue de Levallois Approuvée
L’ensemble de ces délibérations, ainsi que l’enregistrement de la séance du Conseil municipal, sont accessibles sur le site internet de la Ville : www.ville-levallois.fr